Abus de pouvoir / retrait de permis / La preuve

[cyrus]

Bonjour

Je vais brievement vous raconter l'histoire surrealiste qui est arrivée à mon épuse et à moi il y a deux jours, espérant avoir l'avis averti d'un juriste sur notre affaire, dont je vais tenté ici de vous demontrer les incohérences.

Le 27 au soir, nous fêtons l'anniversaire de mon épouse, elle boit environ 4 verres (rhum coca, le rhum fait 50° en Martinique), dernier verre 2 heures du matin.
Le lendemain de 9.00 à 10.00 nous revenons de notre jogging de 3/4 d'heure.
Sur la route du retour, mon épouse conduit, contrôle de la brigade motorisée, resultat défaut de contrôle technique. On fait souffler mon épouse dans le ballon, c'est positif. Nous ne pouvons rien prouver mais je vouis assure ici que nous n'avons pas consommé d'alcool ce jour là.
On nous escorte à la gendarmerie, on me demande d'attendre et on garde mon épouse plus d'heure. Prècision mon épouse est en petite robe de plage et plutôt plus que jolie. Tous les gendarmes étonnement,passent par le bureau...
Mon épouse est en pleure, elle ne comprend pas.
Pendant ce temps, sur le parking de la gendarmerie, un gendarme vient me voir et me demande de souffler souffler dans leur nouvel appareil. Je souffle et suis à 0. Je précise que je ne sais pas pourquoi on me demande de souffler dans le ballon. Je suis à ce moment là accompagné de mon fils de 9 ans et dans ce parking sont présents quelques connaissances... donc je ne suis pas très fier de subir ce traitement devant de multiples personnes, encore moins devant mon fils.
On me dit par la suite que mon épouse est à 0.48 expiré soit 0.96 (0.48 X 2).
On nous laisse repartir (moi au volant), avec une convocation pour le lendemain à la Brigade motorisée.

Le gendarme qui nous reçoit nous dit qu'il doit recommencé le brouillon de l'avis de rétention d'un permis de conduire qu'il a fait la veille et qu'il ne nous avait pas remis.

Il garde de nouveau mon épouse plus d'une heure et toute la brigade motorisée passe de nouveau dans le bureau sans aucune raison que celle de venir regarder mon épouse.

On donne tous les papiers à mon épouse dont l'avis de rétention qu'elle vient, perturbée, de signer. Nous sommes le 29, et nous constatons que l'avis précise que nous sommes le 28 à 10.50. C'est donc un mensonge.
Sur cet avis il est précisé que le premier contrôle (0.48 ) est fait à 10.55 et le second (0.49) à 11.05.

Mes questions sont donc les suivantes :
1. Comment après avoir était verbalisé à 10.50 à 2 kms de la gendarmerie, peut-on faire un contrôle en gendarmerie 5 mns plus tard, alors qu'il a fallu y aller, initialiser l'appareil qui n'avait pas encore servi ?
2. Comment est-il possible que le taux d'alcoolémie ne change que de 0.48 à 0.49 en dix minutes ?
3. Comment est-il possible d'être en phase ascendante 10 heures après ? (Même si mon épouse ne peut pas prouver qu'elle n'as rien bu.)
4. On fait signé un faux à mon épouse le 29 ou elle confirme avoir reçu ce document le 28. Sur cet avis il est précisé que l'avis de rétention de permis de conduire est effectif à 10.50 alors que le premier contrôle est réalisé à 10.55 et le second à 11.05.

Je tiens à votre disposition cet avis.

Je vous précise également que nous avons demander au procureur d'intervenir, qui téléphone aux gendarmes, ces derniers mentent effrontément, précisent m'avoir fair soufflé dans leur appareil sur la route avant d'aller à la gendarmerie. Il soutiennent également que j'ai ramené le véhicule à la gendarmerie, ce qui est totalement faux.

Merci d'avance pour vos conseils.

[Aléa]

Bonsoir,

Etonnant qu'elle soit en phase montante, vraiment très étonnant.

Je ne sais pas si vous le savez mais face à l'alcool physiologiquement une femme est désavantagée par rapport à un homme, alors, a-t-elle trop consommé eu égard son physique ? Moins on pèse plus on a de taux d'alcool par rapport à une même quantité absorbé

Le pire dans cette affaire c'est que vous n'allez pas pouvoir prouver qu'elle n'avait pas consommé.

Je pense, si voulez essayer de vous défendre, qu'il va falloir aller consulter un avocat.

[Jeanmi]

Cela ne va pas être facile du tout maintenant alors qu'il suffisait de demander une prise de sang après le second contrôle qui auraît confirmer le taux réel...

