Est-ce que je dois prendre un avocat?
Je viens de recevoir une convoction pour le 13 novembre au tribunal pour :
Non respect des distances de sécurité
Excès de vitesse
Dépassement par la droite sans signalement
Défaut d assurance
Carte grise provisoire expirée
Debut aout 2005 je suivais une voiture à 140 km/h sur l’autoroute et comme il collait la jaguar qui était devant lui j'ai pris mes distances car j'ai vu qu'il roulait comme tres mal.
La jag c'est rabattue sur la voie du milieu on l'a doublé tout les deux et après je me suis rabattue sur la dernière voie de droite l'autre c'est pas rabattu et a continué sur la dernière de gauche.
Je suis sortie 300m plus loin et à ce moment l'autre caisse qui avait ralenti me rattrape et allume un giro.
C'était un gendarme en banalisé il me l'a fait à la John Wayne, que c'était inadmissible à la vitesse à laquelle je roulais car lui était déjà à 160km pour se rendre à un intervention (sans giro et j'étais derrière lui !!!!) et qu'elle avait a été annulée (et la marmotte elle met le chocolat dans le papier d'alu)
En plus seulement après je me suis aperçue que sur le procès verbal il a pas notifié qu il roulait devant moi et je lui ai pas fait mettre qu il avait pas de giro et qu il roulait à 160.J'ai mis que je ne reconnaissais pas les faits et que je m'en expliquerais devant le tribunal mais on m'a dit que comme j'ai signé le procès verbal c'est comme-ci je le reconnaissait
Tribunal le 13 novembre, prendre un avocat ?
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
-
pooky74
Bonjour,Aléa a écrit :Bonjour,
Vus étiez bien en défaut d'assurance ?
oui je n'avais pas l'assurance je lui ai faxé par la suite. Et ma carte grise provisoire était expirée car le nom dessus n'était pas bon et je retournais ce jour la au garage pour la faire changer apres un ping-pong de plusieurs jours entre la préfecture et le garage.
-
pooky74
ah oui pardon c'est non presentationAléa a écrit :Bonjour,
Vous semblez confondre défaut d'assurance et non présentation d'un document justifiant l'assurance du véhicule.
Le défaut d'assurance c'est lorsqu'on n'a pas souscrit de contrat.
La non présentation c'est lorsqu'on on est assuré et que l'on a pas les documents avec soi ou sur le véhicule
Bonjour,
Aviez vous le certificat d'assurance en cours de validité posé sur le pare brise ?
Si c'est le cas, la non présentation immédiate de l'attestation d'assurance, la carte verte, ne peut petre relevée pour un véhicule de moins de 3,5 tonnes. Ce sont les textes qui le disent.
,pooky74 a écrit :ah oui pardon c'est non presentationAléa a écrit :Bonjour,
Vous semblez confondre défaut d'assurance et non présentation d'un document justifiant l'assurance du véhicule.
Le défaut d'assurance c'est lorsqu'on n'a pas souscrit de contrat.
La non présentation c'est lorsqu'on on est assuré et que l'on a pas les documents avec soi ou sur le véhicule
Aviez vous le certificat d'assurance en cours de validité posé sur le pare brise ?
Si c'est le cas, la non présentation immédiate de l'attestation d'assurance, la carte verte, ne peut petre relevée pour un véhicule de moins de 3,5 tonnes. Ce sont les textes qui le disent.
-
pooky74
non j'avais oublié la feuille complete j'avais assuré la voiture la veille et je l'avais oublié en allant au garage mais bon si je prend une amende pour ca c'est normal je n'avais qu a pas a l oublier.Aléa a écrit :Bonjour,
,pooky74 a écrit :ah oui pardon c'est non presentationAléa a écrit :Bonjour,
Vous semblez confondre défaut d'assurance et non présentation d'un document justifiant l'assurance du véhicule.
Le défaut d'assurance c'est lorsqu'on n'a pas souscrit de contrat.
La non présentation c'est lorsqu'on on est assuré et que l'on a pas les documents avec soi ou sur le véhicule
Aviez vous le certificat d'assurance en cours de validité posé sur le pare brise ?
Si c'est le cas, la non présentation immédiate de l'attestation d'assurance, la carte verte, ne peut petre relevée pour un véhicule de moins de 3,5 tonnes. Ce sont les textes qui le disent.
Ce qui m inquiete c'est qu il dit que je l'ai doublé sur la droite alors que c'est lui qui ne s'est pas rabattu et que je n'ai pas respecté les distances de sécurité ce qui est faux. En plus il n'avait pas de giro et aucune métrique homologuée pour constater l'exces de vitesse surtout qu il était devant moi !!!