vice cachè :responsable ou pas????

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reggie_hamond

vice cachè :responsable ou pas????

Message par reggie_hamond »

Bonjour



voila je viens vous demandè votre avis concernant un vehicule que j'ai vendu il y a 15 jours.voici les fait:

le 15 avril j'achete un vehicule de marque mercedes de 1992 une 300 turbo diesel je rentre chez moi avec le dis vehicule et je ne m'en sert pas car ayant deja un autre vehicule,cependant je remet en etat cette mercedes et je la demarre de temp en temp.

un jour elle ne demarre plus,je reussi a la debloquè et la elle commence a fumè blanc!!!! :shock: je stop le moteur et je vais voir sur les forum,et meme je me joint a ces forum ou je pose diver question concernant le vehicule, on me dis c'est un joint de culasse voir une culasse fèlèe au vu des element que je leur ai transmit....je ne suis pas mecano et je suis novice dans ce domaine....



suite a sa je redemarre le vehicule pour le deplacer mais la il demarre nickel pas de fumè rien.....
j'assure le vehicule et je roule avec pendant 6 jours en faisant de l'autoroute et de la ville et rien de suspect(mayonnaise ou fumè blanche)

je remet le vehicule en vente et une personne vient et essaie le dit vehicule elle en et satisfaite,je stipule les defaut que j'ai constatè a cette personne,je lui montre km a l appuie et date de mon achat que je n'ai pas circulè avec la voiture,et ca faisais moins d un mois que j avai ce vehicule qu'il avait le CT en bonne et duforme,et lui demande de me faire un papier sur l'honneur me degageant de toute resposabilitè en cas de vice cachè ou panne... ce qu'il a fait......

elle a pris le vehicule et rentrè chez elle puis 1 semaine suivante elle me rapel et me dis que je lui ai vendu un vehicule avec vice cachè et qu'elle et en panne et que sois je fait moitiè moitiè avec elle pour les frais soit je rembourse soit elle porte plainte....que je suis malhonnete qu'elle ma vu sur les forum et qu'elle est convaincu que c'est moi......


alors voici mes questions:
quesque je risque?
le papier auquelle elle a signè(me stipulant que je serai responsable de rien ) a telle une valeur pour me degager de tout probleme
le fait que je sois sur ces forum me nuira-t'il??

merci je suis assez deconcertè

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
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Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

vous risquez d'etre mis en cause si le vice caché est avéré ensuite rien ne vous empeche de mettre en cause le precedent proprietaire puisque vous avez gardé le vehicule tres peu de temps ceci dit si reellement l'acheteur a accepté de vous signer un papier ou il vous degage de toute responsabilité en cas de vice caché (ces termes doivent figurer sur le document) qu'il se tienne a son engagement...

il faut d'ailleurs etre totalement inconscient pour signer ce genre de document a moins d'acheter le vehicule pour pieces ou conscient de l'etat dans lequel il se trouve....

quoiqu'il arrive pour apporter la preuve d'un vice caché votre acheteur doit faire expertiser le vehicule expertise a laquelle vous serez convoqué a vous de produire ce document a ce moment...
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

reggie_hamond

Message par reggie_hamond »

bonjour et merci de votre reponse


pour le document il et bien stipulé de sa main que je ne serai pas responsable en cas de panne et/ou vice caché et que je n interviendrai financierment pas
cependant d'après son assistance juridique ce papier n'a aucune valeur vu qu'il s agirai d'un "dol",mais je me suis couvert suite a une vente que j'avai effectué ou les acheteur m'ont raplè 1 ans après l'achat d'un véhicule pour vice caché.....
cette personne était au courant des problèmes du véhicule seulement je ne lui ai énoncer les problèmes connu que verbalement

ce qui conduit a ma 2 eme question elle ma menacè en disant qu'elle va se servire du forum ou j'ai participè pour dire que je connaissai ce probleme et ne lui avoir rien dit,ce qui est faux vu que je lui ai tout dis mais elle et de mauvaise fois....

le forum va til jouè en ma defaveur,fait il office de preuve

pour ce qui est de la procédure apparemment l acheteur m'a envoyé un recommandé(a mon avis pour s'arranger a l'amiable),que je n'ai pas encore été cherché, au vu de certain forum je devrai faire le mort et ne pas le récupérer car le récupérer serai preuve de ma culpabilité
pour l'expertise je me vois mal faire 600 km allè et 600km retour pour 1H d'expertise

on ma conseillè de lui envoyè un recommandè aussi avec une photocopie du document signè qu'en penser vous???

Jeanmi
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Message par Jeanmi »

Je reprends les termes de Monsieur QUE !
Par principe, en tant que vendeur, vous êtes responsable; mais votre papier signé par votre acheteur a, pour moi, une valeur tout à fait recevable.
Vous avez informé l'acheteur de certains problèmes sur la voiture; l'acheteur a donc eu connaissance de ces problèmes et il signe en plus un document vous dégageant de toute responsabilité...
Pour moi, il n'y a pas forcément de vice caché, et encore moins de dol !
A mon avis, vous devriez aller chercher le recommandé pour pouvoir y répondre en justifiant votre position avec une copie de l'attestation signée.

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