Volant moteur - Vice caché ou pièce d'usure

[ysauv]

Bonjour,
J'ai vendu mon véhicule (Seat Altea Xl) le 27 septembre 2016 avec 102 350km au compteur.
L'acheteur est descendu en train pour m'acheter le véhicule.
Avant la vente, nous avons échangé longuement sur le véhicule et sachant qu'il était à 350km de la voiture, je lui ai envoyé une vingtaine de photos du véhicule pour quil se fasse une idée de l'état du véhicule.
Les photos montraient l'état de la carrosserie avec les défauts principaux, l'intérieur du véhicule, l'état de la roue de secours, des pneus, du pare-brise avec l'impact identifié, une photo du moteur montrant qu'il n'y avait aucune fuite. Ainsi qu'une photo du contrôle technique, des factures et de la carte grise.
Je lui ai également expliqué que c'était ma femme qui la conduisait régulièrement et que mis à part les factures fournies pour le remplacement d'une serrure, des pneus et des plaquettes, la voiture n'avait pas eu d'autres problèmes ni de panne.
Après s'être mis d'accord sur le prix pour qu'il puisse faire un chèque de banque, il est descendu en train et je suis venu chercher l'acheteur à la gare de ma ville.
Il a conduit le véhicule en partant de la gare pour qu'il puisse l'essayer.
En démarrant le véhicule, il m'a fait la remarque qu'il y avait une vibration du moteur. Je lui ai indiqué, comme écrit précédemment, que ce défaut ne nous avait pas alarmé, ni les professionnels qui ont examiné le véhicule au cours de différentes visites de contrôle et révisions.
Je lui ai indiqué que nous avions fais un diagnostic complet du véhicule chez Feu vert lors de la dernière révision. Cet élément lui a été montré lors de cette vente. Le diagnostic stipulé qu'il fallait remplacer les plaquettes de frein avant. Ce qui a été fait avant la vente. Facture également communiqué à l'acheteur.
Arrivé à mon domicile, l'acheteur a ouvert le capot moteur, fait le tour de la voiture, testé les divers équipements du véhicule et Je lui ai remis les factures et le contrôle technique.
Il est resté au volant de la voiture démarrée jusqu'au moment de signer les papiers de vente, soit environ 30 minutes après avoir démarré la voiture pour l'essayer.
Le soir même de l'achat, l'acheteur m'a recontacté pour me dire qu'ils ne sentait pas la voiture à cause des vibrations lorsque le véhicule est à l'arrêt et qu'il le conduirait au garage le lendemain, sans invoquer la moindre difficulté de conduite ni aucune panne pour se rendre chez lui sur Grenoble.
Le lendemain, l'acheteur me rappelle à 9h08 m'indiquant qu'il avait un diagnostic de Feu Vert, alors que ce dernier n'ouvre qu'à 9h00 et que cela venait d'un problème de volant moteur.

Donc après un échange de courrier recommandé, une expertise à été faite avec son expert et notre expert mandaté par notre protection juridique le 21 novembre 2016.

Suite à cette expertise, l'expert qui nous a représenté nous a envoyé le mail suivant :

Je fais suite à l' expertise réalisée hier en présence de l' acquéreur et de l' expert mandaté par son assureur protection juridique.
Nous avons pu lors de cet examen constater un bruit anormal lorsque l' on sollicite la pédale d' embrayage et aussi une vibration assez importante au démarrage en marche avant ou marche arrière lorsque l' on embraye.
A notre avis , la vibration ou broutement provient de l' embrayage dont le mécanisme est certainement fatigué et le bruit de la butée et du volant moteur, mais cela reste à vérifier après dépose de la boite de vitesses.
Compte tenu du très bref délai entre l' acquisition et la constatation, il me parait difficile de dégager votre responsabilité dans cette affaire.
Après discussion, je pense que le propriétaire serait prêt à participer aux travaux de remplacement de l' embrayage et du volant moteur à hauteur de 50%.
Merci de me faire part de votre avis à ce titre soit par retour de mail à l' adresse ci dessous soit par téléphone.

J'en viens donc à ma question. L'expert nous parle de pièces fatiguées. Nous on comprend que l'on parle donc de pièces usées.
J'aimerais donc avoir votre avis sur notre cas car je pense que si il est avéré que le problème vient d'un vice caché, les réparations sont à notre charge.
Par contre si le problème vient de pièces d'usures (ex: embrayage), notre responsabilité n'est pas engagée.
Le problème c'est que l'expert n'a pas d'avis tranché et veut se contenter de cette conclusion et cet accord à l'amiable.

