Zone 30 : R413-18

Golv · Message par **Golv** » jeu. janv. 24, 2008 1:08 pm

Bonjour

Je me suis fait arrêter par la police aujourd'hui, dans une zone 30. JE l'avou j'étais a 60 km/h mais la route était desserte, c'est une longue route droite ... Je me rendais a l'hopital voir ma mère ... Bref
La police m'intercèpte et commence a me traiter de fou ... Un des gendarmes me traite de baltringue même ...

LA Pv est dressé : Conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu egard au circonstance R413*18 du C.R (60km dans une zone 30 )

La case Retrait de point du permis n'est pas coché, il n'y a pas de point qui saute sur le permis ? Car j'ai cru comprendre que oui ?

Merci de votre réponse...

AFM · Message par **AFM** » jeu. janv. 24, 2008 7:34 pm

Bonsoir,
Pas de perte de point pour ce type de PV

Aléa · Message par **Aléa** » jeu. janv. 24, 2008 8:08 pm

Bonjour,

Ce n'est pas le R413-18 qui est applicable, mais le R.413-17

Golv · Message par **Golv** » jeu. janv. 24, 2008 8:15 pm

Merci pour vos réponse
J'ai bien relu le P.V

Bémol : Lieu de la contravention : Boulevard Foch

Sur la nature de la contravention il y a marqué : Sortie du lycée Helene boucher, deux intersections et traffic dense

Seulement, le boulevard foch est assez grand, mais il n'y a qu'une partie qui est reglementer a 30km/h
La partie reglementer a 30km/h s'arrête justement ou le lycée commence. (il y a le panneau de fin de zone 30) juste avant le lycée.

C'est recevable ou non ? C'est donc plus 30 km au dessus mais 10 ... (et encore si il savait bien juger ...) J'ai signer, mais je ne savais pas que c'était pas une zone 30

Que faire maintenant ? Insister ou alors ne rien faire ?
Merci

AFM · Message par **AFM** » jeu. janv. 24, 2008 8:34 pm

Bonsoir,
Cela ne changeras rien, le PV vous a été remis en mains propres.

Golv · Message par **Golv** » jeu. janv. 24, 2008 8:35 pm

D'accord, mais ce n'était pas une zone 30 ...

Bradle · Message par **Bradle** » ven. janv. 25, 2008 2:00 am

Golv a écrit :Merci pour vos réponse
J'ai bien relu le P.V

Bémol : Lieu de la contravention : Boulevard Foch

Sur la nature de la contravention il y a marqué : Sortie du lycée Helene boucher, deux intersections et traffic dense Seulement, le boulevard foch est assez grand, mais il n'y a qu'une partie qui est reglementer a 30km/h
La partie reglementer a 30km/h s'arrête justement ou le lycée commence. (il y a le panneau de fin de zone 30) juste avant le lycée.

C'est recevable ou non ? C'est donc plus 30 km au dessus mais 10 ... (et encore si il savait bien juger ...) J'ai signer, mais je ne savais pas que c'était pas une zone 30

Que faire maintenant ? Insister ou alors ne rien faire ?
Merci

Ici, dans la "nature de l'infraction", l'agent fait allusion au moment ou vous avez commis l'infraction et non au lieu, c'est à dire au moment de la "sortie" des classes, et non devant le lycée. Si vous argumentez de cette façon, vous prouvez en plus que vous avez commis l'infraction avant la fin de la zone 30 et là PV, et remis en main propre, pour moi il tient bien.