amende pour contrôle technique
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amende pour contrôle technique
Bonjour,
En me rendant au boulot un soir, je me suis fait contrôler par le police, et l'agent m'a remis une amende car mon contrôle technique était dépassé de 2 semaines (c'était le premier CT, ma voiture a 4 ans).
Il m'a signalé qu'il aurait pu garder ma carte grise tant que je n'avais pas fait le contrôle technique mais me l'a laissé.
Moi même je l'ignorais il est vrai que j'aurais du vérifier. Deux jours après j'ai donc bien effectué la visite du CT dans un garage.
Le montant est de 90 euros minorés.
Dois je payer 90, 135 euros ou existe t il une solution pour l'annuler?
En me rendant au boulot un soir, je me suis fait contrôler par le police, et l'agent m'a remis une amende car mon contrôle technique était dépassé de 2 semaines (c'était le premier CT, ma voiture a 4 ans).
Il m'a signalé qu'il aurait pu garder ma carte grise tant que je n'avais pas fait le contrôle technique mais me l'a laissé.
Moi même je l'ignorais il est vrai que j'aurais du vérifier. Deux jours après j'ai donc bien effectué la visite du CT dans un garage.
Le montant est de 90 euros minorés.
Dois je payer 90, 135 euros ou existe t il une solution pour l'annuler?
vous pouvez toujours écrire a l'omp en lettre recommandée avec accusé de réception en expliquant la situation et votre bonne foi
vous avez oublié de faire votre CT mais quelques jours aprés votre amende vous avez prit RDV et effectué le CT (sans contrevisite)
Mettez en copie le papier du CT que vous avez eu, avec un peu de chance, l'omp sera sympa et vous classera votre PV (moi j'ai fait ca pour 90 euros pour mes pneus usés et ça a fonctionné)
qui ne tente rien n'a rien
vous avez oublié de faire votre CT mais quelques jours aprés votre amende vous avez prit RDV et effectué le CT (sans contrevisite)
Mettez en copie le papier du CT que vous avez eu, avec un peu de chance, l'omp sera sympa et vous classera votre PV (moi j'ai fait ca pour 90 euros pour mes pneus usés et ça a fonctionné)
qui ne tente rien n'a rien

Une amie s'est trouvee dans le meme cas.
Elle etait en plein preparatif de mariage, bebe en route et ces 90 euros perdus etaient bien mal venus. Elle a paye l'amende puis ecrit a l'adresse indiquee sur le PV en expliquant sa situation et sa bonne foi et quelques semaines plus tard un cheque de remboursement atterrissait dans sa boite aux lettres.
Comme le dit cyril, il faut tenter.
Elle etait en plein preparatif de mariage, bebe en route et ces 90 euros perdus etaient bien mal venus. Elle a paye l'amende puis ecrit a l'adresse indiquee sur le PV en expliquant sa situation et sa bonne foi et quelques semaines plus tard un cheque de remboursement atterrissait dans sa boite aux lettres.
Comme le dit cyril, il faut tenter.
Bonjour,
Je vous remercie pour toutes ces précisions. Je vais donc faire un courrier.
Par contre sur mon amende il y a 2 adresses, sur le recto c'est le centre d'encaissement des amendes a Rennes puis au verso il y a une partie a remplir ou il est écrit que l'on peut contester la réalité de celle ci dans les 45 jours mais ne pas payer. A envoyer à monsieur le commandant de la CRS autoroutiere Nord ile de france.
A quelle adresse dois je l'envoyer? Et dois je la payer ou non?
Je vous remercie pour toutes ces précisions. Je vais donc faire un courrier.
Par contre sur mon amende il y a 2 adresses, sur le recto c'est le centre d'encaissement des amendes a Rennes puis au verso il y a une partie a remplir ou il est écrit que l'on peut contester la réalité de celle ci dans les 45 jours mais ne pas payer. A envoyer à monsieur le commandant de la CRS autoroutiere Nord ile de france.
A quelle adresse dois je l'envoyer? Et dois je la payer ou non?
vous envoyez votre courrier a l'adresse situé au verso du 1er volet en remplissant les champs (nom, prénom,...) vous mettez aussi votre lettre expliquant la situation ainsi que les piéces jointes (papier du CT)
n'oubliez surtout pas de l'envoyer en recommandée avec Accusé de Réception sinon votre demande ne sera pas traité et garder une photocopie de toutes les pièces pour vous on ne sait jamais.
non vous n'envoyez pas de chéque, quelques jours aprés l'envoi vous recevrez une lettre simple provenant de l'omp, 2 solutions: soit vous recevez une lettre simple qui dira qu'aprés une étude attentive de votre dossier,... et votre dossier sera classé et donc rien a payer
ou alors, il vous renvoit une lettre avec le 1er volet du pv (que vous aurez envoyé) et il ne vous reste plus qu'a payer
n'oubliez surtout pas de l'envoyer en recommandée avec Accusé de Réception sinon votre demande ne sera pas traité et garder une photocopie de toutes les pièces pour vous on ne sait jamais.
non vous n'envoyez pas de chéque, quelques jours aprés l'envoi vous recevrez une lettre simple provenant de l'omp, 2 solutions: soit vous recevez une lettre simple qui dira qu'aprés une étude attentive de votre dossier,... et votre dossier sera classé et donc rien a payer

ou alors, il vous renvoit une lettre avec le 1er volet du pv (que vous aurez envoyé) et il ne vous reste plus qu'a payer

Bonjour,
J'ai recu la réponse, qui malheureusement est négative.
Ils m'ont renvoyés mon amende avec un courrier, en me disant qu'ils pouvaient donner suite favorable et que je devais règler le montant prévu mais aussi que j'avais toujours la possibilité de formuler une requête auprès de l'Officier du Ministère Public, près du Tribunal de Police de SAINT DENIS 93.
Qu'en pensez vous?
Est ce que cela peut marcher et jusqu'ou ca peut aller?
Ou mieu payer?
J'ai recu la réponse, qui malheureusement est négative.
Ils m'ont renvoyés mon amende avec un courrier, en me disant qu'ils pouvaient donner suite favorable et que je devais règler le montant prévu mais aussi que j'avais toujours la possibilité de formuler une requête auprès de l'Officier du Ministère Public, près du Tribunal de Police de SAINT DENIS 93.
Qu'en pensez vous?
Est ce que cela peut marcher et jusqu'ou ca peut aller?
Ou mieu payer?
J'ai envoyé mon premier courrier à l'adresse qui figurait derriere l'amende soit à monsieur le commandant de la CRS autoroutière nord ile de france.
Je pourrais ecrire à l'omp avant le delai des 45 jours par contre la réponse arrivera surement apres ce délai.
Avez vous ou saurez vous ou je pourrais trouver l'adresse de l'omp du 93? Je refais le même courrier de contestation?
Je pourrais ecrire à l'omp avant le delai des 45 jours par contre la réponse arrivera surement apres ce délai.
Avez vous ou saurez vous ou je pourrais trouver l'adresse de l'omp du 93? Je refais le même courrier de contestation?