SITUATION UN PEU COMPLIQUE JE CRAIN NE PLUS AVOIR DE PERMIS
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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SITUATION UN PEU COMPLIQUE JE CRAIN NE PLUS AVOIR DE PERMIS
bonjour a vous tous ,
je suis inquiet , voila je suis technicien de maintenance en ascenseur, je debloque les personne bloquees et depannes les ascenseur je me deplace donc tout les jours en vehicule de fontion dans la villes de lyon.
en l espace de trois ou quatre ans ans j'ai eu plusieur contravention et selon"mes calculs"je n'ai plus de permis car je n'est consulter mes point ni recu de courrier (a noter que j ai changer une fois d adresse mais j ai toujours donner la bonne adresse lors des infractions ,je n ai jamais recu de courrier pour retrait de point !!!
voila mes infraction:2fois le telephone portable donc -4 ,une ligne continue -3 ,un exces de vitesse aux jumelles qui ma couter -2, et un feu rouge -4 sauf qu il n a pas cocher la case retrait de point!!!
donc sur 12point sa fait zero je n'ai jamais rien recu tout sa c des calcul approximatif certainement vrai mais bon je n ai ete informe de rien que dois je faire ?
j aurai ete averti j aurais pu faire un stage mais la ???
que mon conseiller vous ?
ps :ma derniere contravention c est la ligne continue le 19/03/09
d avance merci
je suis inquiet , voila je suis technicien de maintenance en ascenseur, je debloque les personne bloquees et depannes les ascenseur je me deplace donc tout les jours en vehicule de fontion dans la villes de lyon.
en l espace de trois ou quatre ans ans j'ai eu plusieur contravention et selon"mes calculs"je n'ai plus de permis car je n'est consulter mes point ni recu de courrier (a noter que j ai changer une fois d adresse mais j ai toujours donner la bonne adresse lors des infractions ,je n ai jamais recu de courrier pour retrait de point !!!
voila mes infraction:2fois le telephone portable donc -4 ,une ligne continue -3 ,un exces de vitesse aux jumelles qui ma couter -2, et un feu rouge -4 sauf qu il n a pas cocher la case retrait de point!!!
donc sur 12point sa fait zero je n'ai jamais rien recu tout sa c des calcul approximatif certainement vrai mais bon je n ai ete informe de rien que dois je faire ?
j aurai ete averti j aurais pu faire un stage mais la ???
que mon conseiller vous ?
ps :ma derniere contravention c est la ligne continue le 19/03/09
d avance merci
CITATION TELEPOINT DOIS JE REGARDEZ MON SOLDE OU PAS ???
Télépoints.info est un site d’information et d’accès au fichier National du Permis de Conduire. Telepoints édite votre demande de codes en ligne à l'adresse de votre préfecture et permet un accès direct à la page de consultation du Fichier National du Permis de Conduire géré par le Ministère de l'intérieur. Pour répondre à une fausse rumeur diffusée sur internet, le fait d’une consultation électronique, ne peut en aucun cas être utilisé comme preuve d’une information sur le solde de vos points. La « mauvaise information » plaidée par certains avocats en contestation d’une annulation ne concerne que l’information délivrée au moment de la contravention. Telepoints.info est un service édité par la société Protagoras, spécialiste du service aux conducteurs. Protagoras, 9 rue Valentin HAUY, 75015 PARIS. siret n° 481 749 687 00028.
Article 3 : Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site le sont de bonne foi, mais n’ont pas de valeur juridique. Elles n’engagent pas la société PROTAGORAS. Pour de plus amples informations reportez vous au site officiel : http://www.legifrance.gouv.fr
Article 3 : Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site le sont de bonne foi, mais n’ont pas de valeur juridique. Elles n’engagent pas la société PROTAGORAS. Pour de plus amples informations reportez vous au site officiel : http://www.legifrance.gouv.fr
re dsl
Si votre solde sur TELEPOINTS est de zéro,
TELEPOINTS ne distingue pas les dossiers à zéro points des permis invalidés, dans les deux cas il s'affiche " zéro point "
Dans ce cas, la validité de votre permis ne peut être connue que par l'examen de votre relevé intégral d'information. Le relevé intégral d'information est délivré personnelement en préfécture, sur présentation d'une pièce d'identité.Votre permis ne peut vous être retiré en préfecture.
Il existe un délai administratif entre le passage de votre dossier à zéro points : dossier solde nul, vous pouvez encore conduire.
L'invalidation de votre permis de conduire, vous ne pouvez plus conduire.
L'invalidation devient effective à la réception d'une lettre recommandée de type 48S.
Il est parfois encore possible d'effectuer un stage de récupération de points, même lorsque le solde est de zéro points.
Le diagnostic de votre dossier peut être effectué gratuitement au 0826 100 800.
voila la reponse que je cherchais je n ai pas la lettre recommander donc c bon pour le stage enfin en theorie !
une grande question me taraude pourquoi je n 'ai recu aucune lettre c est vraiment bizarre
TELEPOINTS ne distingue pas les dossiers à zéro points des permis invalidés, dans les deux cas il s'affiche " zéro point "
Dans ce cas, la validité de votre permis ne peut être connue que par l'examen de votre relevé intégral d'information. Le relevé intégral d'information est délivré personnelement en préfécture, sur présentation d'une pièce d'identité.Votre permis ne peut vous être retiré en préfecture.
Il existe un délai administratif entre le passage de votre dossier à zéro points : dossier solde nul, vous pouvez encore conduire.
L'invalidation de votre permis de conduire, vous ne pouvez plus conduire.
L'invalidation devient effective à la réception d'une lettre recommandée de type 48S.
Il est parfois encore possible d'effectuer un stage de récupération de points, même lorsque le solde est de zéro points.
Le diagnostic de votre dossier peut être effectué gratuitement au 0826 100 800.
voila la reponse que je cherchais je n ai pas la lettre recommander donc c bon pour le stage enfin en theorie !
une grande question me taraude pourquoi je n 'ai recu aucune lettre c est vraiment bizarre
Bonjour,
C'est bizarre de n'avoir reçu aucune lettre en ayant donné la bonne adresse et ce d'autant plus que c'est un courrier en R/AR qui est adressé dès que l'on n'a plus que 6 points.
Si ça se trouve vous avez encore 12 points
La préfecture va vous dire si le permis possède encore des points ou est en en solde nul, dans ce cas direction le stage, ou annulé ce qui ne peut être le cas puisque la notification d'une hypothètique annulation ne vous a pas été faite.
Avec un solde nul le stage est possible à condition de ne pas récupérer la lettre 48SI qui est adressée en LR/AR, avec un permis annulé pas de stage possible
C'est bizarre de n'avoir reçu aucune lettre en ayant donné la bonne adresse et ce d'autant plus que c'est un courrier en R/AR qui est adressé dès que l'on n'a plus que 6 points.


