sanction après accident, domages corporels et responsabilité

[frenzy]

Bonjour à tous,

j'aimerai avoir votre avis sur la sanction que j'encours:

à une intersection,après avoir marqué un STOP, je laisse passer un véhicule sur ma gauche et j'ai oublié de revérifier à droite. Un véhicule roulant à 90 me percute et fini sa course dans un pré. Cette faute d'inattention n'a entrainé, par miracle, que de légères contusions aux occupants de la voiture qui m'a percuttée.

Les constatations ont été faites par les gendarmes.

J'aimerai savoir quelle est la sanction que j'encours sachant que j'ai marqué le stop.
Ma responsabilité ne fait pas de doute, mais selon moi, la faute était une faute d'inattention, et non une infraction au code de la route.

Merci de votre aide.

[frenzy]

up

[Blonde_Cindy]

Personne ne vous répondra ... à ce type de sujet.
Moi aussi on ne m'a pas répondu à ce type de sujet.
Les accidents sont tabous en France.
Que vous soyez victime ou fauteur de l'accident.

Ceci dit, si la personne qui vous a percuté porte plainte, vous risquez de passer au tribunal.
Si les ITT de la personne sont supérieur à 3 mois, vous risquez 6 points en moins sur votre permis de conduire.
Si les ITT sont inférieurs à 3 mois, vous risquez 4 points en moins sur votre permis.
En plus des dommages et intêrets que vous verserez...

Dans tous les cas, vous allez très certainement passer au tribunal. Car vous avez grillé un STOP et provoqué un accident.
Vous risquez également à coup sûr 4 points en moins pour avoir griller le stop et mis en danger la vie d'autrui ...

Avez-vous le recours juridique pris en charge par votre assurance ? Etes vous en tous risques ?

[frenzy]

merci pour ces éléments.

effectivement je suis assuré "tous risques". Pour ce qui est du recours juridique je dois vérifier sur mon contrat.

[AFM]

Bonjour à tous,

j'aimerai avoir votre avis sur la sanction que j'encours:

à une intersection,après avoir marqué un STOP, je laisse passer un véhicule sur ma gauche et j'ai oublié de revérifier à droite. Un véhicule roulant à 90 me percute et fini sa course dans un pré. Cette faute d'inattention n'a entrainé, par miracle, que de légères contusions aux occupants de la voiture qui m'a percuttée.

Les constatations ont été faites par les gendarmes.

J'aimerai savoir quelle est la sanction que j'encours sachant que j'ai marqué le stop.
Ma responsabilité ne fait pas de doute, mais selon moi, la faute était une faute d'inattention, et non une infraction au code de la route.

Merci de votre aide.

Bonjour,
Voici ce que j'ai trouvé sur le site légifrance, bien que pour vous ce n'est qu'une faute d'innatention c'est également une faute au code de la route, pour les suites envisagées, prenez contact auprés de votre assurance et si on vous fait passer par la case tribunal vous pourrez toujours argumenter .

Article R415-6
A certaines intersections indiquées par une signalisation dite stop, tout conducteur doit marquer un temps d'arrêt à la limite de la chaussée abordée. Il doit ensuite céder le passage aux véhicules circulant sur l'autre ou les autres routes et ne s'y engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger.


Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.


Tout conducteur coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.


Ces contraventions donnent lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.


En espérant que cela vous avoir renseigné,
Cordialement