Perte de mon permis par la gendarmerie

ikkaku · Message par **ikkaku** » sam. août 01, 2009 8:36 pm

Bonjour,

j'ai eu un accident de la route il y a une semaine, les gendarmes ont suspendu mon permis de conduire mais ils ont perdus tous mes papiers: permis de conduire et carte grise.

Y a-t-il vice de procédure? Puis-je en tirer parti? Ou y a-t-il rien a faire?

merci d'avance

Blonde_Cindy · dim. août 02, 2009 12:36 pm

Très bonne question !

Aléa ?

toiness · Message par **toiness** » dim. août 02, 2009 10:44 pm

ba alors la : faut porter plainte ! ! grosse faute professionel ! ! non je plaisante je ne sais pas mais ils sont responsable ceci est certain;;; surtout ne vous laissez pas faire

fabido35 · Message par **fabido35** » mar. août 18, 2009 12:44 am

bonjour,

ba alors la : faut porter plainte ! ! grosse faute professionel ! ! non je plaisante je ne sais pas mais ils sont responsable ceci est certain;;; surtout ne vous laissez pas faire

Ben oui pourquoi pas ! plainte pour vol! Ca les obligera à enqueter pour pour trouver le voleur indéliquat, ce qui devrait être leur priorité puisqu'ils me semble que leur prérogatives sont "assistance et secours aux citoyens", notions qu'ils ont oublié depuis bien longtemps.
On ne sait jamais, sur un malentendu ils peuvent le retrouver....

Aléa · Message par **Aléa** » mar. août 18, 2009 9:26 am

Bonjour,

La perte des documents par la gendarmerie ne peut, en aucun cas, être un vice de procédure dans la verbalisation.

Ils les ont retrouvés ces documents ? A défaut, il faudra effectuer une déclaration de perte.

toiness · Message par **toiness** » mar. août 18, 2009 2:21 pm

Aléa a écrit :Bonjour,

La perte des documents par la gendarmerie ne peut, en aucun cas, être un vice de procédure dans la verbalisation.

Ils les ont retrouvés ces documents ? A défaut, il faudra effectuer une déclaration de perte.

déclaration de perte, je trouve que la personne ne les a pas perdu,,, pourquoi ne pas se diriger vers la déclaration de vol, vu que elle leur a remis mais que on ne lui a pas rendu... sa leur fera les pieds un peu de voir que les citoyens aussi peuvent agir.

pour ce qui est de la procédure oui c'est sur aucune chance de y échaper

Aléa · Message par **Aléa** » mar. août 18, 2009 2:33 pm

Bonjour,

toiness a écrit :
déclaration de perte, je trouve que la personne ne les a pas perdu,,, pourquoi ne pas se diriger vers la déclaration de vol, vu que elle leur a remis mais que on ne lui a pas rendu... sa leur fera les pieds un peu de voir que les citoyens aussi peuvent agir.

pour ce qui est de la procédure oui c'est sur aucune chance de y échaper

Déclaration de perte PAS DE VOL. Arrêtez de dire n'importe quoi

Qui a volé dans cette affaire ? où est l'intention de soustraire frauduleusement une chose qui appartient à autrui ?

toiness · Message par **toiness** » mar. août 18, 2009 5:22 pm

Aléa a écrit :Bonjour,

toiness a écrit :
déclaration de perte, je trouve que la personne ne les a pas perdu,,, pourquoi ne pas se diriger vers la déclaration de vol, vu que elle leur a remis mais que on ne lui a pas rendu... sa leur fera les pieds un peu de voir que les citoyens aussi peuvent agir.

pour ce qui est de la procédure oui c'est sur aucune chance de y échaper
Déclaration de perte PAS DE VOL. Arrêtez de dire n'importe quoi

Qui a volé dans cette affaire ? où est l'intention de soustraire frauduleusement une chose qui appartient à autrui ?

oui c'est vrai,,,,,,,,, ma réponse vient surement du faite que j ai une dent contre eux depuis que j'ai eu 90 euros et 4 points pour un stop que j'avais marqué et non coulé comme ils m'ont dit mais eux sont assermenté et moi non alors deviner c'est qui que l'a eu dans le

enfin bref oui perte non vol lol

Roger78 · Message par **Roger78** » sam. août 22, 2009 5:07 pm

toinness a écrit
oui c'est vrai,,,,,,,,, ma réponse vient surement du faite que j ai une dent contre eux depuis que j'ai eu 90 euros et 4 points pour un stop que j'avais marqué et non coulé comme ils m'ont dit mais eux sont assermenté et moi non alors deviner c'est qui que l'a eu dans le

Bonjour
Comptez lentement jusqu'à 5 lorsque vous êtes à l'arrêt au stop, vous ne serez jamais plus verbalisé.
Peut être un coup de klaxon de celui derrière

toiness · Message par **toiness** » sam. août 22, 2009 5:29 pm

Roger78 a écrit :
toinness a écrit
oui c'est vrai,,,,,,,,, ma réponse vient surement du faite que j ai une dent contre eux depuis que j'ai eu 90 euros et 4 points pour un stop que j'avais marqué et non coulé comme ils m'ont dit mais eux sont assermenté et moi non alors deviner c'est qui que l'a eu dans le
Bonjour
Comptez lentement jusqu'à 5 lorsque vous êtes à l'arrêt au stop, vous ne serez jamais plus verbalisé.
Peut être un coup de klaxon de celui derrière

oui ou alors a chaque stop . frein a main ;;; je descend de ma voiture et fait le tour de celle ci en courant et après je redémarre ..