Posté le: Mer Oct 04, 2006 1:31 pm Sujet du message: deja, ta question est inutile... et secondo VATTIMO, l'homme
--------------------------------------------------------------------------------
Chris94,
Ce site est un forum où c'est un lieu d'échanges, de débats même si parfois les avis divergent (ce qui fait son charme d'ailleurs ) et non des propos comme vous avez écrit. Il ni a pas de nom pour qualifier votre attitude ! Et aucun respect pour l'être humain !
Qu'elle mouche vous a piqué ? Je sais bien que la pleine lune arrive mais est-ce vraiment raisonnable de parler et surtout d'écrire de la sorte ?
Il me semble que vous avez une certaine vénimosité auprès de cette personne, c'est tellement si simple derrière un écran et être anonyme ! Qu'elle honte !
Toutefois, le constat est que cette personne,, se dévoue à répondre très souvent et à des heures tardives et matinales.
Comme d'autres personnes d'ailleurs. Et nous les remerçions de leurs interventions.
Faites en autant.
Qu'elle preuve avez-vous pour porter une accusation par écrit ? Il existe une loi : la diffamation.
Il serait agréable que vous restiez impartiel dans vos propos, et, non, il me semble, être agressif.
Katcha41
POUR CHRIS94 AU SUJET DE SES COMMENTAIRES ODIEUX
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
-
Pharaon
à ce sujet, désolé si cela ne concerne en rien la personne dont vous faites mention, j'aimerai apporter votre attention sur mon problème d'import, où Vattimo, une personne apparament respectée sur ce forum, et qui l'a certainement mérité au vu des nombreuses personnes qu'il a certainement aidé, m'a qualifié de malfrat sortant du banc des prévenus... est-ce que de tels propos infondés ont lieu d'être sur un tel forum ? d'autant que je ne connai psa cette personne et que le tribunal m'est totalement inconnu !
je trouve lamantable la façon dont mes 2 premiers postes ont étés traités...
désolé pour le HS mais je ne sais plus vers qui me tourner ici, car apparament, étant nouveau, et à la base ici pour de l'aide, je suis devenu une bête noire...
si vous jugez que je suis dans mes torts alors bannissez moi, sinon aidez moi...
merci...
je trouve lamantable la façon dont mes 2 premiers postes ont étés traités...
désolé pour le HS mais je ne sais plus vers qui me tourner ici, car apparament, étant nouveau, et à la base ici pour de l'aide, je suis devenu une bête noire...
si vous jugez que je suis dans mes torts alors bannissez moi, sinon aidez moi...
merci...
-
Dominique
-
Pharaon
voici les propos de Vattimo :
vous dites certains fréquentant ce forum doivent m'avoir déjà croisé ailleurs... vous faites allusion à vos ennuis judiciaires divers et variés qui vous ont amené sur le banc des prévenus ? et que donc les intervenants de ce forum, qui sont avocats, vous connaissent ?
je ne pense pas polluer... ce sont les gens manquant de discernement comme vous, et qui lèchent les bottes des autres qui polluent... ce monde...
vous dites certains fréquentant ce forum doivent m'avoir déjà croisé ailleurs... vous faites allusion à vos ennuis judiciaires divers et variés qui vous ont amené sur le banc des prévenus ? et que donc les intervenants de ce forum, qui sont avocats, vous connaissent ?
je ne pense pas polluer... ce sont les gens manquant de discernement comme vous, et qui lèchent les bottes des autres qui polluent... ce monde...
-
Dominique
c'est bien ce qu'il me semblait vous déformez les propos en attribuant a quelqu'un des choses qu'il n'a jamais dites ni même écrites
il a dit et écrit ceci " heu... vous dites certains fréquentant ce forum doivent m'avoir déjà croisé ailleurs... ce qui est en italique est lka reprise de VOS propos et NON les siens encore une fois vous racontez n'importe quoi. et même après il vous aposé DEUX questions car le ? veut bien dire question, et NON pas des AFFIRMATIONS c'est encore une fois deplus de la diffamation et me conforte dans l'idée que vous n'êtes qu'un odieux personnage,
je ne vous salue pas
il a dit et écrit ceci " heu... vous dites certains fréquentant ce forum doivent m'avoir déjà croisé ailleurs... ce qui est en italique est lka reprise de VOS propos et NON les siens encore une fois vous racontez n'importe quoi. et même après il vous aposé DEUX questions car le ? veut bien dire question, et NON pas des AFFIRMATIONS c'est encore une fois deplus de la diffamation et me conforte dans l'idée que vous n'êtes qu'un odieux personnage,
je ne vous salue pas
Dernière modification par Dominique le ven. oct. 06, 2006 11:38 am, modifié 1 fois.
