contravention contestable ou pas

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contravention contestable ou pas

Messagepar staffy80 » Ven Juin 02, 2006 10:50 am

[color=blue][/color][size=18][/size]bonjours a tous,j ai une petite question j ai eu une contravention pour non arret absolu d un feu rouge fixe ,que je n ai d ailleur pas contester car les agent mon demander ce qui c etait passer ,car apparrament il n avait rien vue mais bon.Ce que je voulais savoir ces dans la case lieu de la contravention il doivent inscrire la rue ou j ai griller le feu ou l endroit ou il m on arreter merci d avance pour le temps que vous me consacrerer.[/b]
staffy80
 


Messagepar AFM » Ven Juin 02, 2006 11:13 am

Bonjour,
Plus clairement, pouvez vous nous dire ce qu'il est exactement inscrit sur votre avis de contravention.
AFM
 
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Messagepar staffy80 » Ven Juin 02, 2006 11:59 am

[quote="AFM"]Bonjour,
Plus clairement, pouvez vous nous dire ce qu'il est exactement inscrit sur votre avis de contravention.[/quote][color=blue][/color][size=18][/size]
oui alors dans nature de la contravention ces inscrit inobservation par un conducteur d un vehicule a moteur de l arret absolu d un feu rouge fixe prevue et reprimee par art la y me mette le code d article est dans ma case lieu de la contravention il mette rue belidor agglomeration d amiens hors ces pour cela que je vous demander sa dans cette rue il n y a aucun feu rouge .le feu rouge est dans la rue avant
staffy80
 

Messagepar AFM » Ven Juin 02, 2006 12:13 pm

Bonjour,
J'oubliais, avez vous reconnus l'infraction ?
Sinon vous pouvez tout de même tenter de contester en spécifiant que dans la rue inscrite il n'y a pas de feu tricolore et que devant cette erreur le doute prime en votre faveur et que le PV de contravention est devenu nul.
N'oubliez pas de :
1°/ photocopie recto verso de la carte de paiement renseigné,
2°/ idem pour l'avis de contravention,
3°/ photocopie de votre lettre manuscrite,
4°/ joindre une enveloppe timbrée à votre adresse,
5°/ envoyez les originaux à l'adresse inscrite au dos de la carte de paiement,
6°/ votre envoi doit etre en lettre recommandé avec accusé de reception, conservez les photocopies,
pour la lettre, pas la peine de tout stipuler, tenez vous en au seul fait que la rue n'est pas pourvu de feu tricolore.
Et tenez nous au courant
AFM
 
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Messagepar staffy80 » Ven Juin 02, 2006 1:18 pm

[color=blue][/color][size=18][/size]oui j ai effectivement reconnu les fait car comme je vais vous expliquez on a etait 3 vehicule a griller ce feu car on ne pouvait pas faire autrement j ai etait le seul verbaliser car j ai vue dans mon retroviseur la clio des gendarme qui d ailleur n avait ni girophare ni signale sonore est quant je me suis arreter au stop il ce sont mis a coter de moi est mon signaler de me garer est ces a ce momment la qu il mon demabder ce qu il c etait passer
staffy80
 

Messagepar staffy80 » Sam Juin 03, 2006 11:10 am

bonjour ,je tenais a vous remercier pour la rapiditer de vos reponse et je vous tiens bien evidemment au courant ,cela est la moindre des chose que je puisse faire.Par contre auriez vous un endroit ou je pourrais trouver un modele de lettre ou une aide pour la rediger car je ne sais pas du tout comment tourner mes phrase pour faire la reclamation s en me tromper sinon une derniere question , est ce que vous pensez que je puisse joindre a ma contestation de contravention une photo de la rue indiquer
staffy80
 

Messagepar AFM » Lun Juin 05, 2006 11:28 am

staffy80 a écrit:bonjour ,je tenais a vous remercier pour la rapiditer de vos reponse et je vous tiens bien evidemment au courant ,cela est la moindre des chose que je puisse faire.Par contre auriez vous un endroit ou je pourrais trouver un modele de lettre ou une aide pour la rediger car je ne sais pas du tout comment tourner mes phrase pour faire la reclamation s en me tromper sinon une derniere question , est ce que vous pensez que je puisse joindre a ma contestation de contravention une photo de la rue indiquer


Bonjour,

Effectivement, vous pouvez transmettre des clichés de la rue.

Pour la lettre, il n'y a pas de courrier type, vous inscrivez seulement que tel jour a tel heure, vous avez été intercepté par un véhicule de gendarmerie et que vous avez été verbalisé pour "franchisement......etc" mais que dans la dite rue il ne se trouve aucun feu tricolore, étant trés intimidé par les uniformes et n'ayant jamais eu affaire aux force de l'ordre vous avez reconnu une infraction qui n'existait pas. mais aujourd'hui remis(e) de vos émotions, avec preuves à l'appui (photos) vous etes en mesure de prouver votre bonne foi et vous demandez l'annulation de la procédure.

Le tout évidement avec les formules de politesses qui conviennent.
AFM
 
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Messagepar Aléa » Lun Juin 05, 2006 2:02 pm

Bonjour,

Je très sceptique sur une suite favorable à une réclamation dans la mesure où la contravention a été remise en main propre et dont vous avez peut-être signé le PV en reconnaissant les faits. :cry:
Aléa
 
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Messagepar Camille » Lun Juin 05, 2006 4:40 pm

bonjour,
D'autant que je n'ai pas tout bien tout suivi, là (mon grand âge, peut-être...)
Comment pouviez-vous être 3 véhicules (dont le vôtre en dernier, si je comprends bien) à avoir brûlé un feu rouge sans pouvoir faire autrement ?
Et ce sont les agents qui vous auraient demandé ce qui s'était passé parce qu'ils n'auraient rien vu (de l'infraction ?) ? Si vous dites qu'ils n'ont rien vu, comment pouvaient-ils vous verbaliser ?
Camille
 
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Messagepar staffy80 » Mar Juin 06, 2006 3:26 am

[quote="Camille"]bonjour,
D'autant que je n'ai pas tout bien tout suivi, là (mon grand âge, peut-être...)
Comment pouviez-vous être 3 véhicules (dont le vôtre en dernier, si je comprends bien) à avoir brûlé un feu rouge sans pouvoir faire autrement ?
Et ce sont les agents qui vous auraient demandé ce qui s'était passé parce qu'ils n'auraient rien vu (de l'infraction ?) ? Si vous dites qu'ils n'ont rien vu, comment pouvaient-ils vous verbaliser ?[/quote][color=red][/color][size=18][/size]bonjour camille ce qui c passer ces que la rue est en double sens sur deux vois est que comme il y avait un camion qui voulait tourner qui bloquer la route donc il y avait un bouchon donc un vehicule c engager sur la voix de gauche un second est moi meme donc on a descendu la voie est au momment de passer le feu est passer au rouge donc soit les trois vehicule on remonter la rue en marche arriere ce qui est impossible vue la configuration de la rue sois on bloquer la circulation est personne n aurais passer soit on griller le feu est les gendarme on vue trois vehicule passer de toute façon vue la configuration du carrefour il ne pouvais pas voir mais ils on du supposer car leur feu etait obligatoirement au vert
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