En regardant de plus près les conditions de vice caché, effectivement, le problème était existant avant la vente car il y avait une vibration au moment de la vente. mais cette vibration n'était pas inquiétante. J'aurais même dit plus ou moins normal pour un diesel. par contre, nous n'avons rien caché au vendeur et je ne pense pas que ce problème de vibration soit assez grave pour déclarer un vice caché.

Merci de me donner vos avis.

Par avance merci à tous les gens de ce forum.

[angeoliver]

Le probleme était existant à la vente, l'acheteur à pu le constater avant de concrétiser l'achat.
Cette vibration ne rends pas la voiture impropre à un usage normal qu'une voiture d'occasion relativement agée.
En outre, un embrayage est une pièces d'usure normale ce qui l'exclue de fait de la garantie des vices caché.
Par ailleurs, noter bien que sans demontage, nous n'avons aucunes preuves d'un defaut sur une pièces ou une autre.


Pour résumer, la voiture a été achetée en toute connaissance de cause et son prix à été négocié en fonction de son état, le défaut ne rends pas la voiture impropre à un usage normal et il concerne une piece d'usure normal, pour couronner le tout, nous n'avons aucunes preuves matérielles claire.

Vous avez donc affaire à un acheteur opportuniste.

[ysauv]

Bonjour Angeoliver,
tout d'abord merci pour votre réponse.
Cela confirme un peu mon sentiment.
J'ai l'impression que l'expert mandaté par notre assurance, prend le sujet à la légère et ne nous donne pas forcément de conclusion claire.
Je crains même que les deux experts se soient entendus sur une conclusion commune.
je comprends bien qu'il est préférable de trouver un terrain d'entente et que c'est également le rôle de l'expert de jouer ce rôle de médiateur mais j'ai vraiment l'impression que je vais me faire avoir.

De plus, dans son mail, il nous parle d'une vibration importante mais quand nous l'avons vendu, la vibration était pas si flagrante. J'ai peur qu'entre la vente et l'expertise, que l'acheteur ai fait en sorte d'accentuer le problème en essayant d'user l'embrayage un maximum.

J'ai essayé de discuter avec notre expert mais il est imperméable à toutes nos remarques.
Comment puis je procéder pour dénoncé sa conclusion? Est ce que je suis obligé de faire faire une contre expertise par un autre expert? Dois je contacter ma protection juridique pour dire que nous sommes pas d'accord sur la conclusion de l'expert?

[angeoliver]

Je crains même que les deux experts se soient entendus sur une conclusion commune.
je comprends bien qu'il est préférable de trouver un terrain d'entente et que c'est également le rôle de l'expert de jouer ce rôle de médiateur mais j'ai vraiment l'impression que je vais me faire avoir.


Comment puis je procéder pour dénoncé sa conclusion? Est ce que je suis obligé de faire faire une contre expertise par un autre expert? Dois je contacter ma protection juridique pour dire que nous sommes pas d'accord sur la conclusion de l'expert?

Bien entendu que les deux experts se connaissent et s'entendent.
Cette expertise est amiable, au niveau judiciaire il ne se passe rien.

Evitez d'en écrire trop, car le boulot des experts et avocat, c'est toujours de retourner vos écrits contre vous.
Dites simplement que s'agissant de pièces d'usures normales et l'acheteur ayant constaté ce probleme lors de l'achat, négociant le prix payé, vous ne donner pas suite.

Ne faites pas de compromis qui pourrai vouloir dire que vous endossez une part de responsabilité.

Une contre-expertise n'apportera rien à part des dépenses inutiles de temps et d'argent

[alex166]

oui, vous etes dans une zone assez floue...

soit vous tenez la position indiquée par Angeolivier avec un risque que l'acheteur s'acharne (et un résultat incertain)

soit vous acceptez de payer un embrayage (la pièce, +/- 150€) pour être tranquille et rappelant que rien ne vous y oblige et que vous n'accepterez aucun autre recours (c'est un volant moteur bi-masse la dessus ?)...

c'est comme vous les sentez, entre la bonne foi de l'acheteur et votre conscience....

