Vice Caché pour un véhicule vendu Urgent svp

[kny13]

Bonjour a tous,

Alors voila j'ai vendu en date du 20 septembre 2008 mon véhicule en bon uniforme avec controle technique aboslument vierge, carte grise barré avec mention vendu en l'état, certificat de cession et surtout en parfaite état et présentant 128984km. (Mercedes clk270). En effet, la personne qui me l'acheter me recontacte le 10 octobre 2008 en me disant qu'elle avait refait un autre controle technique et celui présenté les défauts suivants sans contre visite :

- jeu prononcé des trains avant
- absence d'une vis de fixation de roue arriere gauche

De plus cette personne m'a soupçonné d'avoir trafiqué le controle technique et d'etre en contacte avec le controleur technique alors que je lui avait proposé d'assité et de me rendre au controle technique de son choix.

Or celui-ci avait déja effectué avec pres de 3000km. Entre la date du 10 octobre au 1 Décembre plus de nouvelle jusqu'a que je reçois une lettre en AR.

En effet, la personne a mandaté un expert qui a expertisé le véhicule le 24 novembre 2008 afin de constaté les défauts. Or, a ce jour ci le véhicule présenté 135144km soit environ 7000km de plus que le jour de la vente. En lisant la lettre recu de la part du cabinet BCA je pensé que cela était une ruse car elle était truffé de faute (les mots attachés ex : nousvousinvitons) et surtout pas signé de la part de l'expert.
Je décide donc d'appeler le cabinet pour en savoir un peu plus.
Je tombe sur une secrétaire bien aimable qui prend mes coordonnées afin que l'expert puisse me contacter dans la journée. Or celui ci ne m'a contacter que 3 jours aprés en date du 4 décembre a 20h10.
Dans cette en lettre en AR je suis convoqué à une réunion réputée contradictoire à laquelle je ne pourrais malheuresement me présenté le 17 décembre car celle ci est a Paris et moi je réside a Marseille. J'ai essayé d'expliqué cela a l'expert mais celui ci n'a rien voulu entendre et m'a meme menacé en me disant que si je n'étais pas la l'affaire ira au tribunal et de plus il me disait avec ces mots: chercher dans les pages jaunes un expert pour vous faire assister. De plus l'expert m'insinue qu'il y a 6mois le véhicule avec plus de km qu'aujourd'hui alors que toutes les factures d'entretient se suivent depuis sa mise en circulation. Je lui demande donc de me démontrer cela et la plus de réponse.

Je ne sais plus quoi faire j'ai vendu un véhicule en parfaite état avec un controle techinique absolument vierge datant du jour de la vente et aujourd'hui on 'accuse de vice caché. Surtout que la personne qui me l'a acheter m'avait harcelé pour lui vendre. Mais aussi le probleme et qu'elle continu encore de roulé avec le véhicule. Je suis totalement perdu et je ne sais vraiment pas quoi faire.

Merci de bien vouloir m'éclaircir sur mon probleme car je vous avoue qu'a ce jour je suis vraiment démoralisé car j'ai tout le temps était honnete alors qu'aujourd'hui on m'accuse d'avoir vendu un véhicule comportant des vices cachés.

Merci d'avance

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

simple question: quel est le vice caché qui necessiterait une convocation a une expertise contradictoire car un jeu non precise sur un vehicule de 130000 km et un boulon manquant sur une roue ca semble un peu leger (je ne suis pas expert mais bon...) et il faut egalement preciser que tous les controleurs techniques n'ont pas toujours la meme appreciation d'un defaut....

[kny13]

Tout d'abord merci de m'avoir répondu voici exactement ce que ressort du controle technique effectué par l'acheteur aprés avoir effectué pres de 3000km et surtourt presque 1mois aprés :

- demi train avant AV (y compris ancrage) Jeu important ou anormal rotule et/ou articulation : INFG;INFD

- roue mauvaise fixation

voila. De plus il c'était permis de m'envoyé un récommandé en me réclamant soit la somme vendu en retour du véhicule soit le remboursement du devis qu'il a effectué chez Mercedes pour un montant de 2218,28€.

Cette personne ce permet aussi d'ajouter la phrase suivante : "Je constate donc que le véhicule que vous m'avez vendu comportait d'important vices cachés, que vous meme et le controleur technique vous êtes bien gardés de me les signaler".

Mais ce que je ne comprend pas c'est que celle ci prétend avoir ressenti des anomalies des les premiers moments ou il a conduit le véhicule. Je me pose la question de pourquoi m'a t-il contacté 3000km et surtout 1mois aprés alors qu'il réside a 220km de chez moi s'il y aurait un soucis il m'en aurai informé des son arrivé?? Etrange??

