Permis a zéro points mais 48Si en NPAI depuis 3 ans

[ren8462]

Bonjour a tous,

Je vous expose les faits, il y a environ 3 semaines, soit début Mai 2011,je me présente a la sous préfécture de mon secteur pour avoir mes codes d'accés au solde de points de mon permis de conduire, jusque la trés banal je pense, mais a ma grande surprise la personne qui me reçois me dit que mon solde de points est nul et qu'il y a une lettre 48Si qui a été envoyé a mon ancien domicile chez mes parents en Novembre 2008 et leur ai revenu en NPAI, normal car nous n'habitons plus la bas depuis 2007, (je précise que depuis 2007 j'ai déménagé et bien sur fait les changements d'adresse auprés de leur service). Apparemment plusieurs infractions commise avec mon véhicule de fonction ont été jugés par le tribunal et comptabilisées malgrés que je n'ai pas reçu ni donc payé ces fameuses amendes, la sous préfecture m'ayant fourni un relévé intégrale de points pour vérification.
Depuis que j'ai ces informations j'ai donc décidé de césser de conduire, ce qui est trés problématique dans mon métier d'ailleur, ce que j'aimerai savoir c'est que puis je faire dans ces conditions car malgrés la mise a jour de mon adresse je n'ai aucune nouvelles de la part du SNPC et le temps tourne pour rien, puis je rendre spontanément mon permis de conduire a la préfécture sans cette fameuse lettre? puis je encore faire un stage?

Merci pour vos réponses.

[Aléa]

Bonsoir,

Tant que vous n'avez pas reçu le 48SI ou que la mesure de "solde nul" n'a pas été notifiée par la police/gendarmerie vous pouvez conduire en toute légalité et effectuer un stage.

Attention quand même à ce que le nombre de points qui seraient dans les tuyaux ne soient pas supérieur aux 4 points du stage.

Par ailleurs, vu que vous n 'avez pas payé les amendes, allez à la trésorerie-amendes vous faire délivrer un bulletin de situation, alias BSCAP, qui récapitule tout ce que vous devez.

[ren8462]

Tout d'abord merci pour cette réponse,

Ensuite avez vous déjà rencontré le genre de cas qui est le mien? car je ne suis pas convaincu que je puisse encore effectuer un stage (la personne a la sous préfecture m'a dit que ce n'était plus possible), car dans mon cas le courrier originale 48Si a quand même était envoyé en fin d'année 2008, il y a donc un peu moins de 3 ans.
J'ai vérifié le solde de points et le stage me permettrait d'être a 4 points donc aucun soucis de ce côté la.

Pour ce qui est de conduire j'ai préféré me restreindre pour garder le maximum de chance de mon côté.

[Aléa]

Bonjour,

Je vous assure que vous pouvez suivre un stage avec un permis en solde nul

D'ailleurs, contactez un et même plusieurs centres de récupération de points et posez leur la question.

Ne pas conduire, vous vous pénalisez vous même

[Abracada]

bonjour,

(je précise que depuis 2007 j'ai déménagé et bien sur fait les changements d'adresse auprés de leur service)

Auprès de quel service plus précisément ?

[ren8462]

Bonjour,

J'ai fait les mises a jour d'adresse auprés de la sous préfécture de mon secteur, via la carte grise de mon véhicule et mise a jour de mon permis malgrés que ce n'est pas obligatoire.
D'ailleur ce qui m'interpelle le plus et que j'ai déja été arrêté par les services de Police a plusieurs reprises et il y a peu de temps j'ai du aller porter plainte + constat au commisariat en fournissant mon permis de conduire etc...et personnes ne m'a jamais rien dit a ce sujet, pourtant au dire du relevé intégrale il y a quand même un bout de temps que je ne suis plus censé conduire.

[Aléa]

Bonjour,

Est-ce que la ou les contraventions ne datent-elles pas d'avant le changement de l'adresse sur la carte grise ?

De toutes façons, qu'importe que vous ayez effectué les mises à jour en temps et en heure, seul le changement sur la CG est obligatoire, dans la meure ou le 48SI est retourné NPAI, vous avez la possiblité de suivre un stage.

[ren8462]

Effectivement aprés vérification sur mon relevé intégrale, la derniere infraction enregistrée et une infraction soit disant commise en début d'année 2007 donc j'était encore a l'ancienne adresse, celle ci a été enregistrée sur le FNPC en fin d'année 2008 aprés jugement par le tribunal qui géré le dossier.

Je me renseigne demain sur la disponibilité et la possibilité d'avoir une place pour un stage de récupération de points auprés d'une école de conduite, je vous tiens au courant.

[le passant]

bonjour.


vous pensez les avoir commises ces infractions?
et quelles sont-elles?

[Aléa]

Bonjour,

Effectivement aprés vérification sur mon relevé intégrale, la derniere infraction enregistrée et une infraction soit disant commise en début d'année 2007 donc j'était encore a l'ancienne adresse, celle ci a été enregistrée sur le FNPC en fin d'année 2008 aprés jugement par le tribunal qui géré le dossier.

Je me renseigne demain sur la disponibilité et la possibilité d'avoir une place pour un stage de récupération de points auprés d'une école de conduite, je vous tiens au courant.

A part un bug inexpliqué de l'Administration, ce qui peut arriver, l'explication tient bien au fait que les faits datent d'avant le changement. Le fichier, au moment des faits, ne peut avoir que l'adresse qui est indiquée en préfecture et il n'y a pas de suivi en cas de changement d'adresse, sauf quand le Trésor commence à s'en méler

Expliquez bien votre situation au centre organisateur de stage et vous verrez que c'est possible avec un solde nul tant que le 48SI n'est pas signifié.