précautions à prendre pour vente vieille voiture sans CT

[solac]

Bonjour à tous,

J'essaie de vendre une voiture agée de 20 ans de particulier à particulier. J'ai besoin de vos conseils pour vendre ce véhicule sans me présenter à d'éventuels problèmes qui pourraient survenir (responsabilités accidents, casse moteur après la vente, etc.).

- Cette voiture n'a pas de CT depuis 2 ans 1/2,
- Cette voiture ne roule plus depuis 1 an 1/2,
- Cette voiture a 400 000kms,
- Cette voiture n'est plus assurée depuis 1 mois,
- Cette voiture peut casser à tout moment.

Un article du 9/02/2009 explique qu'on ne peut plus faire de CT sur véhicule non roulant. Soit je l'amène au centre le plus proche et l'on réalise le CT, soit l'acheteur s'en charge après la vente après avoir stipulé "vente sans CT" sur le certificat.

Pour me désengager et sensibliser l'acheteur, je pense rédiger un texte sur papier libre où j'expliquerai que: "la vente de l'auto immatriculée .... est actée sans CT. L'acheteur prend bien connaissance des risques que peuvent engendrer un achat sans CT et que l'état du véhicule le jour de la vente ne permet pas de garantir la sécurité à l'intérieur et à l'extérieur du véhicule. Sans garanties et au vue du montant d'acquisition, l'acheteur ne pourra nullement invoquer un vice caché ou dole au détriment du vendeur." Signature des 2 parties, etc.

Qu'en pensez-vous?

[Jeanmi]

Pourquoi vendre une auto pareille ? Amenez là à un démolisseur agrée VHU pour la mettre en destruction, cela sera beaucoup plus simple et moins risqué pour vous !
Pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ???

[solac]

Car j'ai beaucoup d'acheteurs potentiels qui viennent la voir ce week-end et que l'argent récupéré me permettra de payer la carte grise dema nouvelle auto!

Jeanmi, si elle vous intéresse, je vous démontrerai ue c'est un bon investissement!!!!

[Jeanmi]

C'est quoi comme auto ?

[solac]

205 peugeot

[Jeanmi]

Une 205 ? Oui, bof, je pensais à quelque chose de plus rare comme une Porsche 964 RS, mais bon...
Je me dois de vous rappeller que tout vendeur d'un véhicule terrestre à moteur à l'obligation de fournir un contrôle technique de moins de six mois; si vous ne fournissez pas celui ci, cela peut se retournez contre vous, même avec une attestation et votre phrase pas mal du tout, sauf que c'est l'acheteur qui doit écrire Je soussigné, Monsieur X, reconnaît achetée le véhicule de marque Y immatriculée 1234 KJ 99 sans contrôle technique obligatoire...
Avec un CT même mauvais, vous faites une copie de celui ci et l'acheteur signe cette copie avec une mention "vu et approuvé", son nom, la date, l'heure; vous indiquez sur la carte grise vendue en l'état, pour pièces avec CT . L'affaire est faite et vous faites deux copies de chaque document: une pour déposer en main propre en Préfecture pour que la cession soit bien enregistrée, l'autre à archiver précieusement et à conserver sans limite de temps au cas où....
Mais pour moi, l'idéal, c'est quand même la destruction pur et simple avec un VHU car il n'y a aucun risque.