remy a écrit :papyméche j'ai reçut aujourd'hui la condamnation et la demande de l'OPM a était suivi a la lettre du coup si je trouve pas d'élément prouvant sont "erreur" je ne pourrais pas faire appel
Je suppose que vous avez été condamné à une amende de moins de151€.
Donc pas d' appel possible.
Dans un cas comme le vôtre, rien à espérer non plus en cassation. La Cour de cassation laisse la prise en compte, ou non, de l' incertitude de mesurage à l' initiative du juge.
Elle ne reviendra sur ce jugement.
Sauf si permis en danger, l' optimum me semble t-il est d' en rester là, et de mettre votre mouchoir sur votre déception.
Si vous étiez venu avant que vous ne soyez invité à comparaître, vous auriez pu demander la copie du PV (ce qui ne figure pas sur l' avis de contravention). On aurai pu voir alors si le FDO vous avait demandé si vous vouliez un second mesurage conformément aux textes, que vous auriez refusé. Ca aurait pu être un petit plus qu' on aurait pu organiser dans des conclusions en défense forçant le juge à réfléchir un peu plus sur la probabilité du dépassement du seuil contraventionnel. Conclusions en défense écrites que vous auriez présenté en comparution.
Ca aurait évité à l' OMP de dire que l' incertitude de mesurage était prise en calibration.
Il est clair que l' OMP a menti comme un arracheur de dents et que le juge s' est fait avoir car il ne l' a pas remis en place. Il faut savoir que ce genre de coup foireux, il n' y a pas que les OMP qui pratiquent, il y a aussi les avocats, surtout si le juge semble "incertain" dans son appréciation technique.