Vice caché particulier

[vintz]

Bonjour a tous,

J'ai fait l'acquisition d'une Audi S4 2006 de 180 000km au mois d'octobre 2014. le modèle que je cherchais est assez rare donc j'ai attendu un moment avant de le trouver et j'ai dû faire un peu de route pour effectuer la transaction.

j'ai bien posé toutes les questions au vendeur avant de conclure quoique ce soit, ce véhicule ayant des problèmes connus de :
- fragilité embrayage (normalement à faire tous les 100-120 000km) : pas de changement à sa connaissance mais aucuns signes de fatigue selon lui
- consommation huile moteur assez importante : il a annoncé 0.5l/1000 km (ce qui était mon maximum pour achat)
- tendeurs de chaîne de distri qui n'assurent plu la tension (donc risque de perte de la synchro et casse du moteur en définitive) : ok selon lui d'aprés contrôle valise.

J'ai essayé la voiture avant l'achat mais le vendeur avait déjà roulé avec avant donc elle était chaude (grave erreur de ma part).
Le lendemain est arrivée la première surprise : au démarrage c'etait très difficile d'engager la 1er ainsi que la marche arrière. une fois que la voiture a roulé 15 min, plus de soucis mais pour moi ça n'est pas normal et c'est très dérangeant en utilisation quotidienne.

Seconde surprise : au bout de quelques centaines de kilomètres je me suis rendu compte que la conso d'huile était le double de ce que le vendeur a pu m'annoncer (soir 1L/1000km) ...

Ensuite j'ai eu un départ d'incendie dans la voiture (un câble s'est mis en court circuit) je l'ai changé par la pièce d'origine pour pouvoir continuer a rouler et à aller au travail. Bon ca je dis pas que c'est de la faute du vendeur mais ca en rajoute...

Puis panne de batterie, même après une charge de 12h elle se vide très vite moteur arrêté et il est impossible de redémarrer sans aide.

Bref le rêve se transforme en cauchemar, j'ai contacté le vendeur rapidement après la vente pour lui faire part de ces soucis, il semblait étonné. pour lui la boite est "virile" et ca ne dérangeait pas sa femme en utilisation quotidienne, Pour moi ca n'est pas normal.
Pour l'huile il m'a dit que c’était peut être du au changement de la qualité de l'huile, je lui ai dit que ca ne ferait jamais passer du simple au double ...
P²our le reste c'est un peu pour ma pomme ...

Selon un garagiste qui a regardé (rapidement) la voiture la soucis de boite dure serait du à l'embrayage qui ne sépare pas correctement la boite du moteur lorsqu'on débraye. L'embrayage avait été sujet à négociation puisque pièce sensible non remplacée mais il était aussi supposé fonctionner correctement lors de nos échanges !!

J'ai par ailleurs lancé un sujet sur un forum et le vendeur lui même m'a répondu. J'ai, en fouillant ses sujets, vu qu'il se plaignait de cette voiture lorsqu'il en était proprio avec une conso d'huile plus importante que celle qu'il m'avait annoncé et prévoyant des tas de travaux à faire dessus qu'au final n'a pas fait car il manquait de temps ...

Cela va faire plus de 4 moi que je l'ai achetée, je pense le rappeler à nouveau mais je ne sais quoi lui demander (rachat de la voiture, participation au frais) et s'il se montre récalcitrant ais-je un quelconque recours?

Merci à vous et bonne journée

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Faites des impressions d'écran de ses doléances.
Comment avez-vous trouver le véhicule ? Suite à une annonce ? Que stipulait-elle ? En avez-vous une copie ?

S'il a identifié un tas de problèmes et qu'il vous l'a vendu "sans frais à prévoir" il est mal, ça s'appelle du DOL (intention dolosive) ou tromperie, il a tout intérêt à se montrer conciliant car devant un tribunal çarisque de lui couter très cher...

Cordialement.

[vintz]

Bonjour, merci de ces éléments.

Non malheureusement je n'ai pas copie de l'annonce, mais j'ai tous les mails, sms etec ainsi que la copie de ce qu'il mettait sur le forum lorsqu'il s'en plaignait.

En cas de refus de sa part quelle serait la procédure? j'entends à chaque fois que c'est long (mais je sais parfois me montrer patient ) mais surtout que ça nous coûte plus cher d'attaquer que ce que ça peut rapporter

Personnellement je n'envisage même pas de revendre la voiture dans cet état ou éventuellement la brader...

