Cassation - Pourvoi non admis

[ralheur]

Bonjour à Tous

Bonsoir

Pas d' épisode ce soir ?
Si vous êtes en conclave mémoire avec vous même

Effectivement , et me rappelle
" A l'Enterrement d'mon Adjudant
J'étais derrière, j'étais devant,
J'étais devant, j'étais derrière,
J'étais tout seul à l'Enterrement...

Refrain
Tiens, tiens voila la Quille,
C'est pas pour les Bleus non de D.......
Tiens, tiens voila la Quille
C'est pour les Anciens nom d'un Chien

Hors Vous, Maître es Pourvoi, pas beaucoup d'aide des " Solidaires de ce forum " par exemple, commenter :

1° "Il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre."
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20111110
Une contravention (Code de la Route) est-elle un délit (Code PP) ?
Si oui voilà mon moyen de " défense au fond "



2° " Raleur trouve des Circonstances tout à fait exceptionnelles, Lun Nov 07, 2011 8:22 pm
http://forum.avocats-auto.org/permis-po ... tml#p44164
Le BOMJ est-il une référence admissible dans le Mémoire

, c' est compréhensible.

Surtout que s'ajoute maintenant
Comment matérialiser ma demande de témoignage de la Greffière et surtout le refus de cette dernière ?
J'ai expliqué comment cette dernière a utilisé son greffoir pour tenter de couper Hervé et le dommage collatéral sur la ligne FT.

Je ne vois qu'un petit mot à Monsieur le Ministre Garde des Sceaux, utile préalable à la rédaction de mon Pensum
Mais le protocole va m'obliger de requérir, sinon les bon soin d'un héros, du moins un pli avec " Accusé " (de réception) confié au bons soins de la Poste Républicaine.
Ceci cet AM avant 15:00 h

Les épisodes d'Hervé s'accumulent, je pense pouvoir distraire quelques soirées d'hiver en attendant d'être avoiné par La Cour.

Comment le Greffe de la CC nomme t il son système informatisé lui permettant d' informer " en ligne " les Parties ?

[Papymèche]

Bonjour

Rahleur a écrit : Une contravention (Code de la Route) est-elle un délit (Code PP) ?
Si oui voilà mon moyen de " défense au fond "

Le code de la route fait bien cette distinction entre le domaine contraventionnel et le domaine délictuel. (moins de 6 points retirés pour le premier cas et 6 points secs, bientôt 8 pour le second)

Pfuuuut : Votre pauvre petit dépassement de 2km/h, ce n’ est que roupie de sansonnet et n' est pas jouer dans le domaine du délictuel, ou tout ce que vous apportez tout comme ce qu' apportent les personnels assermentés ne sont considérés que comme simple témoignages par un juge normalement constitué.

Heuh, ce qui ne change pas grand chose quand même, si des personnes assermentées ont vu et constaté que....D'ailleurs, ce sont des juges en robe qui opèrent dans ces cas là et pas des juges à médaille qu' ils fussent en robe, minijupe (peut être pas la minijupe vu l' âge), ou en complet classique. Il me semble d’ ailleurs que vous n’ avez pas dit s’ il portait robe ou médaille, la médaille signalant un zest d’ amateurisme.

C' est excusez, moi de vous le dire, avoir joué petit bras, car vous en êtes resté dans le pur domaine contraventionnel.
Pour faire un parcours découverte du délictuel routier, il va vous falloir astiquer beaucoup plus le champignon, ou vous en jeter un max derrière la cravate.....

Donc pour moi ce ne peut être, ne pouvait pas être un moyen de défense au fond. Peut être que d' insister là dessus ne serait pas productif.

Insister sur le fait que le juge n' a pas répondu sans doute à votre argument de cas de force majeur, et la manière surtout, sans vous expliquer que le conducteur est quand même responsable de l' état de bon fonctionnement de ses moyens de contrôle de la vitesse, c' est peut être un moyen plus productif.
Encore que si vous insistez sur ce dernier point (bon état de fonctionnement inconnu alors que vous avez reconnu en séance que vous aviez empapaouté la VAL) ça pourrait faire retour de balancier.

