Bonjour à tous.
J'ai reçu un [b]PV[/b] pour avoir brulé [b]un feux rouge[/b] en novembre 2008 auquel j'ai répondu et me suis [b]opposé[/b] en justifiant ne pas me souvenir d'avoir commis cette effraction et en demandant des preuves étant donné que personne ne m'a arrêté sur le moment!
Je n'ai donc pas eu de nouvelle pendant [b]1an[/b] jusqu'à maintenant, j'ai donc reçu un courrier du tribunal de police me condamnant à payer une [b]amende[/b] de 222€.
J'aurais voulu savoir [b]ce que vous pensez de l'opposition?[/b] Ai-je une chance d'avoir [b]gain de cause?[/b]
Soyez nombreux à me répondre j'ai vraiment besoin de conseils!
Merci d'avance.
A bientôt.[/b]
Réception d'un Procès verbal pour feux rouge
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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seb00
Bonjour,
Si vous n'avez pas reconnu les faits, si l'agent verbalisateur ne vous a pas reconnu, vous ne deviez pas être poursuivi sur la seule base de cet article. Vous auriez dû l'être sur celle du L121-3 qui vous reconnait une "redevabilité pécuniaire" en qualité de titualire de la carte grise pour cette infraction dans la mesure où vous n'apportez pas la preuve formelle que vous ne l'avez pas commise.
Tout dépend ce que vous avez signé comme déclarations lors de votre audition
Condamné dans ces conditions vous allez perdre 4 points.
Condamné sur la base du L121-3 vous aurez une amende qui peut aller jusqu'à 750 €uros, maxi rarement infligé, mais pas de perte de points
Je serais vous je formerais OPPOSITION en me rendant au greffe ou en écrivant en LAR/AR au greffier. Ainsi vous serez convoqué devant le juge et vous expliquerez à nouveau que vous n'êtes pas l'auteur des faits.
A vous de décider
Si vous n'avez pas reconnu les faits, si l'agent verbalisateur ne vous a pas reconnu, vous ne deviez pas être poursuivi sur la seule base de cet article. Vous auriez dû l'être sur celle du L121-3 qui vous reconnait une "redevabilité pécuniaire" en qualité de titualire de la carte grise pour cette infraction dans la mesure où vous n'apportez pas la preuve formelle que vous ne l'avez pas commise.
Tout dépend ce que vous avez signé comme déclarations lors de votre audition
Condamné dans ces conditions vous allez perdre 4 points.
Condamné sur la base du L121-3 vous aurez une amende qui peut aller jusqu'à 750 €uros, maxi rarement infligé, mais pas de perte de points
Je serais vous je formerais OPPOSITION en me rendant au greffe ou en écrivant en LAR/AR au greffier. Ainsi vous serez convoqué devant le juge et vous expliquerez à nouveau que vous n'êtes pas l'auteur des faits.
A vous de décider