Voiture acheté chez un pro, vendeur disparu pas de CG

[nicoetjuju83]

Bonjour,
je viens vous exposer une énième escroquerie sur ce forum et je vous remercie de prendre le temps de la lire.

Le 26/04/2018 j'ai acheté une voiture Opel Zaphira 1.9 CDTI de 2007 dans un garage en bord de route nationale au Muy dans le Var.
Le garage présentait bien, le vendeur aussi et des clients potentiels étaient présent, tout pour vous mettre en confiance...
Quand on essais la voiture elle est immatriculé en Italie, on teste elle nous plais on décode de la prendre.
Nous donnons un acompte de 500 euros avec un reçu on fait une autorisation au garage pour qu'il nous fasse les démarche auprès de l'ANTS , on verse quelques jours plus tard le restant du prix d ela voiture par virement, soit un total de 4 300 euros, le vendeur nous remet la voiture le lendemain avec un certificat d'immatriculation provisoire le temps que la carte grise définitive ce fasse.
Le temps passe pas de carte grise, je le relance, j'appel l'ANTS qui me confirme qu'il ont du retard ce qui fait qu eje me mefie pas, le garage dans la foulée me fait un second CPI car le premier arrive en date.
Les jours passes et toujours pas de carte grise, je décide de me rendre au garage devant le non réponse téléphonique et surprise le garage c'est volatilisé, locaux vide..
Nous portons plainte a la gendarmerie pour abus de confiance.
Après renseignement je voit sur infogreffe que le vendeur (LOWCOSTAUTO) est passe en redressement et en liquidation qui est actuellement en court et pas encore clôturée. Le gérant et ses fils en fait montent depuis plusieurs années des garages qui restent ouvert environ un an et sont liquidés et l'opération ce répète .....
La gendarmerie a transférée la plainte au commissariat de Draguignan qui ne veut pas me tenir informé de l'état de la plainte contrairement à la gendarmerie et qui me demande de leur faire un courrier pour savoir u en est la plainte.

Donc aujourd'hui j'en suis :

- à avoir fait un recommandé au commissariat pour savoir ou en est la plainte.

- avoir contacté le liquidateur du garage pour réclamer les papiers du véhicule par téléphone et par mail , j’attends sa réponse mais par téléphone la secrétaire ma prévenu que ça risquai d'être compliqué.

- avoir ouvert une discutions sur le site de l'ants qui ma indiqué que le garage n'a fait aucune démarche et la dame eu au téléphone ma conseiller de faire les démarches suivante pour tenter une demande d'immatriculation :

-faire faire un certificat de conformité par Opel
- faire faire un quitus fiscale auprès des impôt de ma ville
-aller a la dreal faire faire un certificat d'acte isoler
-joindre les différent justificatif d'achat et de domicile et de tenter une demande d'immatriculation sans garantie de résultat ....

et surtout avoir un véhicule dont le CPI est valable juqu'a demain .. après demain je roulerai en toute illégalité.

Que me conseillez vous de faire en plus des démarches déjà entreprises ?

Merci d'avance pour les réponses que vous pourrez m'apporter .

Nicolas et Justine

[Jeanmi]

Sans les docs d'importation, vous allez avoir tous les ennuis du monde pour obtenir votre carte grise...; à mon sens le plus simple est de demander à la Gendarmerie où vous avez déposé plainte une attestation ou un coup de tampon sur votre CI provisoire pour prouver votre problème.
Avec ce document tamponné par une Gendarmerie, une copie de votre dépôt de plainte et une attestation d'assurance en régle, vous devriez pouvoir éviter les ennuis pour défaut de CI.
La prochaine fois que vous acheté une voiture, payez le solde quand vous avez la carte grise française à votre nom !

[nicoetjuju83]

Bonsoir Jeanmi,

merci pour ta réponse, pour ce qui est de voiture étrangère on ne nous y reprendra pas .. cela nous à vacciné...
La gendarmerie MA pas fait de tampon mais ma conseiller de garder la plainte avec nous dans la voiture au cas ou on roule avec la CI provisoire périmé, ce que je fait depuis aujourd'hui, nous somme assuré dans les règle.
La gendarme ma quand même dit vous êtes pas a l'abri de tomber sur un agent qui voudra vous emmerder mais normalement ça devrait passer...

Pour ce qui est des papier, je me demande si est pas possible de contacter le service des carte grise italien, je devrai surement pouvoir trouver le dernier propriétaire de la voiture non ? surement un grossiste en voiture si celle ci n'a ps fait le tour de l’Europe.

La voiture est pas volé ça c'est sure, vérifie par un agent de la police des frontière avant l'achat et par la gendarmerie.

[Jeanmi]

Le service italien ne pourra rien pour vous...

[nicoetjuju83]

Je revient vers vous,

Après des heures et des heures de recherche pour comprendre tous les mécanismes de vente/achat en italie ainsi que les règlementations d'import/export je me pose.
L'Italie dispose d'un fichier nationale consultable auprès du site de l'automobile club italia.
en tant que particulier vous pouvez commander l'historique du PRA et le non gage.

