Accident avec un piéton (décédé)

[Ethancarter]

Bonjour,

Je me suis inscrit sur ce forum afin d'évoquer un accident qui s'est déroulé la semaine dernière.

Je conduisait mon véhicule pour rentrer chez moi lorsque j'ai percuté un piéton qui se tenait au milieu de la route. Malheureusement, ce dernier a violemment percuté le pare-brise qui a explosé sur le côté droit et s'est retrouvé par terre, derrière le véhicule et inconscient. J'ai tout de suite appelé les secours (le 112) et il a été transporté à l'hôpital ou il est décédé 24h plus tard.

L'accident s'est déroulé hors agglomération sur une route limitée à 90km/h. Je roulais à 60~70 km/h (j'étais à 300 mètres d'un stop auquel je m'étais arrêté donc je n'allais pas bien vite). L'accident s'est déroulé vers 20h, il faisait nuit noire, la route n'est pas éclairée.

Le piéton était au milieu de la route, vêtu d'habits sombres, avec un long manteau et une capuche qui lui couvrait tout le visage (j'ai vu ça aprés, quand j'attendais les secours).

Il n'y a aucun témoins (les voitures suivantes ne se sont même pas arrêtées et ont failli m'écraser !)

La route ne comporte ni trottoir, ni marquage et elle jouxte une nationale à 3 voies avec laquelle est elle est parallèle, de sorte qu'il est impossible de rouler avec les phares (j'étais en feux de croisement car d'autres voitures arrivaient en face, sur la nationale).

De l'autre côté de la nationale, il y a une autre route, elle aussi parallèle, qui est dotée d'une piste cyclable et d'un trottoir. Elle mène au même endroit que l'autre, et c'est le parcours "conseillé" pour les piétons.

On ne s'attend donc pas à voir de piétons sur la route ou s'est produit l'accident, d'autant plus qu'elle ne dessert qu'un petit groupe d'habitations (là ou j'habite) et des entreprises fermées à cette heure ci.

Le soir de l'accident, les gendarmes m'ont fait passer un test d'alcoolémie et une prise de sang pour la recherche des stupéfiants, qui se sont tous deux révélés négatifs.

Je tiens à préciser que si l'impact avait eu lieu sur le côté gauche du pare-brise ou s'il y avait eu un passager à droite, il y aurait eu un blessé/mort dans la voiture. Ca n'a pas été le cas car je suis sorti indemne, à l'exception de quelques coupures du fait du bris de glace.

J'ai fait ma déposition à la Gendarmerie et ils m'ont dit qu'ils allaient mener l'enquête. Ils se sont toutefois montré rassurant, ils m'ont dit que ce n'était pas "ma faute"car cette route est dangereuse. Toutefois, à ce moment là, le piéton n'était pas encore décédé, il était "seulement" dans un état critique.

A ce jour, je n'ai eu aucun contact avec la famille et la gendarmerie ne me dit rien si ce n'est que l'enquête est en cours.

La voiture ainsi que les papiers qui m'avaient été "confisqués" le soir de l'accident m'ont été rendus le lendemain même. Aux dires du garagiste, le choc initial a été le pare-brise et non le pare-choc, comme si le piéton s'était jeté volontairement sur ma voiture. Ce n'est que l'avis d'un garagiste. Toutefois, je n'ai ressenti qu'un seul choc dans la voiture : celui du pare-brise.

J'ai contacté la morgue de l'hôpital qui m'a informé que le malheureux piéton souffrait de trois cancers et qu'il ne lui restait plus beaucoup de temps. C'est une information "officieuse", qui fait penser à un suicide, mais ne le prouve pas.

Je suis pour ma part très affecté par cet accident mortel (je n'ai pas reconduit depuis, je dors plus...). Je voudrais toutefois savoir ce que je risque juridiquement.

A ce jour, aucune plainte n'a été déposé contre moi. Que se passera t-il, au vue des circonstances si la famille (qui jusqu'à présent est restée muette) porte plainte ?

Je précise que j'ai le permis B depuis 7 ans et n'ai jamais eu aucun accident ou accrochage.

Merci d'avance pour vos conseils.

