Vice caché particiculier / procès gagné

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Natha
Messages : 78
Inscription : mer. sept. 05, 2012 8:38 pm

Re: Vice caché auto particulier à particulier Expertise juri

Message par Natha »

Bonjour a vous ;)
Après réception des dires de l'expert qui reste très ambigue...
La partie adverse a décider dernièrement de poursuivre également BMW France, après passage au tribunal, une nouvelle expertise judiciaire est donner pour le mardi 08 avril 2014 chez BMW, cette fois ci inutile que je me jette dans le gueule du loup, j'irais donc avec l'expert qui suit mon dossier et éventuellement mon avocat "mais selon lui, se sera une expertise donc l'expert auto s'en charge car ce sont des constatations, il le lui semble quasi inutile de me faire encore dépenser beaucoup d'argent" qu'en pensez-vous ?

J'avais pourtant cru poster sur le forum les dires de l'expertise que je vais faire quand j'aurais trouver le temps nécessaire pour le faire.

Merci a vous, et bonne journée

Rhinoxerox
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Inscription : mer. janv. 09, 2013 5:50 pm
Localisation : France

Re: Vice caché auto particulier à particulier Expertise juri

Message par Rhinoxerox »

Bonjour,

Comme il est souvent conseillé ici, soyez présent pour l'expertise, par contre votre avocat ça ne sert à rien à mon avis qu'il soit présent.

Cordialement.

Natha
Messages : 78
Inscription : mer. sept. 05, 2012 8:38 pm

Re: Vice caché auto particulier à particulier Expertise juri

Message par Natha »

Rhinoxerox a écrit :Bonjour,

Comme il est souvent conseillé ici, soyez présent pour l'expertise, par contre votre avocat ça ne sert à rien à mon avis qu'il soit présent.

Cordialement.
Merci de votre réponse,
C'est ce que m'a dit mon avocat, ces termes ont été "vous n'avez pas de PJ donc tous sera à vos frais ! Est ce vraiment nécessaire sachant que vous allez assisté à une expertise mécanique ? Seul les DIRES qui seront établi par l'expert judiciaire"

Natha
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Inscription : mer. sept. 05, 2012 8:38 pm

Re: Vice caché auto particulier à particulier Expertise juri

Message par Natha »

Bonjour,
Comme déjà dit il y a deux ans, je vous tiendrais au courant.

L'expert judiciaire nous a bien adressé son pré-rapport, le voici en PDF.
Chaque remarque est bonne a prendre.

Pensez-vous que je puisse me défendre encore sur le turbo ou force sera d'admettre que je sois vraiment en faute d'avoir vendu un véhicule avec un soit disant sifflement...
Même si le turbo est dit comme "à changer" il remplit toujours son rôle et n'immobilise pas le véhicule, ce qui n'est pas le cas de la BVA.

Vous trouverez le rapport en pdf en vision direct via internet ou en téléchargement.
Cordialement

Téléchargement du fichier 20140827192707424.pdf

Et voici la réponse qui a été immédiate de la partie adverse

Document PDF 20140827194527098.pdf

Jeanmi
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Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Re: Vice caché partic / partic pré-rapport expertise P6

Message par Jeanmi »

Après lecture des documents, il me semble acquis que vous risquiez de vous voir reprocher la défaillance du turbo qui présentait un jeu certain dès le lendemain de la vente...MAIS, et il va falloir faire très attention à chaque mot de la réclamation de l'acheteur, même si le turbo présente un jeu certain, ce jeu n'a pas rendu le véhicule impropre à l'usage compte tenu du kilométrage conséquent parcouru entre l'achat et la panne provoquée par la boîte.
A mon sens, le vice affectant le véhicule au jour de la vente n'est donc pas un vice caché au sens juridiquement strict du terme et il va falloir lourdement insisté la dessus...
Autre point très important qui n'est pas du tout repris par l'expert judiciaire, mais qui est pourtant à mon sens capital, c'est le fait d'avoir dés le départ de l'affaire, proposé la reprise du véhicule !!!
A ma grande surprise, malgré le fait de 'lavoir indiqué à l'expertise judiciaire, pas un mot dans la conclusion et je ne trouve pas cela normal...
Concernant la boîte, l'expert judiciaire est plutôt sympa sur ce point...; la encore, le kilométrage parcouru après l'achat ne permet pas de confirmer l'existence d'un problème.
Les pièces internes présentaient bien sûr une certaine usure liée au kilométrage du véhicule, mais c'est une usure normale vu l'âge et le kilométrage...
Et comme par hasard, la panne survient après une vidange d'un tiers...
Bref, à mon sens, vous allez devoir payer à minima le turbo, ce qui sera un moindre mal s'il n'y a que cela...; j'irai même jusqu'à dire qu'il faudrait le proposer pour faire preuve de bonne foi, dans la continuité de votre première offre de reprise...
a voir avec votre conseil !

