Vice caché
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Vice caché
Pour ma culture ; quelle est la définition juridique du terme vice caché et que sous entent il ?
Re: Vice caché
Bonjour,
Voici le lien vers sa définition : http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1007.xhtml
Voici le lien vers sa définition : http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1007.xhtml
Re: Vice caché
Merci V1sang , voici une question : admettons qu'une personne achète une Jaguar de 1990/91 (équipées de jantes dites millimétriques dont la fabrication de pneumatiques n'existe plus ), le vendeur ne le sait pas et l'acquéreur non plus .L'acquéreur prends le véhicule , et une fois les pneus usées , il ne peut les changer . Peut on alors parler de vice caché ?
Je vous rassure , je suis une personne honnête , et je ne m'amuserais pas à user de mes connaissances pour faire du tort à un particulier .
C'est juste une interrogation.
Je vous rassure , je suis une personne honnête , et je ne m'amuserais pas à user de mes connaissances pour faire du tort à un particulier .
C'est juste une interrogation.
Re: Vice caché
Après combien de KM ?
C'est un sujet délicat, mon sentiment que ni l'un ni l'autre soit fautif, c'est peut-être le premier propriétaire qui aurait dû le mentionner.
Une seule solution : changer les jantes !
C'est un sujet délicat, mon sentiment que ni l'un ni l'autre soit fautif, c'est peut-être le premier propriétaire qui aurait dû le mentionner.
Une seule solution : changer les jantes !
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire
Re: Vice caché
Est ce les jantes d'origine ?
Le vendeur n'est pas responsable du choix des manufacturiers de stopper la production de pneumatiques...; maintenant, le fait que ces pneus ne soient plus fabriqués n'interdit pas la circulation du véhicule.
Il suffit de trouver un type équivalent, ou de changer les jantes...
Le vendeur n'est pas responsable du choix des manufacturiers de stopper la production de pneumatiques...; maintenant, le fait que ces pneus ne soient plus fabriqués n'interdit pas la circulation du véhicule.
Il suffit de trouver un type équivalent, ou de changer les jantes...
Re: Vice caché
Un vice caché est par définition caché...
Des jantes sont des éléments visibles...
Des jantes sont des éléments visibles...