alcool au volant dans voiturette

[umbra]

Bonjour,

J'ai besoin d'avoir quelques réponses pour mon meilleur ami, qui s'est fait controlé positif au volant de sa voiturette (sans permis), à un taux d'alcoolémie de 1,20 grammes. Procédure normale, gav.. etc...
Pas de chance pour lui, il sortait d'un anniversaire.

Les faits étants, il n'a pas eu d'amende, ni de convocation au tribunal à la sortie de sa GAV. Je pense qu'il sera convoqué ultérieurement, ou qu'il fera l'objet d'une procédure simplifiée. Aussi, cet ami conduit une voiturette, car il n'a pas le permis et ne l'a jamais passé. Il compte le faire plus tard.

Comment cela se passe t'il dans ce cas ? Déjà, à quel montant d'amende doit il s'attendre ? (pas de récidive, a reconnu les faits.....) Le juge peut il l'empécher de passer son permis un jour ? si oui, dans quel délai ? Est ce que une perte de point peut être envisagée ?

Je vous remercie pour toutes vos réponses.

[Aléa]

bonjour,

Il risque les peines prévues par les articles L234-1 et L234-2 du code de la route sauf la la perte de points et la suspension qui peut être remplacée par l'interdiction de passer le permis.

[umbra]

Merci pour votre réponse rapide.
Ce qui veut dire en clair, qu'il aura l'amende, peut être l'emprisonnement et l'interdiction de passer l'examen de conduite pendant une durée de 3 ans ?
J'ai du mal à saisir toutes les subtilités de la loi, à savoir si les risques encourus sont à la décision du juge qui applique selon les cas , les degrés d'infraction et du passé de la personne coupable ou si les risques encourus sont les même pour tous.

merci encore.

[Aléa]

Bonjour,

Heureusement qe les risques encourus ne sont pas les mêmes pour tout le monde.

Les peines indiquées dans les articles sont les peines maxi qui, je vous rassure, sont rarement appliquées

[umbra]

Ok merci.

Avez vous une idée dans son cas, quelles risques il encoure vraiment ? ce serait dommage qu'il ne puisse pas passer son permis de conduire, car il l'envisage prochainement.

Merci.

[Blonde_Cindy]

http://www.motoservices.com/permis/article_234-1.htm

[umbra]

Merci pour ces textes du code de la route. On verra bien quand le jugement aura lieu.

Il faut attendre longtmemsp entre la date de l'infraction et le jugement ?
merci de vos réponses.

[Blonde_Cindy]

ça peut prendre du temps effectivement, comme ça peut prendre quelques mois ou quelques années.

Cela dit, ils font en sorte de faire juger tout le monde par ordonnance pénale dans certains cas comme le votre par exemple, pour aller plus vite. C'est à dire que vous recevrez un jugement par courrier, soit vous l'acceptez, soit vous le refusez et dans ce cas là vous faites appel de la décision et vous passerez devant le juge.

En général, il faut éviter de contester la décision par ordonnance pénale dans le cas comme le votre (ALCOOL) car ils essayent quand même d'être souple, ne les défiez pas.

[umbra]

Merci de vos conseils.