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Avant de vous lancer dans une procédure il faut vous constituer un dossier.
Si l'annonce était sur LBC vous pouvez leur demander une copie, vous n'aurez pas les photos mais le texte, ce qui nous intéresse aujourd'hui.
Si votre vendeur vous a vendu un véhicule "sans frais à prévoir" mais que d'un autre coté vous avez aujourd'hui des preuves qu'il avait conscience qu'il y avait des réparations à faire il s'agit d'une tromperie.
La démarche est dans un premier temps d'envoyer un courrier RAR au vendeur pour lui signifier ce que vous voulez, annulation de vente ou participation financière, en justifiant qu'il vous a vendu un véhicule "comme ceci" alors que vous avez découvert qu'il est "comme cela", vous lui accorder 8 jours pour vous adresser sa réponse sans quoi vous serez obliger d'engager une procédure à son encontre.
Pas la peine de trop s’épancher sur les éléments que vous avez, il faut garder des billes en poches.
Soit il vous répond favorablement, soit vous devrez passer par une expertise ou directement au tribunal suivant les éléments que vous possédez.
Vous vous adressez au Tribunal de Proximité si le litige est < à 4000€, c'est assez rapide et ça ne nécessite pas d'avocat, le Tribunal d'Instance si litige entre 4000 et 10000€, avocat non obligatoire mais conseillé tout de même, ou Tribunal de Grande Instance si litige > à 10000€, avocat obligatoire.

Cordialement.

[vintz]

Bonjour,

Disons que le coté "sans frais à prévoir" était oral au téléphone.
Par mail on a parlé de ce fameux embrayage, lui a confirmé qu'il était en bon état alors que sur le forum il disais sentir des signes de fatigues donc effectivement mauvaise foi de sa part.

Pour la constitution d'un eventuel dossier j'ai tous les élément en main, LBC m'a donné le texte de l'annonce mais celui ci ne précise pas que le véhicule est sans frais ou en parfait état c'est juste une description des options et état usure freins/pneux (il aurait pu parler de l'embrayage tant qu'a faire ... ).

Vous me conseiller d'envoyer directement un courrier RAR sans tenter de reprendre contact par mail ou tel avant ?

[Jeanmi]

vintz, outre le fait que vous avez été bien naîf avant d'acheter la voiture (il m'aurait étonné que le vendeur vous dise que sa voiture avait des problèmes), il faut, pour invoquer des vices cachés, qu'elle soit vraiment en panne !
Or, il ne semble pas que cela soit le cas, donc le vice caché n'est pas évident, surtout pour des problèmes connus pour lesquels vous étiez au courant et qui n'ont pas empêché l'achat.
Ce genre de problèmes arrivent naturellement sur des véhicules avec du kilométrage...; je ne dis pas que c'est de l'usure, quoique pour l'embrayage ce n'est pas loin...

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Je ne pense pas aux vices cachés ma plutôt à la tromperie ou DOL, l'intention dolosive étant clairement identifiée si le vendeur se plaignait de certains problèmes avant la vente sur un forum sans en avoir informé le vendeur.

Cordialement.

[vintz]

Effectivement comme dit jeanmi on ne peut peut être pas parler de vice cachés tant que la voiture roule (bien que je pense que ca ne va pas encore durer bien longtemps).
Naif? dans le cas d'une vente d'occasion malheureusement on sait que l'on part sur beaucoup d'incertitudes après c'est la parole du vendeur, les factures et l'essai qui font foi non?
Les problèmes connus concerne le modèle en question et non pas forcément la voiture en elle même, d'ou les questions que j'ai posé au vendeur.
Dans ce cas c'est un peu facile je continu de rouler avec la voiture sans lui apporter de soins et je la revend en disant qu'il n'y a aucuns soucis, c'est peut être comme cela que ça fonctionne ...

Oui il s'agit plutôt de tromperie ou dol (même si je ne sais pas exactement ce que c'est), suis-je en mesure d'attaquer pour cette raison et ais-je tout intérêt à le faire?

[Jeanmi]

Vous pouvez toujours essayer, surtout que vous semblez avoir des éléments prouvant qu'il se plaignait lui même de certains des problèmes avant la vente...

[Rhinoxerox]

(...)Oui il s'agit plutôt de tromperie ou dol (même si je ne sais pas exactement ce que c'est), suis-je en mesure d'attaquer pour cette raison et ais-je tout intérêt à le faire?

Ne connaissant pas votre dossier, nous ne pourrons vous dire si vous êtes en mesure ou pas d'attaquer pour tromperie ou DOL.
Il est évident qu'à ce stade vous ne pouvez pas attaquer pour vices cachés puisque le véhicule fonctionne, vous devez donc le faire pour DOL.
Une fois de plus nous ne connaissons pas votre dossier pour vous conseiller de le faire, vous devez avoir 1/ des éléments prouvant l'état dans lequel vous avez acheté le véhicule et 2/ des éléments prouvant que votre vendeur vous a trompé.
Il faut donc procéder sans tarder à une expertise pour relever les défauts présents sur le véhicule à ce jour et surtout prouver qu'ils étaient présent le jour de l'achat.
Il faut de l'autre coté avoir le maximum d'éléments (mail, sms, annonces, etc...) qui prouve qu'il vous l'a vendu dans un meilleur état qu'elle n'est véritablement.

Le rapport d'expertise va lister les problèmes présent et les chiffrer également, vous pouvez alors demander l'annulation de la vente et les frais encourus ou la prise en charge des réparations ou plus honnêtement une participation aux réparations.

Cordialement.