[Aléa]

Bonjour,

Cela ne va pas être facile du tout maintenant alors qu'il suffisait de demander une prise de sang après le second contrôle qui auraît confirmer le taux réel...

Demander, on peut toujours, mais en aucun cas elle ne sera acceptée car ce n'est pas prévu. Le mis en cause n'a pas le choix du moyen de contrôle

En revanche, si vous cyrus, vous pensiez qu'il y a eu erreur, peut-être qu'en sortant du poste vous auriez pu faire subir une prise de sang à votre charmante épouse, mais ce n'est pas aussi évident que cela.

[cyrus]

Bonjour

Je vais brievement vous raconter l'histoire surrealiste qui est arrivée à mon épuse et à moi il y a deux jours, espérant avoir l'avis averti d'un juriste sur notre affaire, dont je vais tenté ici de vous demontrer les incohérences.

Le 27 au soir, nous fêtons l'anniversaire de mon épouse, elle boit environ 4 verres (rhum coca, le rhum fait 50° en Martinique), dernier verre 2 heures du matin.
Le lendemain de 9.00 à 10.00 nous revenons de notre jogging de 3/4 d'heure.
Sur la route du retour, mon épouse conduit, contrôle de la brigade motorisée, resultat défaut de contrôle technique. On fait souffler mon épouse dans le ballon, c'est positif. Nous ne pouvons rien prouver mais je vouis assure ici que nous n'avons pas consommé d'alcool ce jour là.
On nous escorte à la gendarmerie, on me demande d'attendre et on garde mon épouse plus d'heure. Prècision mon épouse est en petite robe de plage et plutôt plus que jolie. Tous les gendarmes étonnement,passent par le bureau...
Mon épouse est en pleure, elle ne comprend pas.
Pendant ce temps, sur le parking de la gendarmerie, un gendarme vient me voir et me demande de souffler souffler dans leur nouvel appareil. Je souffle et suis à 0. Je précise que je ne sais pas pourquoi on me demande de souffler dans le ballon. Je suis à ce moment là accompagné de mon fils de 9 ans et dans ce parking sont présents quelques connaissances... donc je ne suis pas très fier de subir ce traitement devant de multiples personnes, encore moins devant mon fils.
On me dit par la suite que mon épouse est à 0.48 expiré soit 0.96 (0.48 X 2).
On nous laisse repartir (moi au volant), avec une convocation pour le lendemain à la Brigade motorisée.

Le gendarme qui nous reçoit nous dit qu'il doit recommencé le brouillon de l'avis de rétention d'un permis de conduire qu'il a fait la veille et qu'il ne nous avait pas remis.

Il garde de nouveau mon épouse plus d'une heure et toute la brigade motorisée passe de nouveau dans le bureau sans aucune raison que celle de venir regarder mon épouse.

On donne tous les papiers à mon épouse dont l'avis de rétention qu'elle vient, perturbée, de signer. Nous sommes le 29, et nous constatons que l'avis précise que nous sommes le 28 à 10.50. C'est donc un mensonge.
Sur cet avis il est précisé que le premier contrôle (0.48 ) est fait à 10.55 et le second (0.49) à 11.05.

Mes questions sont donc les suivantes :
1. Comment après avoir était verbalisé à 10.50 à 2 kms de la gendarmerie, peut-on faire un contrôle en gendarmerie 5 mns plus tard, alors qu'il a fallu y aller, initialiser l'appareil qui n'avait pas encore servi ?
2. Comment est-il possible que le taux d'alcoolémie ne change que de 0.48 à 0.49 en dix minutes ?
3. Comment est-il possible d'être en phase ascendante 10 heures après ? (Même si mon épouse ne peut pas prouver qu'elle n'as rien bu.)
4. On fait signé un faux à mon épouse le 29 ou elle confirme avoir reçu ce document le 28. Sur cet avis il est précisé que l'avis de rétention de permis de conduire est effectif à 10.50 alors que le premier contrôle est réalisé à 10.55 et le second à 11.05.

Je tiens à votre disposition cet avis.

Je vous précise également que nous avons demander au procureur d'intervenir, qui téléphone aux gendarmes, ces derniers mentent effrontément, précisent m'avoir fair soufflé dans leur appareil sur la route avant d'aller à la gendarmerie. Il soutiennent également que j'ai ramené le véhicule à la gendarmerie, ce qui est totalement faux.

Merci d'avance pour vos conseils.

Aujourd’hui j’ai accompagné mon épouse pour aller chercher l’avis de suspension de permis du procureur.

J’ai recommandé à mon épouse de bien lire ce qu’elle signe.
Le gendarme m’a demandé pourquoi, je lui ai répondu que les derniers documents avaient été antidatés par leur soins donc que je prenais mes précautions en lui signalant au passage qu’il n’y avait rien d’anormal à lire un document qu’il nous demandait de signer.

