bonsoir pourriez vous m eclairrer sur certains points ???
voila pour commancer j ai recu une lettre ref 48 le 19 janv 2008 me disant que j ai perdu 3 points pour une infraction commise et qu il me reste 2 points sur mon permis a la date du 3 janv 08 ayant vu cela je me suis precipiter pour avoir une date pour un stage de recup donc le lundi matin suivant cad le 21 janv 2008
en rentrant chez moi j ai eu la surprise d avoir un recomander avec acusser de reception que je n ai pas signe et que mon facteur m a laisser gentillemant dans ma boite aux lettre sans le signe lui non plus et sans le date bienentendu ce fut la ref 48is me disant que je perdait encore 3 point supplementaire et donc que je n ai plus de point sur mon permis a la date du 03 janv 2008
au vue de c elements pensez vous que je pourrai quand meme recuperer, mes points de stage sachant que comme je n ai rien signer et que je n ai toujours pas rendu mon permis ;cette notification n est pas valable et savoir si il n y a pas un vice de forme car a la meme date et sur 2 courrier differents mon solde de point n est pas le meme !!!!!
en vous remerciant par avance .....
annulation du permis
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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hold
Bonjour, j'ai été dans un cas similaire a vous !! pour moi je roule avec un document de mon avocat depuis presque un an, car le juge m'a annulé mon permis malgrès mon stage de récupération de point, mon avocat a fait appel et depuis ?????? rien...
Pour info le juge m'a annulé mon permis pour une période de 6 mois, ensuite il faut que je repasse le code, et je me retrouve jeune conducteur à 46 ans !! On vie dans un pays de con !!
Je suis directeur commercial et je fais environ 60 000 kms/an, comment je fais si j'ai plus le permis ? et bien tout le monde s'en fou !!!!
J'en suis à 4500 € d'avocat, et j'ai toujours pas mon permis.
Pour info le juge m'a annulé mon permis pour une période de 6 mois, ensuite il faut que je repasse le code, et je me retrouve jeune conducteur à 46 ans !! On vie dans un pays de con !!
Je suis directeur commercial et je fais environ 60 000 kms/an, comment je fais si j'ai plus le permis ? et bien tout le monde s'en fou !!!!
J'en suis à 4500 € d'avocat, et j'ai toujours pas mon permis.
Re: annulation du permis
Bonjour,
Il faut que vous alliez, de toute urgence, en préfecture pour que les points du stages soient crédités. On peut effectuer un satge tant que la lettre 48SI n'est pas réceptionnéé ou tant que, non réceptionnée, elle n'est pas retournée à l'envoyeur
Est-il nécessaire que vous fassiez état de la lettre 48SI si le facteur n'est pas informé administrativement que vous l'avez eu en main ?
toutouve a écrit :bonsoir pourriez vous m eclairrer sur certains points ???
voila pour commancer j ai recu une lettre ref 48 le 19 janv 2008 me disant que j ai perdu 3 points pour une infraction commise et qu il me reste 2 points sur mon permis a la date du 3 janv 08 ayant vu cela je me suis precipiter pour avoir une date pour un stage de recup donc le lundi matin suivant cad le 21 janv 2008
en rentrant chez moi j ai eu la surprise d avoir un recomander avec acusser de reception que je n ai pas signe et que mon facteur m a laisser gentillemant dans ma boite aux lettre sans le signe lui non plus et sans le date bienentendu ce fut la ref 48is me disant que je perdait encore 3 point supplementaire et donc que je n ai plus de point sur mon permis a la date du 03 janv 2008
au vue de c elements pensez vous que je pourrai quand meme recuperer, mes points de stage sachant que comme je n ai rien signer et que je n ai toujours pas rendu mon permis ;cette notification n est pas valable et savoir si il n y a pas un vice de forme car a la meme date et sur 2 courrier differents mon solde de point n est pas le meme !!!!!
en vous remerciant par avance .....
Il faut que vous alliez, de toute urgence, en préfecture pour que les points du stages soient crédités. On peut effectuer un satge tant que la lettre 48SI n'est pas réceptionnéé ou tant que, non réceptionnée, elle n'est pas retournée à l'envoyeur
Est-il nécessaire que vous fassiez état de la lettre 48SI si le facteur n'est pas informé administrativement que vous l'avez eu en main ?
Bonjour,
Quel est ce document et surtout sur la base de quel recours il vous l'a délivré ?hold a écrit :Bonjour, j'ai été dans un cas similaire a vous !! pour moi je roule avec un document de mon avocat depuis presque un an, car le juge m'a annulé mon permis malgrès mon stage de récupération de point, mon avocat a fait appel et depuis ?????? rien...
Pour info le juge m'a annulé mon permis pour une période de 6 mois, ensuite il faut que je repasse le code, et je me retrouve jeune conducteur à 46 ans !! On vie dans un pays de con !!
Je suis directeur commercial et je fais environ 60 000 kms/an, comment je fais si j'ai plus le permis ? et bien tout le monde s'en fou !!!!
J'en suis à 4500 € d'avocat, et j'ai toujours pas mon permis.