case non coché, aucune info delivré Une grande mauvaise surp

[charles]

Bonsoir,

J'ai reçu aujourd'hui la lettre 48SI

En décembre dernier, j'ai oublier en ville mes feux de route à 18h05 avec ce soir la du brouillard. Cela ne genait nullement la visibilité car avec toutes les lumieres de la ville on n'y voit comme en plein jour.

Donc ce soir là, je me fait arrêter par la police qui m'adresse un procés verbal que je ne conteste pas pour oublie de feux de route de 90€ mais le policier n'a pas coché la case "oui" de retrait de point(s) du permis de conduire.
De plus je lui est posé la question si cela pouvait valoir un retrait de point et il me répondit "non". etil ne m'a remi aucun documment y faisant allusion

Aujourd'hui je rçois la lettre 48SI qui me dit que suite a ce procès verbal je me fait retirer 4 points sur le permis et une annulation de mon permis probatoir sur lequel il me restait 3 point et mon permis est nul depuis le 19/06/2009

Je n'ai reçu aucune information depuis le procès verbal à aujourd'hui et la case oui du retrait de point(s) n'a pas été coché par le policier.

Puis je contesté cette décision ?

Cordialement !

[Aléa]

Bonsoir,

A mon avis vous faites erreur, ou alors il y a un bug quelque part, les feux de route n'entraînent pas de perte de points. Il doit y avoir une autre infraction cherchez bien

[charles]

Non
La date et l'heure correspondes j'ai meme été au comisseriat qui ma bien confirmé la chose et que je devais voir avec la prefecture.
Et tres honêtement j'en suis frustré

[laurent071]

Bonsoir,
En décembre dernier, j'ai oublier en ville mes feux de route à 18h05 avec ce soir la du brouillard. Cela ne genait nullement la visibilité car avec toutes les lumières de la ville on n'y voit comme en plein jour.

Je vous laisse la pérennité de vos propos vu votre grande expérience d'automobiliste.
Permettez moi juste de ne pas les partager.
A vous écouter, selon votre lecture, la nuit avec un éclairage public, il ne serait pas nécessaire d'allumer le moindre feu équipant les véhicules

Concernant votre perte de point :
cas n°4 bis je suppose

Article R416-11

Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de circuler la nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, sans éclairage ni signalisation en un lieu dépourvu d'éclairage public, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Tout conducteur coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

Article R416-4

La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout conducteur d'un véhicule doit, dans les conditions définies à la présente section, faire usage des feux dont le véhicule doit être équipé en application des dispositions du livre III.

[Aléa]

Bonsoir,

charles, que veut dire j'ai oublié les feux de route en ville ?

On n'a pas à mettre les feux de route en ville lorsqu'il y a un tel éclairage

Qu'aviez vous allumé comme éclairage ?

Est-ce que vous pouvez énumérer la nature de la contravention mentionnnée sur l'avis de contravention et l'article s'il y est ?

S'il y a erreur, je pencherais pour une erreur de saisie dans la babasse

[laurent071]

Ba non.
Il dit clairement qu'il n'avait pas allumé ses feux.
Il précise d'ailleurs qu'il ne conteste pas le fait d'avoir oublié ses feux lors de l'arrestation.
Ais je bien compris votre intervention Aléa ?
edit :
je vois que vous avez édité le temps que je réponde

[Aléa]

Bonsoir,

Oui, j'ai édité car, vu qu'il parlait de gêne, j'avais compris sa phrase comme quoi il avait oublié d'enlever les feux de route. Je n'imaginais pas qu'il "devait" les mettre selon l'agent

Mais que viennent faire des feux de routes dans un ville bien éclairée à ce que dit charles ?

[charles]

j'aivai ce soir la bien oublié les feux tout simplement. Il faisait tres clair dehors malgré le brouillard et je trouve donc bien cher payé une tel faute d'étourderie car c'est bien à cause de la clarté de la ville que j'ai oublié d'allumer mes feux.
De plus je n'ai reçu aucune info pour au moins me faire des stages et jouer le jeu de notre cher état.
Je n'est eu que deux infraction à deux ans d'interval qui mon value 3 points que j'assume et je respecte de façon general le code mais sur se coup là c'est vraiment honteux j'ai jamais griller un feu ou un stop ni meme fait des exès de vitesse enorme.
Je travail à 25 km de chez moi et je risque mon emploi car pas de transport en commun pour des feux oublier à 18 h le soir en pleine ville.

dans la case nature de contravention et textes visés, le ploicié a écrit :

"circulation de véhicule à moteur de nuit et par visibilité insuffisante (brouillar) sans feu de routes
Article R416-5"

Et l'agent ne m'a pas parlé de retrait de points et je lui ai demandé, n'a ni coché la case et je n'ai reçu aucune lettre préalable à la lettre avec AR 48SI.
Sur d'autre poste que j'ai lu, j'ai cru comprendre que les retrait de points devait être prévenu et l'infraction c'est faite le 16/12/08 et j'ai recu la 48SI le 03/07/09.

[charles]

"A vous écouter, selon votre lecture, la nuit avec un éclairage public, il ne serait pas nécessaire d'allumer le moindre feu équipant les véhicules"

Je n'ai jamais dit que s'etait inutile, loin de la !
je dit que je les ai bêtement oublier car on n'y voyai très bien comme j'aurai oublier un feu clignotant ou autre chose dans ce genre, cela peut arrivé à tous
je trouve la sanction gratuite et disproportionnée

[Aléa]

Bonjour,

- j'ai oublié les feux de route dites vous, je suis désolé de reposer la question, oublié de les mettre ou de les enlever ?

- qu'aviez vous comme éclairage ?

- l'article R416-5 ne prévoit pas de perte de points

- les feux de route n'ont mis en agglmomération n'est pas une infraction et encore moins au R416-5

- le feux de route mis en agglomération ne peut être verbalisé au R416-5

- en agglo, de nuit ou de jour par visibilité insuffisante, on circule avec les feux de croisement et éventuellement uniquement avec les feux de position

Quoiqu'il en soit, avec une case non cochée et un article qui ne prévoit pas de perte de points vous avez toutes les chances d'obtenir satisfaction sur une réclamation.

Dans un premier temps, allez en préfecture voir si quelque chose peut être fait à leur niveau, sinon, il faut réclamer auprès du SNPC dont l'adresse est indiqué sur l'avis 48SI, sans perdre le moindre temps, par lettre R/AR, en fournissant l'original de l'avis de contravention et en faisant remarquer que l'infraction relevée n'entraîne pas de perte de points. Ne parlez pas des circonstances de la verbalisation, tenez vous en à ce qui est écrit sur l'avis de contravention.

Faites une copie de toutes les pièces.

Pour l'instant, ne rendez pas le permis.