L'opposition à une ordonnance pénale, recuperer son permis ?

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avatarafred
Messages : 1
Inscription : mar. févr. 09, 2016 4:31 pm

L'opposition à une ordonnance pénale, recuperer son permis ?

Message par avatarafred »

Bonjour,

Mon conjoint à reçu récemment une ordonnance pénale pour le motif "conduite en ayant fait usage de substances illicites", résultat : amende + retrait de permis de 6 mois, ordonnance remise par les gendarmes de notre ville en main propre le 6/02/2016, pour une affaire datant de janvier 2014 o_O ! Ils lui ont également pris son permis et lui on remis un document "communication d'une décision judiciaire relative au permis REF7", sur celle-ci on voit que la décision judiciaire à eu lieu le 20 mars 2015 et notifié le (rien inscrit), "la décision judiciaire suivante a été rendue blabla, à (rien inscrit) et de l'autre coté du document : mesure administrative (rien inscrit), exécution décision judiciaire : notifiée le 06/02/2016, début d’exécution 06/02/2016, permis pouvant être restitué le 07/08/2016.

Bien sur il y a la surprise du 2 ans après...mais aussi que depuis, il a trouvé un emploi stable dans le secteur de l'automobile et donc à besoin de son permis pour travailler... J'ai vu quelque part que lorsque l'on fait opposition sur une ordonnance pénale, cela suspendait la procédure jusqu'à un nouveau jugement. Mes questions sont donc :

- Si opposition il y a, peut-il récupérer son permis en attendant le jugement ? Si oui ou peut-il le récupérer, rien n'est marqué à ce sujet..
- Est-il judicieux de faire opposition ?

Merci par avance de vos réponses !

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