bonjour,
je fais l'objet d'une suspension administrative de mon permis de conduire pour une durée de trois mois, suite à un exces de vitesse de +53km par rapport à la vitesse autorisée.
je n'ais pas creer d'accident , je n'etais pas alcoolisé, et c'est la premiere fois.
Que ce passe t'il aprés ?, serai je convoqué au tribunal? dans combien de temps ? celui ci peut 'il decider de prolonger la suspension? quelle est la peine generalement decidée par le tribunal dans ce cas?
je pose beaucoup de questions mais je m'inquiete vraiment quant à la suite de cette procedure car conduire fait partie de mon travail et je me suis arrangé avec mon patron pour trois mois mais aprés ....
merci de la reponse et bonne journée à tous.
Arnaud.
la suspension administrative... et aprés?
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Bonjour,
Personne, ici ou ailleurs, ne peut vous dire combien de suspension vous infligera le tribunal. Si c'est trois mois, tout est OK puisque vous les aurez déjà effectués, si c'est plus il faudra exécuter la différence, si c'est moins, dommage.
Personne ne peut vous dire quand vous passerez au tribunal, les délais sont variables et pour vous le maximum c'est dans un an
Personne, ici ou ailleurs, ne peut vous dire combien de suspension vous infligera le tribunal. Si c'est trois mois, tout est OK puisque vous les aurez déjà effectués, si c'est plus il faudra exécuter la différence, si c'est moins, dommage.
Personne ne peut vous dire quand vous passerez au tribunal, les délais sont variables et pour vous le maximum c'est dans un an
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arnaud1221
merci de votre reponse, cependant j'ai du mal à concevoir qu'il n'y ait pas de reference en la matiére, un tribunal etant sensé juger en toute equité et donc sensiblement de la meme façon des cas similaires.
il est etonnant le flou qui regne dans ce type d'affaire, il a deja fallu que j'attende une semaine avant d'obtenir l'info concernant ma suspension administrative, donc largement aprés les 72h prevues, mais durant tout ce temps personne ne savait rien,ni le commissariat qui etait sensé detenir mon permis et qui declarait ne pas l'avoir alors que le service qui me l'a retiré avait l'accusé de reception ,ni la prefecture qui declarait ne pas etre au courant et qu'il fallait attendre. c'est assez troublant que personne ne sache rien.
bonne journée.
il est etonnant le flou qui regne dans ce type d'affaire, il a deja fallu que j'attende une semaine avant d'obtenir l'info concernant ma suspension administrative, donc largement aprés les 72h prevues, mais durant tout ce temps personne ne savait rien,ni le commissariat qui etait sensé detenir mon permis et qui declarait ne pas l'avoir alors que le service qui me l'a retiré avait l'accusé de reception ,ni la prefecture qui declarait ne pas etre au courant et qu'il fallait attendre. c'est assez troublant que personne ne sache rien.
bonne journée.