Vous aviez neuf questions, vous avez le jugement, et le chat à neuf queues. Y a t' il une queue pour chaque "dire et juger" ?
Ce sera çà qui vous permettra, si d’ aventure votre pourvoi était un succès grâce à l’ une des queues bien sifflantes, de vous donner le titre envié de Maître Queues.

Pour les étoiles, on attendra

[CQFD]

Vous aviez neuf questions, vous avez le jugement, et le chat à neuf queues. Y a t' il une queue pour chaque "dire et juger" ?
Ce sera çà qui vous permettra, si d’ aventure votre pourvoi était un succès grâce à l’ une des queues bien sifflantes, de vous donner le titre envié de Maître Queues.

Pour les étoiles, on attendra

Bonsoir,

Même si je ne participe pas à vos débats (ou ébats... selon ! ), je prends un réel plaisir à vous lire.

[ralheur]

Bonsoir Paymèche Maitre es Quive
bonsoir CQFD et a tous les Autres

1 Es Quive parce que sur 3 questions il n'y a qu'une réponse.

2 Dans ces conditions, l'épisode 2 de Rossavant-Vacheaprès restera en bobine, Na

4 Le chat à neuf queues est en fait un chat à une queue et 8 rameaux
Si la première question reçoit une réponse négative, il n'y a plus qu'à faire un plumeau du reste.

5 Une LRAR a été confiée au bons soins de la Poste républicaine à destination de Monsieur le ministre, garde des Sceaux
pour signaler le comportement de la Greffière et demander que les réponses aux questions-témoignages que je lui posais reçoivent des réponses.
Je vous rappelle ses dernière paroles, " dossier parti à la CC ", ce que je traduis, par passé à l'échelon hiérarchique immédiatement supérieur (probablement le Tribunal de Police sis à une autre adresse)

Évidemment, il y a eu un petit problème à la Poste, pas d'accès au réseau, j'ai donc eu droit à une preuve de dépôt manuscrite.
J'ai du insister pour que toutes les cases soient remplies avant explosion de la liasse, sinon je n'avais droit qu'à l'autographe de la Postière.

6 Mon Mémoire sera posté samedi prochain.
donc il doit être bouclé demain soir.

7 Y a t-il un avocat sur FAA qui intervienne de temps en temps ou bien ne sont-ce que contrevenants et " Juges " qui........?

[Papymèche]

Bonsoir

Aléa a écrit : - le juge dipose d'une arme fatale pour "favoriser" le prévenu, c'est le déclarer coupable et le "dispenser de peine", pratique courante chez certains juges pour les tout petits dépassements de vitesse entre autres.

C' est un peu HS mais se pourrait t' il juridiquement qu' un prévenu déclaré coupable et dispensé de peine puisse se pourvoir contre la décision ?
Oui, je sais intellectuellement on peut trouver ça délirant, mais je ne vois pas pourquoi on ne le pourrait pas.

[Papymèche]

Bonsoir Ralheur

Mais ma parole, vous râlez

Question 2 : Le BOMJ est-il une référence admissible dans le Mémoire

Pour moi, NON
A moduler quand même, car je ne suis qu' un amateur à 100%. mais il me semble que le Garde des Sceaux (HUM : plusieurs homonymes, et j' espère ne pas avoir sotisé), est quand même libre de gérer sa boutique dans le respects des textes juridiques et de leur clarté. Mais je ne sais pas ou ça rentre dans la hiérarchie des normes.

Question 3 : inexistante à moins que vous eussiez oublié de numéroter et que ce soit çà
Comment le Greffe de la CC nomme t il son système informatisé lui permettant d' informer " en ligne " les Parties ?

Ben aucune idée. J' avais téléphoné au greffe Quai de l' horloge, et là il y a du monde en général, avait demandé ce qu' il fallait faire. Profitez en pour demander comment ça s' appelle.
Il a suffit pour moi d' en faire la demande, au téléphone en expliquant que vous le demandiez pour suivre votre dossier. Quelques jours après vous receviez un code à 5 sigles je crois me souvenir, et une adresse mail.

