[RESOLU]Vente forçée ou pas ????

[Critiqual_man]

Pour savoir si on est proprietaire d'un vehicule on peut le faire en faisant une demande en ligne du certificat de situation...on reprend exactement les données figurant sur la carte grise et si le proprietaire a changé il est impossible d'obtenir ce certificat en ligne...on a ce message qui apparait "Aucun dossier ne correspond à la recherche. L'opération ne peut se poursuivre."

je m'en sers pour savoir si l'acheteur de la voiture que j'ai vendu a fait la carte grise a son nom...ce qui m'a permis d'ailleurs de m'apercevoir que je suis encore declaré proprietaire d'un vehicule vendu a un allemand il y a 2 ans...j'avais heureusement livre le vehciule sans plaque francaise (apres on s'etonne qu'il y ai des trafics...)

https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-u ... certificat

[freddy]

Le problème est qu'elle n'a pas le CI en main car elle n'est pas propriétaire du véhicule puisqu'elle ne l'achètera pas puisque la vente est annulée de fait ...

[freddy]

Bonsoir,

J'ai contacté le service préfecture concernant le certificat d'immatriculation. Après avoir expliqué la situation en détail, la personne m'a informé que c'est à la concession de faire une demande d'annulation. Moi, je ne peux apparemment rien faire sinon de porter plainte pour litige commercial...
Donc, la situation peut s'éterniser tant que ce monsieur ne fait pas les démarches. Est-ce exact ? Je ne peux vraiment pas le faire annuler moi-même alors que le document est à mon nom ? Il n'a pas su me dire si je serais informée de l'annulation ! Je trouve cela étrange, c'est pour cela que je vous écris ce petit post. Merci d'avance...

Ce serait reposant que vous arrêtiez de vous angoisser comme cela. Je vous comprends, et en même temps, on vous dit que n'ayant rien payé, vous ne pouvez être propriétaire de ce véhicule même si le CI dit le contraire (cela étant, existe t-til vraiment, ce CI à votre nom ? ).
Donc laissez tomber et attendez les éventuelles suites avec sérenité.

[Critiqual_man]

C'est exactement la question que je me posais suite a votre reponse concernant ce CI...

[Nathalief]

Bonsoir,

J'essaie de prendre du recul mais cela reste difficile. Je n'ai jamais eu de souci avec qui que cela soit alors c'est stressant ! Le CI existe bien et est bien à notre nom, je l'ai eu entre les mains...je n'aurais pas du le laisser à la concession...enfin !
Attendons...et encore merci à vous...

[freddy]

Bonsoir,

J'essaie de prendre du recul mais cela reste difficile. Je n'ai jamais eu de souci avec qui que ce soit alors c'est stressant ! Le CI existe bien et est bien à notre nom, je l'ai eu entre les mains...je n'aurais pas dû le laisser à la concession...enfin !
Attendons...et encore merci à vous...

A la bonne heure, il faut attendre plusieurs mois avant de découvrir qu'un CI à votre nom existe bien ... Maintenant que nous y sommes, que nous cachez-vous encore ? Que vous avez versé un acompte de 1.000 € ?!!!!
Nul besoin de nous cacher des éléments, on ne vous jugera pas, mais ça empêche de bien vous conseiller ...
Les gens sont parfois désespérants de puérilité.

PS : par contre, oui, vous avez bien fait de le laisser à la concession puisque vous n'avez pas pris livraison du véhicule puisque vous n'avez rien payé selon vos dires.

[Nathalief]

Je ne cache absolument rien ! Je l'ai déjà stipulé dans un post du 2/11/16 qu'une carte grise avait été établie à notre nom...
Ce que je dis, je ne l'invente pas et je n'ai rien dissimuler. J'ai 42 ans et ne suis pas stupide à ce point.
A ce jour, statu quo. Je garderais un mauvais souvenir de Peugeot. Mais je tirerais une leçon de tout ça...l'homme est le pire ennemi de son semblable !

[freddy]

Je ne cache absolument rien ! Je l'ai déjà stipulé dans un post du 2/11/16 qu'une carte grise avait été établie à notre nom...
Ce que je dis, je ne l'invente pas et je n'ai rien dissimulé. J'ai 42 ans et ne suis pas stupide à ce point.
A ce jour, statu quo. Je garderais un mauvais souvenir de Peugeot. Mais je tirerais une leçon de tout ça...l'homme est le pire ennemi de son semblable !

On ne savait pas que vous l'aviez vu, c'est tout. D'où la suspicion que le CI puisse n'avoir jamais été fait, le tout constituant une manœuvre dolosive pour vous forcer la main, c'est tout.
Donc affaire close.
Je crois me souvenir que Freud avait repris cette citation de Plaute qui disait que "L'homme est un loup pour l'homme" (Homo homini lupus est)
Bienvenue au club.

PS : Peugeot n'y est pour rien, c'est le concessionnaire auquel vous avez eu à faire qui est de mauvaise foi.

[Jeanmi]

A mon avis, depuis le temps, si le chef des ventes avait voulu vous faire des ennuis, vous auriez déjà reçu un courrier RAR !
Si vous avez l'immatriculation du véhicule, vous devriez effectivement vérifier si cette voiture est toujours à votre nom, et encore...; en effet, le SIV vérifie le nom du titulaire, mais cela ne prouve pas que vous en êtes encore propriétaire puisqu'un professionnel a très bien pu faire une déclaration d'achat sur cette voiture sans que cela n'apparaisse sur le SIV...
Donc, ne craignez rien, reprenez le cours normal de votre vie en arrêtant de vous prendre la tête avec cette histoire...; vous n'avez rien payé, vous avez annulé la vente et il y a une trace, vous n'avez plus de nouvelles, c'est donc réglé !

[Nathalief]

MERCI à vous pour vos conseils et votre soutien. Je ne vous dis pas à bientôt ! Continuez à aider comme vous le faites, cela fait du bien de savoir qu'il existe encore des personnes tournées vers ses semblables ! Bonne continuation...