Natha
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Inscription : mer. sept. 05, 2012 8:38 pm

Re: Vice caché partic / partic pré-rapport expertise P6

Message par Natha »

Messieurs, dames bonjour.
Du nouveau pour cette histoire sans fin j'en ai peur.
L'avocat ainsi que l'expert qui me représente mon fortement conseillé de faire une proposition en vue de stopper tout sa.
Le rapport d'expertise stipule que le turbo commençait à être fiévreux (jeux et petit bruit), par la suite nous avons décider de proposer à la partie adverse le règlement du turbocompresseur en intégralité (pièce et main d'œuvre chez BMW).

Proposition qui c'est vue refuser....
Je ne sais plus quoi dire ni quoi faire je me demande même si un jour sa se terminera.
Dans l'attente de vos commentaires et réactions.

A bientôt

Rhinoxerox
Messages : 774
Inscription : mer. janv. 09, 2013 5:50 pm
Localisation : France

Re: Vice caché partic / partic pré-rapport expertise P6

Message par Rhinoxerox »

Bonjour,

Je n'ai pas relu toute votre histoire, quels son les nouveaux éléments de votre dossier ?

Vous êtes assigné au TGI je suppose (pas TI) ?

D'ici votre histoire est limpide, votre acheteur a un pb avec le véhicule, vous lui proposez la reprise au prix d'achat, quoi de plus honnête ? Il refuse et continu de se servir du véhicule sans le réparer jusqu'à sa casse, fait intervenir une tierce personne (professionnel) sur la boite à vitesses qui lâche également, en quoi votre responsabilité peut être engagé sur ce dernier point ?

Cordialement.

freddy
Messages : 1739
Inscription : mar. sept. 04, 2012 3:25 pm
Localisation : PARIS 75

Re: Vice caché partic / partic pré-rapport expertise P6

Message par freddy »

Salut l'ami,

décidément, il ne lâche rien, ton acheteur. Ce n'est pas possible, il a déjà dû payer une somme conséquente pour t'emm... (même avec sa PJ) et il continue. Il veut une BMW toute neuve à tes frais où quoi ? Y aurait-il un élément dont tu ne nous aurais pas parlé ?
Pour le temps que la procédure prend, c'est normal, et ça peut s'allonger si toi ou ton adversaire décide de faire appel. C'est pourquoi je dis toujours aux gens qui nous "cherchent" que ce n'est pas sûr qu'ils tiennent la distance (minimum 5 ans, voire plus).
Tiens bon puisque t'es sûr de toi. Mais maintenant, c'est de la pure technique juridique + rapport d'expert.
Jeanmi, notre expert, te propose de faire une offre pour le turbo. Que te dit ton avocat ?
Force et honneur !
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire

Natha
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Inscription : mer. sept. 05, 2012 8:38 pm

Re: Vice caché partic / partic pré-rapport expertise P6

Message par Natha »

Rhinoxerox a écrit :Bonjour,

Je n'ai pas relu toute votre histoire, quels son les nouveaux éléments de votre dossier ?

Vous êtes assigné au TGI je suppose (pas TI) ?

D'ici votre histoire est limpide, votre acheteur a un pb avec le véhicule, vous lui proposez la reprise au prix d'achat, quoi de plus honnête ? Il refuse et continu de se servir du véhicule sans le réparer jusqu'à sa casse, fait intervenir une tierce personne (professionnel) sur la boite à vitesses qui lâche également, en quoi votre responsabilité peut être engagé sur ce dernier point ?

