Bonjour,
Je viens de parcourir les 10 premières pages de ce forum, et ne trouvant pas de topic correspondant à mon problème je me suis permis de créer ce sujet:
Voilà j'ai 25 ans, à la recherche d'un emploi, et j'habite depuis toujours à Nîmes (Gard).
J'ai reçu ce matin (27 mars) par courrier une AMENDE FORFAITAIRE MAJOREE de 75 euros prononcée le 01/03/07 suite à une infraction commise le 15/09/06 à 8h10 à CAGNES SUR MER (Alpes maritimes), constaté par la police municipale pour "arret ou stationnement gênant sur trottoir, passage ou accotement réservé aux piétons".
Mon véhicule "peugeot" (et "peugeot" seulement, il n'y a pas marqué le type de peugeot, sachant que je possède une 205 en l'occurence) et mon immatriculation sont aussi notés.
Bien sûr, vous vous doutez que le "gag" de l'histoire se situe dans le fait que je n'ai JAMAIS mis les pieds à Cagnes sur mer et que ce 15/09/06 je ne me trouvais bien évidemment pas à plusieurs centaines de kilomètres de mon domicile, ce vendredi à 8h10 du matin...
J'aurais donc besoin de vos conseils pour savoir comment je dois m'y prendre pour contester cette grossière erreur. Quelles sont les démarches à suivre? dans quel ordre? auprès de qui?
Dois-je payer l'amende? sachant que j'ai lu déjà pas mal d'avis sur ce sujet qui disaient soi "faut payer" ou "faut pas payer"...
J'attends avec impatience votre aide, quelle qu'elle soit.
Merci par avance pour vos réponses.
Gag erreur amende
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
-
moimeme
-
Fifooo
La preuve...ben disons oui et non...
Déjà ça remonte au 15 septembre 2006...je sais que ce jour là j'étais à Nîmes, j'ai vu des gens que je connais et qui me connaissent (mais personne "d'assermenté"...mon père est militaire, ça compte?).
Je me souviens avoir vu mon banquier (l'inverse est-il vrai?), et mon relevé de compte témoigne que ce jour là j'ai retiré de l'argent au distributeur automatique du village de résidence de chez mes parents (juste à côté de Nîmes)...
Est-ce que cela peut suffire?
Sinon autre détail qui peut être important ; je m'étais fait voler mon portefeuille avec tous mes papiers, cartes...(dont permis et carte grise) un mois auparavant (j'ai encore la déclaration de vol du commissariat).
Je me doute que ces événements doivent être liés, mais si ça confirme encore plus la grosse erreur de l'amende, il faut surtout que je sache quelles sont les démarches à suivre pour régler mon cas...
Merci encore...
PS; vous pouvez me tutoyer...
Déjà ça remonte au 15 septembre 2006...je sais que ce jour là j'étais à Nîmes, j'ai vu des gens que je connais et qui me connaissent (mais personne "d'assermenté"...mon père est militaire, ça compte?).
Je me souviens avoir vu mon banquier (l'inverse est-il vrai?), et mon relevé de compte témoigne que ce jour là j'ai retiré de l'argent au distributeur automatique du village de résidence de chez mes parents (juste à côté de Nîmes)...
Est-ce que cela peut suffire?
Sinon autre détail qui peut être important ; je m'étais fait voler mon portefeuille avec tous mes papiers, cartes...(dont permis et carte grise) un mois auparavant (j'ai encore la déclaration de vol du commissariat).
Je me doute que ces événements doivent être liés, mais si ça confirme encore plus la grosse erreur de l'amende, il faut surtout que je sache quelles sont les démarches à suivre pour régler mon cas...
Merci encore...
PS; vous pouvez me tutoyer...
Bonjour,
Malheureusement pour vous, ce n'est pas un gag, ni même une erreur de pv, vous devez certainement être victime d'une doublette, on utilise la plaque d'immatriculation de votre véhicule et vous allez recevoir de nouvelles amendes.
Prenez la direction de la gendarmerie ou du commissariat d'on vous dépendez et déposé une plainte.
Pour l'amende, ils vous donnerons la marche à suivre. En tout état de cause, la payer, reviendrais à reconnaitre l'infraction.
Tenez nous au courant
Malheureusement pour vous, ce n'est pas un gag, ni même une erreur de pv, vous devez certainement être victime d'une doublette, on utilise la plaque d'immatriculation de votre véhicule et vous allez recevoir de nouvelles amendes.
Prenez la direction de la gendarmerie ou du commissariat d'on vous dépendez et déposé une plainte.
Pour l'amende, ils vous donnerons la marche à suivre. En tout état de cause, la payer, reviendrais à reconnaitre l'infraction.
Tenez nous au courant
-
Fifooo
Oui, la thèse de l'utilisation de ma plaque est celle qui m'a aussi été avancée par la Police Municipale de mon quartier.
Ils m'ont aussi conseiller de ne pas payer l'amende mais au contraire de la renvoyer avec une lettre explicative et les photocopies de ma déclaration de vol de mes papiers à l'Officier du Ministère Public du Tribunal de Cagnes sur Mer.
C'est donc la démarche que je vais suivre dans des plus brefs délais, en espérant que non seulement l'erreur et l'annulation de l'amende soient vite reconnus et effectués, mais également que l'utilisation frauduleuse de mon immatriculation cesse le plus tôt possible pour l'avenir.
Je vous tiendrai au courant des suites.
Merci encore si vous avez d'autres conseils ou commentaires.
Ils m'ont aussi conseiller de ne pas payer l'amende mais au contraire de la renvoyer avec une lettre explicative et les photocopies de ma déclaration de vol de mes papiers à l'Officier du Ministère Public du Tribunal de Cagnes sur Mer.
C'est donc la démarche que je vais suivre dans des plus brefs délais, en espérant que non seulement l'erreur et l'annulation de l'amende soient vite reconnus et effectués, mais également que l'utilisation frauduleuse de mon immatriculation cesse le plus tôt possible pour l'avenir.
Je vous tiendrai au courant des suites.
Merci encore si vous avez d'autres conseils ou commentaires.
-
moimeme
-
moimeme
Bonjour
Ils reçoit une prune chez lui à son nom car quelqu'un à mis un vl à son nom; Il y a bien donc usurpation d'identité...non ? c'est pas comme si il s'agissait de fausse plaque. Si le voleur est contrôlé sur la route il va présenter la carte grise au nom de la victime....je vois rarement les policiers et gendarmes faire ouvrir les capots des vl pour vérifier les n° de série.
Il y a bien un préjudice.
Donc quant doit commencé l'usurpation ? car ce n'est qu'un stationnement mais quand les amendes à retrait de point vont commencer à pleuvoir mieux vaut peut-être qu'une procedure dans ce sens soit déjà ouverte . Non ? rien que pour pouvoir s'expliquer plus facilement !
Ils reçoit une prune chez lui à son nom car quelqu'un à mis un vl à son nom; Il y a bien donc usurpation d'identité...non ? c'est pas comme si il s'agissait de fausse plaque. Si le voleur est contrôlé sur la route il va présenter la carte grise au nom de la victime....je vois rarement les policiers et gendarmes faire ouvrir les capots des vl pour vérifier les n° de série.
Il y a bien un préjudice.
Donc quant doit commencé l'usurpation ? car ce n'est qu'un stationnement mais quand les amendes à retrait de point vont commencer à pleuvoir mieux vaut peut-être qu'une procedure dans ce sens soit déjà ouverte . Non ? rien que pour pouvoir s'expliquer plus facilement !