Tribunal - Alcoolémie

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Arnaud L

Tribunal - Alcoolémie

Message par Arnaud L »

Bonjour,

je vous expose mon cas.

J'ai été arréter pour alccolémie le 24 Mai 2007 avec 0,58 à l'éthylo.

S'en ai suivi une suspension de 2 mois et une convocation au tribunal pour le 11 juillet avec visite médicale.

Au jour d'aujourd'hui j'ai encore mes 12 points mais avec 2 infractions ( 07/2006 et 09/2005) qui n'ont pas encore donné lieu au retrait de points (j'attend toujous...)
exces de vitesse 09/2005
alcoolémie : infraction 07/2006

Compte tenu des informations ci-dessus, je risque une annulation de permis, d'ou les questions suivantes :

Le juge aura t il connaissance de mes infractions antérieures ?
Le points enlevés par le tribunal sont ils enlevés dés le jour de comparution ?
Les points dus aux infractions passées seront ils enlevés lors du passage au tribunal ?
Si non, est il possible de passer un stage de récupérations de points aprés le passage au tribunal, afin de refaire mon capital en points en vue de l'enlevement de ces deux infractions passées ?

Sachant que je n'ai jamais commis de délit (pas de casier) d'aprés vous quelle va etre la sanction du tribunal ? (allongement de la suspension, tarif de l'amende, stage a réaliser.....)

Est il nécessaire d'avoir un avocat pour la comparution au tribunal ?

Beaucoup de question mais je vous serais reconnaissant de me donner des indications....

Merci d'avance

katoche-11

Message par katoche-11 »

Salut,

alcoolémie : infraction 07/2006 as tu eu une suspention du permis ?

ou juste ammende forfaitaire ?

cyril

Message par cyril »

Concernant votre infraction du 09/05, il y a de forte chance pour que vous n'ayez pas le retrait de points car cela fait plus d'un an et demi.
J'ai eu cette même chance (pour le moment) pour un stop en juin 05.
:wink:

Arnaud L

Message par Arnaud L »

Pour l'infraction commise le 07/2006, j'ai eu une amende forfaitaire (90 euros) que j'ai payée et les gendarmes m'avaient annoncé un retrait de 6 points....

Répondre