En relisant la file tout à l' heure, j' ai retrouvé ça

Le 16/10/2010, (Pièce 3) j'ai demandé à Monsieur l'Officier du Ministère Public du CACIR, ainsi que possibilité m'en était offerte de bien vouloir prendre en compte l'ensemble des faits que ne pouvaient connaître les fonctionnaires chargés d'appliquer les mesures automatiques :
le 1er panneau m'avait probablement été caché par un camion (la photo montre que mon clignoteur était resté allumé)
le second m'avait conduit à supprimer l'action de mon régulateur de vitesse précédemment réglé à 110 km/hje n'avais pu apprécier, durant le ralentissement, ma vitesse exacte par suite d'une divergence récente de mon tachymètre qui trichait de quelques km/h.

C' est sans doute une chose qui aurait dû figurer dans vos conclusions en défense, mais ça ne mange pas de pain que de glisser une pointe sur ce sujet.

Le document IISR (INSTRUCTION. INTERMINISTERIELLE. SUR LA. SIGNALISATION ROUTIERE) recommande de doubler la signalisation sur la gauche des voies, sans doute parce que les gens qui l' ont pianotée au clavier savent à juste titre que les camions sont trop hauts pour que le seule signalisation à droite sur autoroute soit suffisante.
C' est ce que vous aviez écrit à l' OMP et comme tout bon OMP, il a du joindre votre requête au dossier fourni au Tp, lequel va transmettre tout ça Quai de l’ Horloge

Dire que le juge (A médaille ou pas ? Ca aussi c' est une question qui n' a pas reçu de réponse claire ), n' a pas reçu l' argument, parce que non appelé dans les "dire et juger", c' est aussi vicieusement montrer qu' il n' a pas tenu compte de toutes les pièces.

[ralheur]

Bonjour à Tous
Avertissement et Résumé
A tous ceux qui prennent la discussion en route et à ceux qui n'avaient pas tout lu :

Notez que je fais Toutes ces démarches pour le " fun "et non pour démontrer Quoi que ce Soit,
parce que
- j'ai le temps d'y consacrer un temps exagéré !
- il n'y a pas trop de fonds à y investir, si j'avais dû engager un avocat, j'y aurais renoncé et payé 68€ + 22€ de frais de Justice !
je risque 150 € de plus......, cela est un peu déraisonnable et continuer aussi, je le conviens mais " On " m'a dit que c'était surtout un risque potentiel !
- les moyens de recours me semble simples (accessible, je ne veux pas dire Outils à ma portée)
- c'est l'occasion de signaler les petites " vacheries " et humiliations que Certains petits fonctionnaires (je ne généralise surtout pas) nous font, trop souvent, subir.

Je relève, pour Vous, suite à une simple demande exonération quelques Perles ,
1° Jétais absent au jour fixé de la première audience, je téléphone au Greffe....., réponse de Mme JeNeVousDiraiTpasMonNom(carJ'aiPeurD'êtreEnregistrée) ou bien de sa sœur " La Justice n'est pas à votre service " (pour décaler la date) d'où
- demande formelle par LRAR + Conclusions écrites au cas où...
- re-déplacement chez l'huissier pour 2èm citation à comparaître,
et à ce propos, bonjour les Frais d'huissierpour l’État, alors que j'avais expressément demandé une simple notification (Lettre ou LRAR)
etc

2° G......, le Juge à l'audience, après avoir entendu (je ne dis pas écouter) qu'il y avait eu
- expertise confirmant erreur d'affichage de - 7 km/h du tachymètre,
- reconnaissance d'une erreur d'affichage du tachymètre,
- accord amiable entre le constructeur et le client (moi) pour réparer un vice caché (survenu subitement après plusieurs années de fonctionnement correct)
- pris en main le document Constructeur qui annonçait un fonctionnement très précis de ses tachymètre, pour le classer ostensiblement avec les autres pour déclarer
" Vous n'avez qu'à vous retourner contre le constructeur "

3° Pour convenir de la date du dépôt de déclaration de pourvoi, (5 jours après l'audience)
L...... la Greffière : " Aujourd'hui vendredi , au plus tard "
Moi : L'audience à eu lieu à Lundi à 12:00 ce serait donc demain matin (samedi) à 12:00 et donc lundi compte tenu de votre fermeture
elle : " Vous jouez sur les mots "

3° L...... au dépôt de la déclaration de Pourvoi concernant le coût du nouveau timbre fiscal
" Vous n'avez qu'à chercher son prix sur Internet "
puis devant ma protestation " Renseignez-vous auprès de la CC "
Moi: Oui et quel est son n° téléphone ?
Elle : " Je ne sais pas je n'y téléphone jamais "

J'arrête, précisons que cela n'a pas cessé depuis....