[Jeanmi]

Attention, même si les experts se connaissent et s'entendent bien, aucun des deux n'a le moindre intérêt à aller dans le sens de l'autre s'il pense le contraire...; j'ai moi-même d'excellents relations avec une grande majorité de mes confrères, mais quand nous ne sommes pas d'accord, c'est tout aussi clair !
Tant que la boite n'est pas déposée, à ce stade, personne ne sait vraiment ce qu'il y a...; s'agissant de l'embrayage et du volant moteur, il s'agit (pour le premier) d'une pièce "d'usure", mais pas tout à fait comme les disques et plaquettes...
Sur ce type de moteur, le problème des volants moteur est connu, il s'agit, comme les FAP chez certains constructeurs, d'une pièce avec une durée de vie limitée, surtout suivant comment le véhicule est conduit (usage urbain sévère).
Bref, théoriquement, si c'est de l'usure normale, ce n'est pas un vice caché...; si votre expert ne prend pas clairement position, il faut lui demander de le faire.
Je rappelle aussi que les experts sont là pour trouver un accord amiable, si possible; après, est-ce que cela vaut la peine de partir en justice pour une histoire à 500 ou 600 euros, j'en doute...
Mettez vous un peu à la place de votre vendeur si vous étiez dans sa position d'acheteur, vous auriez peut-être fait le même recours contre votre vendeur !!!

[ysauv]

Merci beaucoup pour vos réponses.
Je suis tout à fait d'accord sur le rôle et la mission de l'expert qui est dans ses prérogatives de s'efforcer de trouver un accord amiable entre les parties.
Je suis également d'accord sur le fait qu'il faut que je me mette à la place de l'acheteur.
Le problème, c'est qu'au moment de l'achat, je n'ai mis le couteau sous la gorge à personne pour acheter la voiture.

De plus, je ne pense pas que si la voiture avait eu une vibration plus qu'anomale et qui rendrait impropre son utilisation, qu'une personne normalement constituée l'aurait achetée.
C'est plus sur çà que je me bats et essaie de faire comprendre à l'expert. Mais il ne l'entends pas car son seul argument est que le problème existait avant l'achat donc c'est de ma responsabilité.

Lors de ma dernière conversation téléphonique, notre expert nous a dit qu'il attendais de recevoir un devis pour les réparations.
Nous lui avons dis que nous sommes prêt à faire un effort et de prendre en charge une partie des réparations à hauteur de 500€ pour montrer notre bonne volonté.
Il nous a littéralement rit au nez en nous disant qu'il y en aurait pour un peu moins de 2000€ selon lui. Donc, en faisant 50/50, ca ferait 1000€. Et notre proposition de prendre en charge 500€ de réparation ne sera jamais accepté par l'acheteur.

Donc comme le dit jeanmi, si je me retrouve dans une impasse, je lui demanderais à ce qu'il se positionne clairement sur le status du problème, c'est à dire si c'est un vice caché ou une usure.

De plus, mon beau père à eu la même aventure mais lui était l'acheteur sur un audi A3 tdi et un problème de volant moteur. L'expert (qui fait partie du même réseau d'expert A..R que notre expert) à déclarer dans sa conclusion "que ce type d'avarie est imputable à l'entretien du véhicule".

[Jeanmi]

Vous avez raison de dire que si l'acheteur a bien entendu le bruit, on pourrait considérer qu'il a donc été averti d'un problème potentiel et que malgré cela, avec un examen poussé avec essai, il a quand même pris le risque d'acheter un véhicule d'occasion, avec des problèmes connus sur les volants moteur qu'on apprend toujours, comme par hasard, après la vente !!!
Oui, le volant moteur présente (peut-être) une certaine usure qui était bien existante avant la vente, mais s'agissant justement d'une usure normale, ce n'est donc pas un vice caché...
Je rappelle également qu'un vice caché, outre le fait qu'il doit être existant ou sur le point d'apparaître à la vente et ne pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur potentiel, doit rendre le véhicule impropre à l'usage (ce qui n'est pas le cas)...
Le rôle de votre expert est de dire s'il s'agit d'une usure normale ou pas, si c'était bien existant à la vente,..., bref de donner un avis technique, pas de dire qu'il s'agit ou pas d'un vice caché (c'est un terme de juriste, pas d'expert).
Concernant votre proposition de prendre en charge 500 euros, c'est une offre qui vous regarde et l'expert n'a pas à en rire...; vous devez le notifier par écrit lorsque cela sera le moment; si l'acheteur refuse, libre à lui, mais cela peut se retourner contre lui plus tard s'il donne une suite à son dossier...

[ysauv]

Merci beaucoup pour vos réponses qui m'ont fortement éclairé.
merci pour la précision sur la définition du vice caché qui me parait très intéressante.
J'essayerais de vous tenir informé de la suite de ce sujet.