La préfecture va vous dire si le permis possède encore des points ou est en en solde nul, dans ce cas direction le stage, ou annulé ce qui ne peut être le cas puisque la notification d'une hypothètique annulation ne vous a pas été faite.
Avec un solde nul le stage est possible à condition de ne pas récupérer la lettre 48SI qui est adressée en LR/AR, avec un permis annulé pas de stage possible
Dernière modification par Aléa le jeu. juin 25, 2009 9:52 pm, modifié 1 fois.
re
ok je doute que j ai encore douze point ???
aux vu des infractions
mais c est carement halucinant que je n ai rien recu depuis trois ans voir quatre !!! sa me rend dingue !!!
sur mon permis il y a l adresse de plus de 5 ans qui est dans le 38 mais depuis les infraction je suis dans le 69 est ce possible que c est du a sa ??? je pense pas parce que a chaque fois l agent me demende "est l adresse actuelle " j ai toujours repondu non et donné ma bonne adresse du moment !!!
l administration !
et si tout les courrier sont perdu que c est il passer sur mon compte point ???
et si la LR/AR pour l annulation n'est pas receptionner ils peuvent quand meme l annule???
zero sur douze egal nul ou invalide ou c'est pareil ???
le fais d aller a la prefecture voudra forcement dire que je suis informer non ???


mais c est carement halucinant que je n ai rien recu depuis trois ans voir quatre !!! sa me rend dingue !!!
sur mon permis il y a l adresse de plus de 5 ans qui est dans le 38 mais depuis les infraction je suis dans le 69 est ce possible que c est du a sa ??? je pense pas parce que a chaque fois l agent me demende "est l adresse actuelle " j ai toujours repondu non et donné ma bonne adresse du moment !!!

et si tout les courrier sont perdu que c est il passer sur mon compte point ???
et si la LR/AR pour l annulation n'est pas receptionner ils peuvent quand meme l annule???
zero sur douze egal nul ou invalide ou c'est pareil ???
le fais d aller a la prefecture voudra forcement dire que je suis informer non ???
Bonjour
Je vous ai expliqué la différence entre un permis avec solde nul et un permis annulé
D'une façon ou d'une autre, il va bien falloir y aller en préfecture sinon vous risqez, lors d'un contrôle, de vous faire notifier l'annulation du permis, si tel était le cas.
Pour les radars autoamtiques si vous n'aviez pas la carte grise à jour au point de vue adresse tout s'explique pour l'absence de courrier, mais lorsque vous êtes intercepté c'est l'adresse que vous donnez à l'agent qui est prise en compte
Je vous ai expliqué la différence entre un permis avec solde nul et un permis annulé

D'une façon ou d'une autre, il va bien falloir y aller en préfecture sinon vous risqez, lors d'un contrôle, de vous faire notifier l'annulation du permis, si tel était le cas.
Pour les radars autoamtiques si vous n'aviez pas la carte grise à jour au point de vue adresse tout s'explique pour l'absence de courrier, mais lorsque vous êtes intercepté c'est l'adresse que vous donnez à l'agent qui est prise en compte