[moimeme]

Bonjour
pas facile de vous dire quoique ce soit, il faut attendre et attendre encore les conclusions de l'enquête et le verdicte du proc.
c'est soit un homicide involontaire ou si le suicide est prouvé ce sera un classement sans suite, je suppose

[Ethancarter]

Merci pour votre réponse

Disons que l'accident m'a profondément choqué, la nouvelle du décès m'a achevé et maintenant l'attente de la Gendarmerie est insupportable...

Vous parlez du procureur, est-ce qu'il est obligatoirement saisis du dossier ? Si la thèse du suicide n'est pas retenue par l'enquête de gendarmerie mais que cette dernière reconnaît que le conducteur (moi) n'ai commis aucune faute, est-ce que je risque quand même le tribunal correctionnel ?

merci

[Aléa]

Bonjour,

Je pense qu'il ne faut pas stresser de la sorte, c'est bien malheureux ce qui est arrivé mais si vous dites vrai, et pourquoi mettre en doute votre parole ? il ne devrait pas y avoir de suite judiciaire.

Qu'en dit votre assurance ?

Je suppose qu'il y a eu dépistage, sur vous et sur le piéton.

Si le suicide n'est pas établi c'est votre assurance qui va payer en vertu de la loi BADINTER du 5 juillet 1985, et, si aucune faute n'est retenue contre vous, il n'y aura pas de malus.

[Ethancarter]

Bonjour,

Je pense qu'il ne faut pas stresser de la sorte, c'est bien malheureux ce qui est arrivé mais si vous dites vrai, et pourquoi mettre en doute votre parole ? il ne devrait pas y avoir de suite judiciaire.

Merci de me rassurer.

Qu'en dit votre assurance ?

Elle pense que le suicide ne pourra être prouvé, que c'est quasiment impossible et que c'est donc le conducteur qui est responsable (civilement) dans ce cas là.

Je suppose qu'il y a eu dépistage, sur vous et sur le piéton.

Mes tests se sont révélés négatifs. Ceux du piéton étaient positifs, j'ai appris ça ce matin par un ami gendarme, le type était complètement ivre.

Est-ce que ça joue en ma faveur ?

[Aléa]

bonjour,

Oui, l'état du piéton est pour vous un élément de nature à vous disculper pénalement, mais civilement c'est l'assurance de votre voiture qui va payer, sauf à prouver le suicide qui est, au regard de la loi de 1985, une faute inexcusable. Certains avant de passer à l'acte le disent ou l'écrivent, c'est l'enquête des gendarmes qui peut le déterminer.

[Ethancarter]

Merci pour ces réponses.

Est-ce que toutefois, si la famille décide de porter plainte contre moi (avec constitution de partie civile), nous devrons aller au tribunal correctionnel ?

D'après les gendarmes, je ne devrais pas être poursuivis puisque la victime était ivre. Toutefois, le Procureur n'a t-il pas obligation de poursuivre en cas de constitution de partie civile ?

Merci

[greg62]

bonsoir, j'imagine dans quel etat psychologique vous devez etre, j'ai également renversé un piéton qui était soul il y a 1 an et demi, heureusement il s'en est sorti mais je ne suis toujours pas passé au tribunal ...

[Ethancarter]

bonsoir, j'imagine dans quel etat psychologique vous devez etre, j'ai également renversé un piéton qui était soul il y a 1 an et demi, heureusement il s'en est sorti mais je ne suis toujours pas passé au tribunal ...

et vous savez si vous devez y passer ou pas ?

Car pour moi, c'est surtout l'attente qui est difficile. Je lis sur Internet tout plein de jurisprudences sur des conducteurs qui n'ont rien à se reprocher, qui sont impliqués dans un accident avec un piéton soul ou sous l'emprise de stupéfiant et qui s'en prennent quand même plein la g...

Je trouve ça vraiment injuste.

[Aléa]

Bonjour,

Un automobiliste qui a percuté un piéton ivre ne veut pas dire qu'il est ou qu'il n'est pas en partie responsable d'une infraction.

Vous renversez un tel piéton alors que vous roulez à 80 km/h sur une zone limitée à 50 km/h, sûr que vous allez attraper votre part de responsabilité.

Pour poursuivre quelqu'un au pénal il faut qu'il ait commis, si petite soit-elle, un faute prévue par les textes, qu'importe l'état du piéton.

Que pourrait-on vous reprocher dans cet accident ?