-
Pharaon
non mais sérieusement vous croyez ce que vous écrivez ?
vous vous contredisez dans vos propre propos...
monsieur a 8 messages à son actif... il n'a créé aucun poste concernant un éventuel problème, il n'a aidé personne et 95% de ses messages sont à mon égard afin de soutenir Vattimo...
vous avez une liaison avec lui ???
et contrairement à vous, je ne vous insulte pas...
sur ce,
je ne vous salue pas non plus !!!
vous vous contredisez dans vos propre propos...
monsieur a 8 messages à son actif... il n'a créé aucun poste concernant un éventuel problème, il n'a aidé personne et 95% de ses messages sont à mon égard afin de soutenir Vattimo...
vous avez une liaison avec lui ???
et contrairement à vous, je ne vous insulte pas...
sur ce,
je ne vous salue pas non plus !!!
-
Dominique
moi je lis et j'apprends et mes ennuis ne sont que pour des stationnements
en tout cas si vous etiez plus calé en droit vous ne seriez pas ici en train de pleurer misere
et apres tout, il fait ce qu'il veut et se comporte comme bon lui semble du moment que ses avis sont juridiquement étayés
vous avez cas apporter la contradiction juridiquement parlant et apres on verra
il doit bien rire mine de rien
et je ne suis pas monsieur
en tout cas si vous etiez plus calé en droit vous ne seriez pas ici en train de pleurer misere
et apres tout, il fait ce qu'il veut et se comporte comme bon lui semble du moment que ses avis sont juridiquement étayés
vous avez cas apporter la contradiction juridiquement parlant et apres on verra
il doit bien rire mine de rien
et je ne suis pas monsieur
-
Vattimo
Merci à tous et bonjour...
Alors pour fixer très clairement les choses, et de manière à bien faire prendre la mesure des responsabilités encourrues par certains, voici ce qu'il en est :
Que sur un forum de discussion, les messages diffamatoires ou injurieux sont sanctionnés par la loi ;
L’auteur de la diffamation ou de l’injure peut à ce titre être poursuivi et puni par la loi ;
En effet, outre des propos illicites, ces personnes mettent en ligne des propos diffamatoires et injurieux à l’encontre d’une personne déterminée ou déterminable ;
Les publications sur Internet et notamment les messages diffusés sur ce forum de discussion sont soumises aux dispositions de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 ;
Or, la loi sur la presse condamne expressément et sévèrement la diffamation et l’injure, qu’elles soient publiques ou non ;
Petit rappel :
La diffamation, prévue à l’article 29 du 29 juillet 1881, est définie comme étant « toute allégation ou imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps constitué auquel le fait est imputé » ;
L’injure, précisée à l’alinéa 2 du même article, s’entend de « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne referme l’imputation d’aucun fait » ;
L’intention de nuire de l’auteur de la diffamation ou injure est présumée. La publicité est caractérisée car le message diffamatoire ou injurieux est mis en ligne et accessible à plusieurs personnes via le forum ;
La loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 prévoit de même pour les publications dans la presse écrite et audiovisuelle ;
Que la preuve est très facile à effectuer par la personne victime d’un message diffamatoire ou injurieux dans un forum de discussion ;
Que les preuves électroniques depuis la loi du 13 mars 2000 et du décret d’application du 31 mars 2001 sont acceptées et ont la même force probante que les preuves écrites. L’article 1316-1 du Code civil dispose, en effet, que « l’écrit sous forme électronique est admis en en preuve au même titre que l’écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité » ;
L’article 1316-3 du Code civil précise que « l’écrit sur support électronique a la même force probante que l’écrit sur support papier » ;
Il en est de même pour la signature électronique prévue à l’article 1316-4 : la signature doit permettre l’identification de la personne, l’intégrité de l’acte, la fiabilité du système ;
Avec les preuves précitées, une action pénale est possible ;
L’article 48-6° de la loi du 29 juillet 1881 précise que la personne peut porter plainte ;
Une fois la plainte formulée, une enquête pourra être ouverte pour permettre notamment l’identification de l’auteur de la diffamation ou l’injure. La police ou la gendarmerie aura la possibilité de rechercher les preuves de l’infraction ;
L’auteur pourra être identifié grâce à son nom d’utilisateur et login enregistré sur le forum ou grâce à son adresse IP. Les hébergeurs et les fournisseurs d’accès ne sont, en effet, pas tenus au secret professionnel, ils ont l’obligation de fournir les informations permettant l’identification de la personne qui a commis l’infraction. Des fournisseurs d’accès octroient des adresses IP fixes qui permettent une identification plus rapide que les adresses IP aléatoire grâce au DHCP. Dans tous les cas, il est désormais possible de connaître la personne qui s’est connectée à telle heure via telle adresse IP ;
Dans une affaire récente, un internaute a été condamné à 18 mois d'emprisonnement par le Tribunal de Grande Instance de Paris (TGI Paris, 17e chambre, 26 mars 2002), pour avoir diffusé, de manière continue, des messages illicites dans des forums de discussion ;
Par ailleurs, une action civile peut être intentée ;
Une décision du 5 mai 2004 a précisé que le Tribunal de grande instance (et non le Tribunal d’instance) était compétent en matière d’action civile pour diffamation et injure sur Internet. Il a été déclaré qu’au regard de la loi du 1er août 2000, Internet constituait un moyen de publication. La notion « par voie de presse » visait également les pages disponibles sur le Réseau. Le TGI est compétent pour juger des actions civiles engagées en matière de diffamation et d’injure sur Internet ;
Là, on ne rigole plus... ou jaune non
Mais ce n'est pas tout...