Donc maintenant je me (dé)bats au nom de Tous, pour toutes les petites bassesses que Nous devons accepter (subir), souvent.
Un peu d'humour dérisionnel de temps à autre de façon à me rappeler à la Modestie

et Quelques épisodes d'Hervé pour tenter de vous faire sourire.
Episode 2 à venir " Rosseavant Chez la greffière " Rosseavant devient Rosseavant-Vacheaprès


=========================================================================================================================
Bonjour Papymèche Maître es(t) Sérieux

Bonsoir Ralheur
Mais ma parole, vous râlez

Tout juste et comme l'Ours " je grogne " aussi,
sans doute l'approche de la fin du temps imparti, pour remettre ma copie et l'angoisse de la " Page blanche"

Question 2 : Le BOMJ est-il une référence admissible dans le Mémoire ?
Pour moi, NON
A moduler quand même, car je ne suis qu' un amateur à 100%. mais il me semble que le Garde des Sceaux (HUM : plusieurs homonymes, et j' espère ne pas avoir sotisé), est quand même libre de gérer sa boutique dans le respects des textes juridiques et de leur clarté. Mais je ne sais pas ou ça rentre dans la hiérarchie des normes.

Loin de moi l'idée de m'opposer au GdS, mais bien celle d'utiliser comme n ième moyen de défense,
son instruction destinée au domaine Contraventionnel CACIR, " reposant sur un principe de systématicité dans la constatation des infractions et d’égalité entre les contrevenants dans l’exercice des poursuites, les parquets et les O.M.P. locaux doivent veiller à ne renoncer aux poursuites que de manière exceptionnelle et sous la seule condition de l’existence de raisons juridiques ou de
circonstances de fait exceptionnelles pouvant faire obstacle à la mise en mouvement de l’action publique.
Ainsi, et à titre d’illustration, les critères tirés de la faiblesse de l’excès de vitesse ou
de la fréquence des infractions dans un même lieu ne doivent pas justifier une décision
de classement sans suite. "
A contrario poursuivre un contrevenant dépourvu (contre sa volonté) d'un moyen de mesure de sa vitesse exacte, constitue une distorsion d'égalité de traitement.
et ne pas classer un tel dossier en l'assimiler à l'exemple donné, est-ce bien le sens de l'instruction donné
cela reste à démontrer

Question 3 : inexistante à moins que vous eussiez oublié de numéroter et que ce soit çà

Comment le Greffe de la CC nomme t il son système informatisé lui permettant d' informer " en ligne " les Parties ?
Ben aucune idée. J' avais téléphoné au greffe Quai de l' horloge, et là il y a du monde en général, avait demandé ce qu' il fallait faire. Profitez en pour demander comment ça s' appelle.
Il a suffit pour moi d' en faire la demande, au téléphone en expliquant que vous le demandiez pour suivre votre dossier. Quelques jours après vous receviez un code à 5 sigles je crois me souvenir, et une adresse mail.

ainsi informé, J'en ferais la demande immédiate, écrite dans un feuillet séparé joint à mon Mémoire

En relisant la file tout à l' heure, j' ai retrouvé ça

Le 16/10/2010, (Pièce 3) j'ai demandé à Monsieur l'Officier du Ministère Public du CACIR, ainsi que possibilité m'en était offerte de bien vouloir prendre en compte l'ensemble des faits que ne pouvaient connaître les fonctionnaires chargés d'appliquer les mesures automatiques :
le 1er panneau m'avait probablement été caché par un camion (la photo montre que mon clignoteur était resté allumé)
le second m'avait conduit à supprimer l'action de mon régulateur de vitesse précédemment réglé à 110 km/hje n'avais pu apprécier, durant le ralentissement, ma vitesse exacte par suite d'une divergence récente de mon tachymètre qui trichait de quelques km/h.