Merci

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

ok dans ce cas il faudrait que votre controleur soit mis en cause en effet vous n'etes pas responsable d'une information non notée sur le controle et il est evident que si le dommage existe au point que le fait de na pas le signaler peut constituer une faute du centre de controle il faut demander a l'expert de le convoquer egalement...

vous etes bien evidemment responsable en qualite de proprietaire du vehicule...

ensuite peut etre qu'un expert pourra egalement prouver que le defaut actuel n'existait pas lors de la vente et que les km parcourus ont accentues le defaut le vice caché devant etre sur le point d'apparaitre il faut prouver que c'etait bien le cas lors de la vente...

faites vous representer par un expert c'est important et gratuit si vous avez une protection juridique...

[pollux23]

bonjour,

je tiens à vous répondre sur la convocation et le délai trop court pour vous convoquer.

Je suis poursuivi dans une affaire et ne me suis pas rendu à l'expertise amiable car l'expert ne m'avait pas envoyé la convocation 21 jours avant la date de l'expertise.

Il y a eu une expertise judiciare et l'acheteur s'est fait boulé sur ce point; l'expert judiciaire lui a dit que l'expertise amiable était nulle car nous n'avions pas reçu la convocation dans les délais suffisants.
circulaire n° 41/2003 de la Fédération Française des Sociétés d’Assurance


ça semble être votre cas!

[kny13]

Bonjour merci pollux alors le courrier de l'expert ets daté du 27/11/2008 et le recommandé en A/R a été émis le 1 décebre et réceptionné le 2 décembre.
Etant donné cela, par ce que vous dites par rapport les 21 jours a respecté pour une convocation a l'expertise amiable dois je moi a mon tour leur répondre par courrier A/R pour les informer que je ne pourrai etre la ou ne pas répondre a ce courrier pour ne pas donné plus de preuve suite au 21 jours? merci d'avance

[pollux23]

dans mon cas, j'ai fait la sourde oreille et il n'y a pas eu de problème!

Par contre , je crois que la circulaire a été modifiée cette année, le délai de 21 jours à respecter doit être en vigueur mais c'est à confirmer!

Le mieux serait peut être d'appeller un expert afin de demander si le délai est toujours en vigueur.

Quant à moi, lors de l'expertise judiciaire l'acheteur a dit à l'expert que j'avais eu tout le temps pour m'organiser et que de toutes façons le délai était juste à titre informatif. Sur ce l'expert judiciaire a dit: "non c'est un vice de procédure grave et de toutes façons c'est mon expertise qui fera foi car ordonnée par un juge".

[Jeanmi]

En tant qu'expert, je peux vous confirmer que l'on doit effectivement laisser le délai postal de 21 jours pour convoquer...
Maintenant, ce n'est pas à un ou deux jours près, et c'est le cas dans votre dossier (courrier du 27/11 = Expertise le 17/12 )!
Mais, vous êtes en droit de faire repousser la réunion en prévenant suffisament à l'avance par lettre RAR (plus fax, c'est encore mieux car vous gagnez deux ou trois jours sur l'envoi du RAR)...
Je vous l'ai déjà dit...Faites vite votre courrier demain à l'expert (plus fax) pour renvoyer l'expertise une semaine plus tard (voire deux parce que c'est Noël la semaine d'après) et prenez vite un expert !

[kny13]

Bonjour et merci Jeanmi j'ai envoyé le courrier en A/R aujourd'hui et le fax je l'avais envoyé vendredi dernier mais que pensez vous de cette histoire farfelue?

De plus, aujourd'hui j'ai contacté moi assurance pour pouvoir bénéficié de la protection juridique et il m'ont répondu que en tant que vendeur je n'y avais pas droit par contre dans le cas contraire oui.

Puis je ne peut en aucun cas me déplacer moi jusqu'a paris c'est quand meme a 800km de chez moi et je n'ai pas les moyens financier de le faire. Merci

[Jeanmi]

Reprenez votre contrat de PJ car elle doit servir aussi dans ce cas...A partir du moement où il est écrit noir sur blanc que l'on vous doit l'assistance en cas de litige, votre assureur doit vous aider pour ce type de problème, que vous soyez acheteur ou vendeur !
Je vous répéte que vous devez absolument être présent OU représentez à cette expertise, que cela à 800 Kms ou pas...Les absents ont toujours torts !