Le petit malin qui supprime ses messages injurieux dans l'espoir de passer au travers n'en risque pas moins les foudres pénales ;
Qu'en effet, les serveurs, outre l'IP fixe attribuée ou encore via DHCP, conservent dans un fichier log l'historique des connexions ;
Que les sauvegardes régulières attachées au bon fonctionnement de l'ensemble d'un site sont généralement programmées par le provider et par l'herbergeur ;
Qu'il en est de même dans le SGBD ;
Que les scripts routines lancent automatiquement la tâche assignée généralement toutes les heures ;
Que de ce simple fait, il peut y avoir sauvegarde des pages publiées toutes les demi-heures ;
Que la durée de détention des fichiers log est fixée par la loi ;
Que la dernière loi votée à ce sujet instaure une obligation de conservation des données à caractère personnel pour toute entreprise ou particulier qui laisse à disposition d’autrui une connection Internet payante ou non - les cybercafés mais aussi les groupements collectifs Wifi par exemple sont donc aussi concernés par cette mesure ;
Donc il n'est pas possible de se cacher en se connectant à l'extérieur dans l'espoir d'échapper à sa responsabilité ;
Qu'en conséquence, il est enfantin de retrouver les propos de l'auteur poursuivi au pénal ;
Qu'au surplus, même des considérations méprisantes ne renfermant l'imputation d'aucun fait sont pénalement répréhensibles ;
Etant donné que ça ne coûte rien d'intenter une action au civil ;
Et qu'au pénal c'est encore mieux...
Alors je serais de vous...
Alors pour fixer très clairement les choses, et de manière à bien faire prendre la mesure des responsabilités encourrues par certains, voici ce qu'il en est :
Que sur un forum de discussion, les messages diffamatoires ou injurieux sont sanctionnés par la loi ;
L’auteur de la diffamation ou de l’injure peut à ce titre être poursuivi et puni par la loi ;
En effet, outre des propos illicites, ces personnes mettent en ligne des propos diffamatoires et injurieux à l’encontre d’une personne déterminée ou déterminable ;
Les publications sur Internet et notamment les messages diffusés sur ce forum de discussion sont soumises aux dispositions de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 ;
Or, la loi sur la presse condamne expressément et sévèrement la diffamation et l’injure, qu’elles soient publiques ou non ;
Petit rappel :
La diffamation, prévue à l’article 29 du 29 juillet 1881, est définie comme étant « toute allégation ou imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps constitué auquel le fait est imputé » ;
L’injure, précisée à l’alinéa 2 du même article, s’entend de « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne referme l’imputation d’aucun fait » ;
L’intention de nuire de l’auteur de la diffamation ou injure est présumée. La publicité est caractérisée car le message diffamatoire ou injurieux est mis en ligne et accessible à plusieurs personnes via le forum ;
La loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 prévoit de même pour les publications dans la presse écrite et audiovisuelle ;
Que la preuve est très facile à effectuer par la personne victime d’un message diffamatoire ou injurieux dans un forum de discussion ;
Que les preuves électroniques depuis la loi du 13 mars 2000 et du décret d’application du 31 mars 2001 sont acceptées et ont la même force probante que les preuves écrites. L’article 1316-1 du Code civil dispose, en effet, que « l’écrit sous forme électronique est admis en en preuve au même titre que l’écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité » ;
L’article 1316-3 du Code civil précise que « l’écrit sur support électronique a la même force probante que l’écrit sur support papier » ;
Il en est de même pour la signature électronique prévue à l’article 1316-4 : la signature doit permettre l’identification de la personne, l’intégrité de l’acte, la fiabilité du système ;
Avec les preuves précitées, une action pénale est possible ;
L’article 48-6° de la loi du 29 juillet 1881 précise que la personne peut porter plainte ;
Une fois la plainte formulée, une enquête pourra être ouverte pour permettre notamment l’identification de l’auteur de la diffamation ou l’injure. La police ou la gendarmerie aura la possibilité de rechercher les preuves de l’infraction ;