Il était fâché car entre temps notre avocat a déposé contre eux pour leurs agissements précédents.

Sur ceux il me dit que je ne leur fais pas confiance. Ce que je lui confirme. Il rétorque qu’il considère que je dis que ses gendarmes sont des menteurs, qu’il les défend et qu’il va m’auditionner.
Il m’enferme à clefs dans la gendarmerie en mettant ma femme dehors. Elle a récupéré ses documents entre temps et le gendarme lui a glissé au passage qu’il n’aimait pas les gens qui essaye de faire marcher leurs relations (avocat).

Il prétend que je sens l’alcool et que je dois souffler dans l’etylotest. Je n’ai bien évidemment pas bu. Il est 9.45

Je refuse et appelle mon avocat qui me dit que cela est bon pour notre affaire et que je souffle. Il est 10.15. Résultat 0,00.

Je demande à mon tour à faire un PV, ce qu’il ne veut plus. Je l’exige.

Lors de l’audition, je pose mon iphone sur la table et j’enregistre tout, surtout le moment ou je m’absente du bureau pour parler au téléphone à mon avocat.

Et là la surprise est de taille.
L’enregistrement des deux gendarmes : « Son avocat est un gros con, il connaît tous les substitus, il faut jouer sur le timing, réussir à lui faire signer qu’il y a eu un long moment entre notre demande d’éthylotest et le moment ou il a soufflé à 0,00. Ça m’énerve que le procureur m’appelle comme ça et lui (moi donc) qui est au téléphone avec son avocat dans le bureau du procureur… »

Mes questions sont les suivantes :
A t’il le droit de m’enfermer (je ne suis pas en garde à vue) ?
A t’il le droit de me faire souffler dans l’éthylotest ?
Qu’est ce que je risque si j’utilise cet enregistrement ?

Je vous passe les détails (enregistrés) ou me fait les réponses dans les questions, la pression etc.

Je sais que j’ai un avocat mais il est très occupé et je suis interessé par plusieurs sons de cloches.

Merci d’avance pour vos réponses.

[Aléa]

Bonsoir,

Pour savoir ce que le gendarme avait le droit ou pas de faire sur votre personne il faudrait déjà savoir ce que lui vous reproche.

Refuser de se soumettre à l'éthylotest constitue un délit, encore faut-il qu'il y ait un motif de vous y soumettre

Je serais vous, j'attendrais tranquillement la suite des événements et s'il n'y a pas de suite, peut-être saisir le procureur de l'ensemble des faits.

[cyrus]

Bonsoir,

Pour savoir ce que le gendarme avait le droit ou pas de faire sur votre personne il faudrait déjà savoir ce que lui vous reproche.

Refuser de se soumettre à l'éthylotest constitue un délit, encore faut-il qu'il y ait un motif de vous y soumettre

Je serais vous, j'attendrais tranquillement la suite des événements et s'il n'y a pas de suite, peut-être saisir le procureur de l'ensemble des faits.

Aucun motif pour me soumettre à un ethylotest (qui s'est avéré à 0,00), juste l'énervement de toute la brigade car nous avons fait appel à un avocat pour nous défendre des multiples abus de pouvoir et irrégularités dans leur procédure.
Nous sommes dans une démocratie, la France et non me semble t'il dans un état policier.
Pour plus de détails voici l'histoire initiale : http://forum.avocats-auto.org/viewtopic.php?t=7283

Merci bcp pour votre réponse mais aussi pour les conseils de juristes à venir.

[Aléa]

Bonjour,

Apparemment il y a une procédure "contre" vous puisque vous avez subi l'épreuve de l'alcootest et que vous dites avoir été auditionné. Il va bien falloir que cette "procédure" suive son cours, je n'imagine pas les gendarmes la mettre tout simplement à la poubelle, si ?.

Donc, au risque de s'enfoncer davantage, ils évoqueront un motif pour justifier tous ces actes et ce n'est qu'à la lecture des pièces du dossier qu'il faudra réagir dans un sens ou dans un autre.

[olive78]

je ne veux surtout pas ouvrir de débat, ni provoquer.

Cependant, je connais très bien le cas en Martinique et il y a pas mal de soucis entre les blancs et les noirs... et beaucoup de problèmes anodins sont parfois de cette origine.

[cyrus]

je ne veux surtout pas ouvrir de débat, ni provoquer.

Cependant, je connais très bien le cas en Martinique et il y a pas mal de soucis entre les blancs et les noirs... et beaucoup de problèmes anodins sont parfois de cette origine.

Aucun problème de couleur dans notre cas, je suis blanc ma femme métisse et les gendarmes sont blancs et noirs.