Il vous faut avant calculer votre code fiscale italien (recherche gogole calculer son code fiscale italien..) sur conseil du consulat français de Milan.

Cout de l’opération 7 euros, pour la Visura richiesta in formato PDF (vous y trouverez le dernier propriétaire.)
et 25 euros pour l' Estratto Cronologico richiesto in formato PDF (vous y trouverez l'historique des propriétaire avec les dates de vente et LE PRIX de la vente.

Pour moi première surprise le véhicule à été un véhicule de location pendant 4 ans acheté neuf pour 21 500 €, racheté par un particulier qui a effectuer le passage en véhicule privé en 2011 pour 10 400 € et surtout :


Tipo atto SCRITTURA PRIVATA Data atto 27/11/2017

Proprietario xxAUTO 2 Sesso / Tipo società SOCIETA' A RESPONSABILITA' LIMITATA Comune di residenza SAVIGLIANO ( CN ) Indirizzo VIA xxxxxxx 4 - 12038

Prezzo del veicolo ******* 2.700,00 * Euro

Le propriétaire actuel est donc ce concessionnaire italien, dont j'ai trouvé le site sur internet, il à l'air tout ce qu'il y a de plus serieux.

J'en déduit que le garage français qui ma vendu la voiture n'a

1/ pas fait le changement de propriétaire en Italie
2/ pas fait radier la voiture des immatriculation italienne.

et j'en déduit aussi que j'ai payer une voiture 4 300€ au garage français alors qu'il à été vendu 2700 à ce garage italien 6 mois auparavant .... je pense donc que le kilométrage de mon véhicule est certainement trafiqué.

Je téléphone au concessionnaire italien demain pour en savoir plus sur le kilométrage du véhicule et savoir si je peu trouver un arrangement avec lui car il est toujours officiellement le propriétaire de la voiture en Italie.

Autre info récupéré sur la Vizura le véhicule n'est pas opposé :

Non risultano iscritte ipoteche/privilegi Non risultano iscritti gravami

[angeoliver]

Le garage italien l a acheté 2700€
Vous comprendrez peut être qu il a fait une marge dessus en le cédant au garage français.

Le garage français a donc acheté l auto en l état sans garanti entre 3200 et 3500€

A cela s ajoute le transport, les frais de remise en état, le CT, la TVA française que beaucoup ignorent, la garantie Etc

Alors voilà , pour arriver à 4300€, bah il reste pas grande chose à la sortie ...

Perso, je m emmerde pas pour si peu
Et surtout pas pour ce type de véhicule

[nicoetjuju83]

Bonjour angeolivier,
pour le prix je pense que vous avez raison,
mais dans tous les cas je vai devoir m'emmerder car la voiture je l'ai payer mais si je veux être en règle va falloir que je trouve une solution pour l'immatriculer définitivement.

[Jeanmi]

Oui, mais ce n'est pas avec le garage italien que vous allez avoir la solution...; il n'y est pour rien dans votre problème et de toute façon, il a cédé la voiture à un professionnel en France, point final !
Il a fait sa déclaration en tout état de cause, ne vous connait pas, et vous ne pouvez rien contre lui...; son prix de vente ne regarde que lui, c'est du commerce pur et simple et c'est la même chose quand vous allez faire vous allez faire vos courses dans une grande surface...

[nicoetjuju83]

Bonsoir Jeanmi

Merci pour ton intervention mais d'après la gendarmerie si cela regarde ce concessionnaire italien car même si il à fait une déclaration de vente et qu'il y est en effet pour rien dans cette arnaque, rien n'a été fait par l'acheteur au niveau papier. (comme si tu vend une voiture en France mais que l'acheteur ne fait pas la carte grise par la suite)
La voiture ce retrouve en France sans avoir été radié du système d’immatriculation italien et sans avoir eu les plaques de rendu.
Le Liquidateur du garagiste auquel j'ai acheté la voiture vérifie si ce Concessionnaire à bien été payé pour cette voiture mais il semblerai que oui .

Je ne peu en effet rien contre lui et comme tu dis il y est pour rien mais à contrario pour le bien de chacun (lui plus responsable du vehicule et moi avoir les papier) il peu soit me fournir sa déclaration de vente ou si il ne la pas déclaré m'aider a refaire les papier originaux car il en reste l'unique personne a pouvoir le faire en Italie.

Pour le prix je suis entièrement d'accord avec toi .

[Jeanmi]

Je ne suis pas du tout certain qu'il puisse refaire des papiers en Italie si la voiture a été vendue en France...et en plus, il faut qu'il veuille bien le faire et il n'a aucune obligation de vous aider !!!
A mon sens, le seul qui peut faire quelque chose pour vous, c'est le mandataire liquidateur qui a tous les pouvoirs dans ce dossier...; il doit voir avec l'ex-gérant où sont les papiers de cette voiture pour au moins vous les donner après avoir fait le minimum de procédure qu'il y a à faire...