Là chapeau Maitre, vous avez tout lu

C' est sans doute une chose qui aurait dû figurer dans vos conclusions en défense

Qui aurait pu !
J'avais éliminé de mes premières conclusions écrites les " probabilités " pour me concentrer sur " les faits " !
Certains ont déjà été ici " jugé " suffisamment "alambiqués ", (j'ai peur que le rapporteur pense de même)
et vous précise maintenant, que cela avait été repris à l'Oral, avec le succès que vous connaissez

, mais ça ne mange pas de pain que de glisser une pointe sur ce sujet.
Le document IISR (INSTRUCTION. INTERMINISTERIELLE. SUR LA. SIGNALISATION ROUTIERE) recommande de doubler la signalisation sur la gauche des voies, sans doute parce que les gens qui l' ont pianotée au clavier savent à juste titre que les camions sont trop hauts pour que le seule signalisation à droite sur autoroute soit suffisante.

nous étions sur une RN[

C' est ce que vous aviez écrit à l' OMP et comme tout bon OMP, il a du joindre votre requête au dossier fourni au Tp, lequel va transmettre tout ça Quai de l’ Horloge

Alors est-il bien utile de pointer des faits qui ne changent rien au fond et risquent de se retourner contre " Pointeur-Rahleur "

Dire que

Cela, seule la CC pourrait le dire pas Moi

le juge (A médaille ou pas ? Ca aussi c' est une question qui n' a pas reçu de réponse claire )

C'était un homme en robe, je crois, quant à la médaille je ne sais pas ?
Moi le lui décernerait le .M.......agricole
Quoi, je risque ....
au moins, plus d'avoir la tête coupée

, n' a pas reçu l' argument,

auquel pensez-vous précisément, moi je pense qu'il n'en a reçu Aucun [/quote]

parce que non appelé

Ouh là là, c'est, vouiloir passer l'Agrégation, quant on n'a qu'un simple (mais honnête) Certificat d'études Primaires

dans les "dire et juger", c' est aussi vicieusement

...je vois Bien saisir maintenant la bride de Rosseavant Vacheaprès

montrer qu' il n' a pas tenu compte de toutes les pièces.

Merci Papyméche mon Maitre es Pourvoi.
Si je ne suis pas " avoiné "à l'occasion de cette demande de cassation
vous y aurez bien contribué.
Content de voir que Rossinante broute tranquillement
============================================================================================================================

Aujoud'hui 11 novembre fêtez Tous l'armistice de 1918
Je prépare le 12 novembre 2011, ma déclaration de guerre à un petit Juge (selon moi) , à une petite .... et à une petite.....
Je croiseles doigts pour ne pas avoir à le regretter !

Si j'en ai alors la forcs, Croyez Lecteurs de FAA que je vous tiendrais au courant,
quelle que soit la Suite.....

[CQFD]

Je croise les doigts pour ne pas avoir à le regretter !

Alors !... Que la Force soit avec toi (vous) !...

[Papymèche]

Bonsoir

Tatitata tatitatat tatititata. Tututututu
Alors vous avez éperonné Rosseavant et fait sonner trompettes ?
Un peu comme la cavalerie cuirassée Polonaise à chargé les blindés motorisés qui se présentaient à eux

Hum : Si vous gagnez Maître Queues, ce sera bien sûr grâce à Rossinante et au parcours découverte de son malicieux enfourcheur lequel s' esquivera si vous perdez.
Ce sera alors votre faute, et celle de Rosseavant.
C' est bien pratique d' utiliser la forme et le fond des expressions des amateurs à 0% (Ayant pour corrolaire d' être juristes à 100%)

Pour les étoiles Maître Queues ce sera trois si vous gagnez, deux si votre mémoire ne passe pas l' admission et une quand même pour vous être dressé contre Dame Justice et montré combien elle dépense pour ne pas rompre sur un truc qui aurait pu rester au niveau d' un OMP soucieux de bien employer nos zeuros.