L’auteur pourra être identifié grâce à son nom d’utilisateur et login enregistré sur le forum ou grâce à son adresse IP. Les hébergeurs et les fournisseurs d’accès ne sont, en effet, pas tenus au secret professionnel, ils ont l’obligation de fournir les informations permettant l’identification de la personne qui a commis l’infraction. Des fournisseurs d’accès octroient des adresses IP fixes qui permettent une identification plus rapide que les adresses IP aléatoire grâce au DHCP. Dans tous les cas, il est désormais possible de connaître la personne qui s’est connectée à telle heure via telle adresse IP ;
Dans une affaire récente, un internaute a été condamné à 18 mois d'emprisonnement par le Tribunal de Grande Instance de Paris (TGI Paris, 17e chambre, 26 mars 2002), pour avoir diffusé, de manière continue, des messages illicites dans des forums de discussion ;
Par ailleurs, une action civile peut être intentée ;
Une décision du 5 mai 2004 a précisé que le Tribunal de grande instance (et non le Tribunal d’instance) était compétent en matière d’action civile pour diffamation et injure sur Internet. Il a été déclaré qu’au regard de la loi du 1er août 2000, Internet constituait un moyen de publication. La notion « par voie de presse » visait également les pages disponibles sur le Réseau. Le TGI est compétent pour juger des actions civiles engagées en matière de diffamation et d’injure sur Internet ;
Là, on ne rigole plus... ou jaune non
Mais ce n'est pas tout...
Le petit malin qui supprime ses messages injurieux dans l'espoir de passer au travers n'en risque pas moins les foudres pénales ;
Qu'en effet, les serveurs, outre l'IP fixe attribuée ou encore via DHCP, conservent dans un fichier log l'historique des connexions ;
Que les sauvegardes régulières attachées au bon fonctionnement de l'ensemble d'un site sont généralement programmées par le provider et par l'herbergeur ;
Qu'il en est de même dans le SGBD ;
Que les scripts routines lancent automatiquement la tâche assignée généralement toutes les heures ;
Que de ce simple fait, il peut y avoir sauvegarde des pages publiées toutes les demi-heures ;
Que la durée de détention des fichiers log est fixée par la loi ;
Que la dernière loi votée à ce sujet instaure une obligation de conservation des données à caractère personnel pour toute entreprise ou particulier qui laisse à disposition d’autrui une connection Internet payante ou non - les cybercafés mais aussi les groupements collectifs Wifi par exemple sont donc aussi concernés par cette mesure ;
Donc il n'est pas possible de se cacher en se connectant à l'extérieur dans l'espoir d'échapper à sa responsabilité ;
Qu'en conséquence, il est enfantin de retrouver les propos de l'auteur poursuivi au pénal ;
Qu'au surplus, même des considérations méprisantes ne renfermant l'imputation d'aucun fait sont pénalement répréhensibles ;
Etant donné que ça ne coûte rien d'intenter une action au civil ;
Et qu'au pénal c'est encore mieux...
Alors je serais de vous...
Dernière modification par Vattimo le sam. oct. 07, 2006 11:53 am, modifié 2 fois.
-
robert
-
katcha41
Bonjour à toutes, à tous et Vattimo,
Je suis très contente que vous ayez répondu clairement pour les peines encourues concernant la diffamation et les termes injurieux. C'est très bien et je pense que c'était nécessaire pour une petite mise au point.
Je vous souhaite une bonne fin de journée à toutes, à tous et Vattimo.
Katcha41
Le sourire de l'après-midi (sous la pluie et le vent dans le 95 !! bientôt de retour sur la Sologne ! Notamment passage à Lamotte Beuvron 
)(je suis coquine !!!!)
Je suis très contente que vous ayez répondu clairement pour les peines encourues concernant la diffamation et les termes injurieux. C'est très bien et je pense que c'était nécessaire pour une petite mise au point.
Je vous souhaite une bonne fin de journée à toutes, à tous et Vattimo.
Katcha41
Le sourire de l'après-midi (sous la pluie et le vent dans le 95 !!
bientôt de retour sur la Sologne ! Notamment passage à Lamotte Beuvron )(je suis coquine !!!!)