Bonjour à tous, je voudrais savoir quelque peitte chose car j'ai un ami qui je pense va avoir des souci, es ce que quelqu'un pourrai répondre à mes questions????
merci d'avance.
_ il a vendu un véhicule à une personne A avec les factures d'entretien
_la personne A la revendu suite à un déménagement et les à fournis(les factures).
_ sauf que sur les factures passé une date il y a un autre kilometrage, sauf que mon ami n'a jamais précisé à la personne A qu'il avait changé le moteur ainsi que le compteur car le siens ne fonctionnait plus.
_ La personne B attaque la personne A pour vice caché l'accusant d'avoir trafiqué le compteur.
_ La personne A à contacté mon ami pour racheter le véhicule à la personne B.
_ Alors que doit il faire et que risque t il sachant que 3 ans aproximativement s'écoule depuis.
_ Merci d'avance à tous de me répondre
probleme kilometrage véhicule
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Eh bien le chemin doit être maintenant fait en sens inverse. Il est normal que la personne B se retourne vers la personne A pour vice caché qui devra être confirmé par expertise (et éventuellement expertise contradictoire) pour le mettre en évidence. Ensuite la personne A (à condition que la procédure se passe à l'amiable) devra se retourner vers votre ami pour vente avec un vice caché.
D'une manière générale un compteur faussé est un vice caché dans le sens où vous n'auriez pas acheté le véhicule en connaissance de cause.
Il n'y a pas de délai de prescription pour un vice caché. Dès la découverte du vice et sa mise en évidence une action peut être entreprise.
D'une manière générale un compteur faussé est un vice caché dans le sens où vous n'auriez pas acheté le véhicule en connaissance de cause.
Il n'y a pas de délai de prescription pour un vice caché. Dès la découverte du vice et sa mise en évidence une action peut être entreprise.
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poly-gom
probleme kilometrage véhicule
Merci pour la réponse rapide, mais que risque t il au niveau de la loi..
Quelle peine peut il encourir
cordialement
Quelle peine peut il encourir
cordialement
Si la procédure reçoit un consentement mutuel amiable (vice caché prouvé et accord des parties), A dédommage B du prix du véhicule vendu plus les frais d'immatriculation (donc A récupère le véhicule). Ensuite votre ami récupère le véhicule en dédommageant du prix de la vente A et des frais d'immatriculation.
Si accord des parties cela reste relativement simple chacun rembourse.
Mais s'il existe un désaccord alors il faut aller au tribunal. la procédure est plus longue et ensuite généralement il s'ajoute des dédommagements (dommages et intérêts....).
Si accord des parties cela reste relativement simple chacun rembourse.
Mais s'il existe un désaccord alors il faut aller au tribunal. la procédure est plus longue et ensuite généralement il s'ajoute des dédommagements (dommages et intérêts....).