Bonjour
En juillet 2016 , j'ai été arrêté par deux agents avec leurs motos sur la A86 dans brettelle qui fait qui va vers val de fontenay.
il me dit qu'il me suit depuis 2 Km et il me fait 4 contraventions que je refuse de signer.
Dépassement a droite (3pts)
Non respect de la distance de sécurité (c'est 9H et il y a des bouchons d'en moins 5 Km. tous le monde est arrêté) (3pts)
Oublie de clignotant (3pts)
Franchissement ligne continue (3pts)
et il m'a parlé tellement mal et il m'a clairement dit qu'il voulait me retirer mon permis. j'ai refusé de signer
Normalement dans la loi un agent n'a pas le droit de m'enlever 12 points d'un cout, mais en écrivant pour contester il m'ont dit que je dois faire appel.
Jusqu'à maintenant je n'ai pas payé les contraventions mais je sens que les points vont être retiré bientot, et je ne sais pas quoi faire.
est ce que vous avez une idée sur ce que je peux faire.
Bien à vous
Acharnement : retirer 12 points d'un coup
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Mohamed Amine
- Messages : 1
- Inscription : jeu. avr. 27, 2017 11:57 am
Re: Acharnement : retirer 12 points d'un coup
Bjr
1) consulter votre solde sur télépoints
2) dder un relevé intégral en préfecture ou certaines sous préfectures
1) consulter votre solde sur télépoints
2) dder un relevé intégral en préfecture ou certaines sous préfectures
Re: Acharnement : retirer 12 points d'un coup
Bonjour,
il aurait fallu contester comme cela
Dépassement a droite (3pts)
Non respect de la distance de sécurité (c'est 9H et il y a des bouchons d'en moins 5 Km. tous le monde est arrêté) (3pts)
Pour c'est amendes la tenté d'obtenir un justificatif du trafic au prêt de la préfecture ou de la maire de l'agglomération traversé, si la mention bouchon apparaît au horaire mentionner votre contestation et valable. et pourra faire valoir vos droit.
pour la ligne continue vérité le lieu exact mentionné sur le PV et contesté si celui-ci s'avère non complet (adresse exact, PK ou élément reconnaissable).
il aurait fallu contester comme cela
Dépassement a droite (3pts)
Non respect de la distance de sécurité (c'est 9H et il y a des bouchons d'en moins 5 Km. tous le monde est arrêté) (3pts)
Pour c'est amendes la tenté d'obtenir un justificatif du trafic au prêt de la préfecture ou de la maire de l'agglomération traversé, si la mention bouchon apparaît au horaire mentionner votre contestation et valable. et pourra faire valoir vos droit.
pour la ligne continue vérité le lieu exact mentionné sur le PV et contesté si celui-ci s'avère non complet (adresse exact, PK ou élément reconnaissable).