Cordialement.
Bonjour,
Normal l'histoire est longue et pleine de courbes.
Ce sera le TGI mais pas de date encore.
Effectivement vous avez tout dit.
Ma responsabilité est engagé selon l'expert judiciaire pour une usure sur le turbocompresseur qui lui n'immobilise pas le véhicule.
Donc les frais d'expertises ainsi que son expert et son avocat ne peuvent pas m'être imputés ?

Bien a vous

Natha
Messages : 78
Inscription : mer. sept. 05, 2012 8:38 pm

Re: Vice caché partic / partic pré-rapport expertise P6

Message par Natha »

freddy a écrit :Salut l'ami,

décidément, il ne lâche rien, ton acheteur. Ce n'est pas possible, il a déjà dû payer une somme conséquente pour t'emm... (même avec sa PJ) et il continue. Il veut une BMW toute neuve à tes frais où quoi ? Y aurait-il un élément dont tu ne nous aurais pas parlé ?
Pour le temps que la procédure prend, c'est normal, et ça peut s'allonger si toi ou ton adversaire décide de faire appel. C'est pourquoi je dis toujours aux gens qui nous "cherchent" que ce n'est pas sûr qu'ils tiennent la distance (minimum 5 ans, voire plus).
Tiens bon puisque t'es sûr de toi. Mais maintenant, c'est de la pure technique juridique + rapport d'expert.
Jeanmi, notre expert, te propose de faire une offre pour le turbo. Que te dit ton avocat ?
Force et honneur !
Héhé salut l'ami,
Je suis sincèrement heureux de te lire, j’espère que tout roule pour toi, et que tu vas bien ?!
Effectivement aucun relâchement de la part de l'acheteur, cependant je pense qu'il va être a court d'argument a la fin de l'histoire.
Il veut effectivement une BMW neuve et a mes frais.
Aucune chose a me reprocher j'ai été a 200% transparent et honnête tout au long de l'expertise, même été très courtois avec tant bien que mal, de même auprès du forum j'ai tout évoquer.

Je résume :
-Vente du véhicule a Mr x
-Le lendemain de l'achat, contrôle complet du véhicule chez BMW "rdv pris par Mr, bien avant l'achat"
Verdit : sifflement du moteur, doute sur turbo
Bmw émette un devis a Mr x
-Une semaine après Mr fait contrôlé a nouveau le véhicule chez BMW dans une autre concession
Verdit jeu dans l'axe du turbo prévoir remplacement
-Demande d'indemnisation faite par Mr pour une demande de remplacement du turbo
Refus de ma part étant donner que le véhicule roule parfaitement, et n'empêche pas Mr de cumuler les kms a grand nombres.
-Réception d'une invitation a une réunion contradictoire a caractère amiable
Réponse de ma part, impossibilité de m'y rendre délai beaucoup trop court, pas d'expert ni d'avocat, émission d'une lrar pour prévenir de mon absence avec en proposition
Reprise du véhicule au prix vendu "j'apprendrais lors de l'expertise judiciaire que mr a refuser étant donner qu'il avait fait la carte grise a 500€"

Après un gros laps de temps aucune nouvelle jusqu'a la réception d'un rapport comme quoi mr casse la bva du véhicule
-Entre temps Mr fait vidanger la boite de vitesse du véhicule "non préconisé par BMW" mais effectué chez BMW
1000kms environ après la BVA casse du la route....
J'ai eu une attestation de chez BMW comme quoi la boite ne se vidange pas....

Depuis le véhicule est immobilisé chez BMW, aucun remplacement du turbo n'a été fait par Mr et il a tout de même effectué 18000kms avec en 6mois.
L'expert conclu que le turbocompresseur était déja en pré défaillance en ma possession, mais n'immobilise pas le véhicule
Pour la BVA, c'est une panne électronique donc en aucun cas de ma faute.

Récemment pour essayer de clore la situation, une proposition de paiement du turbo + mo a été faite a 2300€.
Ma proposition vient d'être rejeté.


Donc maintenant je ne propose plus rien, et je m'arme de documents pour lui en mettre correctement dans la tronche au tribunal.
Mes dépenses sont conséquente de sa mauvaise foi, expert + avocat et tout sa sans protection juridique + les déplacements, lrar etc.
Je penses avoir fait correctement preuve de compatis ainsi que de bonne foie.

Il peut s'en vouloir qu'a lui ? non ?


Merci a vous tous, de toujours suivre cette histoire qui s'annonce prometteuse...
A vous messieurs :)

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