Refus de remboursement d'acompte sur à achat de véhicule

[Kada Tongden]

Bonjour,

Il y a un mois, j'ai répondu à une offre d'un Renault Kangoo 4X4 d'occasion sur le bon coin vendu par un garage à Monceau-les-Mines. Je prends rendez-vous, j'essaie le véhicule. Il me plait. Lorsque je demande à l'acheteur quelles étaient les réparations qu'il a effectué après l'achat, il me parle d'une courroie de distribution, de plaquettes de freins, et autres détails, et me montre les factures d'achat des pièces. Nous concluons la vente (3900 €). Je verse un acompte de 300 € et m'engage oralement à virer le solde sur un compte dont il me communiquent le RIB. Nous convenons que je vienne retirer le véhicule dans deux jours car il restait à changer un bouton de vitre électrique à l'avant. Afin que je puisse assurer le véhicule, il me communique la copie de la carte grise toujours au nom de l'ancien propriétaire. Dans la nuit, certains aspects de notre échange me reviennent en mémoire et me paraissent incohérents. Je décide, le lendemain matin, d'appeler l'ancien propriétaire du véhicule dont je retrouve facilement les coordonnées sur internet. Il m'informe avoir vendu son véhicule comme épave suite à un problème de culasse. Comme cela ne m'avait aucunement été expliqué, je décide de ne pas acheter le véhicule en appelant le garage le matin même pour l'en informer. Il me dit qu'il n'y a pas de problème, mais qu'il a déjà encaissé mon chèque d'acompte et qu'il va m'en envoyer un du même montant par retour de courrier. J'ai attendu ce chèque deux semaines, sans nouvelles. J'appelle et on me "jure" l'avoir envoyé. Je passe au garage et on refuse de me régler sous prétexte que ce chèque a été envoyé et se promène dans la nature. Je sens bien qu'on me mène en bateau.
Je ne dispose pas du véhicule qui semble avoir été vendu à quelqu'un d'autre. Je n'ai aucun papier signé de la part du garage stipulant la nature cet encaissement de 300 €. Je ne dispose que de l'annonce sur le bon coin et de la photocopie de l'ancienne carte grise comme preuve (?!) de ma bonne foi.
De quels recours je dispose pour pouvoir recouvrir ces 300 € ? Est-ce que ceux-ci sont perdus !!??
Merci de bien vouloir m'aider.
Avec mes meilleures pensées,

K.T.

[alex166]

avant tout, si vous n'avez pas eu de recu pour ces 300€, il faut ruser pour que le garage reconnaisse les avoir eu :

un recommandé récapitulant les faits avec mention de l'acompte et demandant au final la restitution, conformément aux échanges tel sera une premier base.

si le garagiste ne vous réponds pas, ou s'il réponds a coté (ex : le cheque vous a été envoyé le...) ca sera tres bien puisqu'il reconnaitra implicitement l'acompte.

il ne vous restera plus qu'a leur demander de faire opposition au cheque envoyé et d'en éditer un nouveau... mais faites bien cela en 2 fois. la priorité est de faire reconnaitre le dépôt.

[Jeanmi]

Normalement, vous n'avez pas le droit, mais faites très vite opposition auprès de votre banque au motif que vous l'avez perdu...
S'il a déjà été encaissé, demandez à votre banque d'identifier le compte qui l'a encaissé; comme cela, vous aurez la preuve qu'il s'agit bien du dit garage.
concernant le chèque qui vous aurait été envoyé, il suffit de faire une attestation de désistement mais il vous faut le n°du chèque.
Dans tous les cas, si le véhicule a en plus été vendu, le garage ne peut pas conserver votre acompte alors qu'il a été vendu à un tiers.
Le fait qu'il y avait un joint de culasse ne rend pas forcément le véhicule épave...; il suffisait de demander confirmation au garage, qu'il l'indique sur la facture de vente et vous aviez une garantie sur le véhicule...