[ralheur]

Bonjour à Tous

Effectivement, j'étais en conclave.
Pas une mince affaire que de rédiger ce pensum quand on est un amateur pénaliste.
==================================================================================================================
Merci à Internet, Légifrance et Papymèche, sans Eux je ne serais jamais arrivé à rédiger mon pavé.
Neuf pages 21 x 27 au format MS sans shérif taille 12 sans espace inutile, plus 23 pièces jointes dument repérées, le tout en deux exemplaires + mon double papier,
sans compte, les corrections après coup, la panne sèche, les blocage d'impression (merci GuillaumePorte ) à la première fausse manœuvre etc
J'y suis arrivé et en fait j'avais un peu d'avance les 30 jours pour envoyer le Mémoire se comptent à partir de la déclaration du pourvoi.
==================================================================================================================

Ce matin une petite fumée banche pour vous annoncer que le Pourvoi a été confié, ce matin à la poste républicaine.
Je ne sais pas si c'est un bon choix, ma LRAR au garde des Sceaux du 10/11/11 est toujours, si j'en crois http://www.csuivi.courrier.laposte.fr/ au chaud dans le bureau de l'expéditeur.
A mon avis, un timbre vert " Tout vert " pas l'écolo vert clair, n'aurait pas fait plus mal.
L'aimable fonctionnaire, vous savez sans doute celui qui faisait signer, ou bien son frère, il y a quelque temps le Référendum " blanc " contre la Privatisation de la Poste, pour la Défense du Service Publics (le maintien des avantage acquis ) a tenté successivement de m'expliquer
- Ça ne prouve pas que la LRAR soit toujours ici - Ce dont j'ai bien voulu convenir :
(la salle publique du bureau Poste étant en travaux est complètement fermée la réception du public a lieu côté Sce. de distribution du courrier ou Deux Agents font....des miracles beaucoup moins d'attente que dans la salles des " Pas Perdus lorsque 2 à 3 guichets officiaient) il n'y a plus beaucoup de place pour les Instances
- Que ce n'était pas une lettre prioritaire*, ce en Quoi ce fonctionnaire semble avoir raison
" La Lettre Recommandée est un service d’envois recommandé de correspondance* jusqu’à 3 kg, avec du suivi...."
Autrement dit, seul le suivi est garanti pas le délai ainsi qu'il me l'a confirmé en acceptant un RdV à 3 ou 4 semaines pour enregistrement officiel d'une " Rahlerie " mais d'ici là il me l'a garanti " La lettre sera arrivée " parole de ....Postier
================================================================
Revenons en à Notre Mémoire
4 moyens de cassation
- absence de réponse à des conclusions écrites - Article 459
- absence de débat contradictoire - Principe général
- absence de fondement de la contravention - ARTICLE 121-3
- absence d'imputabilité ARTICLE 541
Je vous passe les détails car nous n'en sommes pas à l'audience, peut être que l'affaire ne sera jamais débattue.
Il faut d'abord
1° que la lettre arrive avant le 21/11, ce ne devrait pas être trop dur mais le précédant actuel augure mal
2° que le pourvoi soit jugé recevable par le conseiller rapporteur.

========================================================================================================
Tenez, à propos de Code de la Route, j'ai eu affaire à la Maréchaussée cet après midi, je ne chevauchais hélas pas Hervé mais 4 chevaux fiscaux, Oh combien bien Nommés quand ils boivent à la Pompe

Arrêté dans La Métropole régionale par une escouade de Gendarmes vers 13:15
-Soufflez dans le ballon
Je souffle
- Bien qu'avez vous bu
Moi : un verre et demi de " Gris des Sable "
Arrive le Chef qui jette un coup d’œil sur le cadran que je n'ai toujours pas vu : Et Rien d'autre
Moi : NON
Le chef :" Eh bien maintenant vous êtes " étalonné "
aurait-il lu les aventures d'Hervé l'Etalon sur FAA
Le chef : Vous êtes à 0,10, maintenant vous pourrez boire Deux verres !
Moi : Merci j'en resterai à un et demi.
Le premier gendarme " Bon vous pouvez y aller mais vous rouliez un peu vite "
Je ne dépassais pas les 50 km/h mais j'allais, avec mon épouse, chercher une amie à la Gare et la maréchaussée était dans un virage.

A Bientôt
Rhaleur

















-