PV refus de priorité a un piéton

[angeelfoufou]

Je suis jeune conductrice depuis 2ans déjà . Oui je suis tout a fais d'accord pour les deux autre contravention , c'est normal et pour ça je ne peut que me taire , moi c'est juste celle du piéton qui me chagrine beaucoup car je suis loin d'être un danger de la route , donc je vais quand même contester celle la avec un maximum de détail et je ferai un schéma en pièce jointe. Pour se qui est de la plaque d'immatriculation et du A je payerai mes contravention .
Petite question :
Quand vous surprenez une discutions des policier en train de dire mots pour mots " ont n'a bien fais de passer par la , avec ce véhicule la on est sur de faire le cota de la journée, ne débattons par sur le sujet cela servirez a rien" et que ensuite quand il vous demande les papier du véhicule ainsi que le permis et qu'il voit sur la carte grise un nom de famille maghrébin et que l'assurance et a mon nom il me dis "C'est qui ce monsieur ?" Je lui dis "c'est mon petit ami" et il me dis "l'assurance c'est vous qui la payé?" Moi: "oui" et lui il me dis " mais pourquoi vous payez l'assurance et c'est pas votre copain qui la paye?" Moi je lui est dis que c'était pareil et que c'est moi qui conduit le véhicule tout les jours .. Ensuite il part et il me dis d'ouvrir le capot il regarde dedans , il regarde sous ma voiture .. Que penseriez vous a ma place ?

[gman2]

sur le premier comme indiqué c'est à mon sens peine perdue mais faites a votre envie.
attention tout de même, si c'est une amende de classe 4 donc le tribunal de police (c'est la que ça se passera) pourra retenir une sentence plus importante que celle initiale.

si 2 ans et que vous n’avez pas eu d'infractions vous en êtes à 10 points

je pense qu'il a eu raison.
vous roulez dans un véhicule sans A, avec des plaques qui ne correspondent pas et vous avez les bonnes dans le coffre (vue la recrudescence de doublette... il sont plus attentifs).
ensuite vous avez une situation compliquée : vous roulez tous les jours dans un véhicule qui n'est pas a votre nom mais c'est vous qui payez l'assurance.

vous ça vous semble normal, pour un policier (pour moi aussi et je ne suis pas policier) ça s'appelle un véhicule louche.
peu importe l'orthographe du nom.

puisque c'est vous qui utilisez tous les jours le véhicule, et que vous payez l'assurance, pourquoi ne pas le mettre à votre nom ou à vos deux noms...
après les raisons vous appartiennent mais ce sont des faits qui sortent de l'ordinaire et qui cumulés font qu'il y a matière à enquêter.

en se mettant dans la logique de véhicule suspect, ils vérifient ensuite tout le reste, fichier des véhicules, des personnes, le tour du véhicule pour voir si il y a d'autres choses qui clochent...
ils vont même jusqu’à vérifier le numéro de série du véhicule, du châssis du moteur pour voir si des éléments ressortent au fichier.
bref ils fouillent partout pour etre sur qu'il n'y a pas un loup quelquepart.

a priori vu que ça duré que 45 minutes, je pense que ni vous ni votre copain, n’êtes connu défavorablement des services de police ?
dans ce cas je pense que ca aurait fini au poste.

[V1sang]

il me dis d'ouvrir le capot il regarde dedans , il regarde sous ma voiture ..

Étant donné que les plaques d'immatriculation ne correspondaient plus au véhicule, il est tout à fait normal qu'ils vérifient si le véhicule n'est pas un véhicule déclaré volé.

Ils ont été relativement "gentils" puisqu'ils vous ont laissés repartir avec le véhicule. Ils auraient pu l'immobiliser et contacter la fourrière afin de prévoir l'enlèvement.
L'amende est donc un moindre mal.

Cas d'immobilisation d'un véhicule
Un véhicule peut être immobilisé dans l'une ou plusieurs des situations suivantes :
en cas d'infractions au code de la route entraînant une confiscation obligatoire du véhicule,
en cas de circulation dans les espaces naturels,
en cas d'entrave à la circulation,
en cas de non-respect des contrôles techniques ou des règles de conformité des plaques d'immatriculation,
si le véhicule représente un danger pour les usagers de la route du fait de son mauvais état,
s'il est anormalement bruyant ou polluant,
pour usage de feux et avertisseurs sonores spéciaux irréguliers.

http://vosdroits.service-public.fr/part ... 2914.xhtml

[angeelfoufou]

Non nous ne sommes pas connue des services et heureusement

Étant donné que les plaques d'immatriculation ne correspondaient plus au véhicule, il est tout à fait normal qu'ils vérifient si le véhicule n'est pas un véhicule déclaré volé.

Ils ont été relativement "gentils" puisqu'ils vous ont laissés repartir avec le véhicule. Ils auraient pu l'immobiliser et contacter la fourrière afin de prévoir l'enlèvement.
L'amende est donc un moindre mal.

Cas d'immobilisation d'un véhicule
Un véhicule peut être immobilisé dans l'une ou plusieurs des situations suivantes :
en cas d'infractions au code de la route entraînant une confiscation obligatoire du véhicule,
en cas de circulation dans les espaces naturels,
en cas d'entrave à la circulation,
en cas de non-respect des contrôles techniques ou des règles de conformité des plaques d'immatriculation,
si le véhicule représente un danger pour les usagers de la route du fait de son mauvais état,
s'il est anormalement bruyant ou polluant,
pour usage de feux et avertisseurs sonores spéciaux irréguliers.

http://vosdroits.service-public.fr/part ... 2914.xhtml

!

Je suis tout a fais d'accord avec vous pour les plaques d'immatriculation , ont aurez du les mettrez directement., mais vous savez il ont fais une immobilisation de mon véhicule du moins ils ont garder ma cate grise temps que les plaques n'était pas mise . Pour ce qui est du nom sur la carte grise mon copain a acheter le véhicule et ensuite quelque temps après je les voulut , la carte grise été déjà faite a son nom donc pour pas payer encore une fois la carte grise ont fais comme sa.