Bonjour, Bonsoir tous le monde
Je viens a vous pour m’éclaircir alors je vous explique ma situation:
J'ai eu un accident de la route avec alcoolémie se qui ma coûter une suspension de 6 mois par la gendarmerie.
La suspension viens de se terminer se mois-ci mes aucune nouvelle du tribunal ou autre.. Donc ma question serait de savoir qu'elle sont les procédure?
Et savoir si c'est rétroactif ou non le délit ?
Car au moment des faits j'avais 6 points et maintenant 9 points.
L'on ma dit que j'aller perdre un nombre de point seulement quand je payerai mon amende mes à savoir si il s'y prenne au moment des faits ou simplement comme quand on se prend un PV à la date du payement?
Merci de me répondre sérieusement, c'est important pour moi dans savoir plus..
Suspension de permis [Suite]
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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- Messages : 1
- Inscription : ven. déc. 18, 2015 11:11 pm
Re: Suspension de permis [Suite]
Bonjour
Vous avez terminé la durée de suspension administrative fixée par arrêté préfectoral .
Vous allez récupérer votre PC en préfecture .
Vous êtes autorisé à conduire
Vous êtes en attente d'une citation à comparaitre pour jugement pénal de cette infraction
Les points vous seront ôtés lorsque la condamnation sera devenue définitive (après le délai d'appel de l'OMP ou de vous -même)
Vous avez terminé la durée de suspension administrative fixée par arrêté préfectoral .
Vous allez récupérer votre PC en préfecture .
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Vous êtes en attente d'une citation à comparaitre pour jugement pénal de cette infraction
Les points vous seront ôtés lorsque la condamnation sera devenue définitive (après le délai d'appel de l'OMP ou de vous -même)
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- Messages : 54
- Inscription : mer. mai 11, 2011 3:52 pm
Re: Suspension de permis [Suite]
Bonjour HAHAHA.
Je pense que l'OMP n'est pas concerné dans le cas présent.
Je pense que l'OMP n'est pas concerné dans le cas présent.