Suspension et retrait a busif de point

[dooli]

Bonjour Voici une lettre que j'ai envoyer au ministere de l'intérieur.
Si vous voyez quoi faire pour m'aidez je suis très ouvert car je n'ai plus de solutions!

Madame la Ministre de l’intérieur, la ministre Michelle Aillot Marie
Je reviens vers vous dans le cadre d’une affaire me concernant et ou le ministère de l’intérieur a joué son importance dans une décision injuste !

Voici un bref résumé des faits :
10 janvier 2006 Accident corporelle avec ITT supérieur à 3 mois, Sans Alcoolémie Ni Drogue. Mon solde de point a cette date été de 8 points ou les 4 manquants devant mettre restituer les mois suivant l’accident.
13 juillet 2006 Jugement qui me condamne uniquement pour blessures involontaires dont une SUSPENSION de permis de conduire de 5 mois
Octobre 2006 réception d’une LR AR me retirant 8 points ou lieu des 6 prévu à celui engendré par ma condamnation
Décembre 2006 Impossibilité de récupérer mon permis a cause d’un solde de point nul causé par une erreur administrative monstrueuse ! ( Lors de mes visites j’ai pu entendre des insanités a mon sujet) de la part de la personne responsable de la faute !!! Pour laquelle la préfecture du nord à reconnu ses tords ! Malgré cela Rien n’est fait par la préfecture pour me restituer mon permis de conduire !
10 janvier 2007 j’entame la procédure d’appel, durant laquelle l’administration prend son temps !
Juillet 2008, un jugement de la cour d’appel de Lille qui m’est enfin favorable, condamne la préfecture à me restituer mes points et mon permis de conduire ! Or il ont tout fait pour ne pas me rendre mon permis ! Et pour couronner le tout le ministère de L’intérieur s’en mêle et fait appel de la décision pour un raison mystérieuse !!! Pourquoi !
Et Donc ce 28 octobre 2008 le jugement de la cour d’appel de Douai, le résultat qui juge mon recours Tardif et ne juge en aucun cas la Faute de la préfecture du Nord qui aurait du se rendre compte et faire le nécessaire pour me restituer le permis de conduire !! Ne me laissant aucune solution pour faire appel de cette décision ou vous m’avez spoliez tout mes droits ! (Je n’ai pas les moyens pour une procédure de cour de cassation, Malgré toutes mes visites, mes courriers et courriels vous n’avez pas été capable de vous rendre compte de l’injustice et du préjudice subi ces deux dernières années et vous avez même amplifié la chose en faisant appel de la décision résiliant mon seul espoir a néant ! Pour toute réponse de votre part je n’ai reçu qu’une seule lettre Futile et très en retard.
Sommes-nous toujours dans un pays juste ? La Séparation des pouvoirs n’est pas juste votre faveur mais bien pour vous qui êtes des élus du peuple.
Comme toujours les élections passées les promesses sont loin !
Je tiens à vous rappeler l’ampleur du préjudice que m’a causé la préfecture ! Depuis 2 ans sans Permis, J’ai perdu plusieurs emplois dans le cadre de cette procédure fastidieuse, dépensé des fortunes pour mes déplacements, pour une administration sans scrupule qui préfèrent faire des procédures longues et coûteuses aux contribuables pour des futilités que d’accepter ses tords et de réparer ! Je suis donc condamné à repasser un permis que j’ai déjà eu du mal a payer la première fois , mais en plus je vais être considéré par mon assurance comme jeune conducteur pour une erreur de la préfecture encore une fois je vais donc devoir payer pour vos erreurs de jugement !

En espérant un retour de votre part j’ai joint une copie de ce mail à l’ensemble d’associations de défense des citoyens et je continuerais jusqu'à aboutissement de ma requête ! Ayant été irréprochable ce dernières années je souhaiterai obtenir des explications claire sur les motifs de votre appel en cour d’appel de Douai ainsi que les raisons de votre acharnement à me retirer toutes chances de récupérer mon permis.
Je souhaite aussi un RDV avec le préfet du nord ou avec le médiateur de la république pour lui exposer ma situation et mon désespoir, car durant la procédure personne n’à daigné y porter intérêt (la préfecture, les tribunaux, ainsi que votre cabinet) je cherche à récupérer mon permis ce ne serait que juste retour des choses !


Dans l’attente de vous lire rapidement

[ShonGail]

Bonjour,

Je n'ai pas tout lu, loin de là, et pour cause, c'est un pavé.

Fais des paragraphes courts, précis et aérés. Idem pour les phrases : courtes et directes.
Evite les digressions sur la Justice, les pouvoirs, etc.
Tiens toi aux faits et à tes demandes.