Probleme suite a une vente.
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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speed2000
Probleme suite a une vente.
Bonjour,
ma femme a vendu sa voiture, il y a plus d'un mois sans le contrôle technique du véhicule.
La voiture est de 2001 avec 75000kms
L'acheteur était bien évidement au courant. Par contre nous ne savions pas si la courroie de distribution avait été faite. L'acheteur ne nous l'avait pas demandé, et nous avions pas pensée a ça.
Maintenant l'acheteur reviens vers nous, plus d'un mois aprés la vente, sans avoir passé le controle technique et sans avoir changer les plaques, nous demandant si on avait changer cette courroie car le constructeur prevoit un changement de cette courroie, tous les 5 ans ou 120000kms.
Nous lui disons que apparemment non elle n'avait pas été faite.
Il se retourne vers nous, lui demandant de payer le changement de cette courroie qui coute plus de 700€.
Quel recourt avont nous ? Il nous menace de nous rendre la voiture, alors que nous avons racheter une autre voiture entre temps, et ne pouvons pas payer cette entretiens.
Peux t'il se retourner contre nous ?
ma femme a vendu sa voiture, il y a plus d'un mois sans le contrôle technique du véhicule.
La voiture est de 2001 avec 75000kms
L'acheteur était bien évidement au courant. Par contre nous ne savions pas si la courroie de distribution avait été faite. L'acheteur ne nous l'avait pas demandé, et nous avions pas pensée a ça.
Maintenant l'acheteur reviens vers nous, plus d'un mois aprés la vente, sans avoir passé le controle technique et sans avoir changer les plaques, nous demandant si on avait changer cette courroie car le constructeur prevoit un changement de cette courroie, tous les 5 ans ou 120000kms.
Nous lui disons que apparemment non elle n'avait pas été faite.
Il se retourne vers nous, lui demandant de payer le changement de cette courroie qui coute plus de 700€.
Quel recourt avont nous ? Il nous menace de nous rendre la voiture, alors que nous avons racheter une autre voiture entre temps, et ne pouvons pas payer cette entretiens.
Peux t'il se retourner contre nous ?
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M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
- Messages : 2147
- Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am
un acheteur doit se renseigner sur le suivi d'entretien d'un vehicule qu'il achete...je ne pense pas qu'il puisse vous obliger a payer cette reparation maintenant vous lui avez vendu un vehicule sans ct et vous constatez qu'il n'a pas changé les plaques j'espere qu'au moins vous avez signalé la vente a la prefecture
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"
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speed2000
En faite, nous voulions passer le contrôle technique car il avait un peu moins d'un an, mais la personne voulait la prendre tout de suite, et nous as dit que ce n'était pas un problème, qu'il la passerait lui même, sachant qu'aucun défaut n'avait été repéré un an auparavant.
Nous n'avons pas encore signaler a la prefecture de la vente, car je voulais y allé lors du changement de plaque de notre nouvelle voiture. D'ailleurs ceux-ci dit j'y vais demain pour y faire les nouvelles plaques. Ce sera donc fait demain.
Ce qui m'inquiète un peu, c'est que l'acheteur doit rouler illégalement car normalement il a le droit de rouler avec les anciennes plaques seulement pendant 1 mois.
Et il me menace de me rendre le véhicule si je ne paye pas les réparations et d'engager une poursuite contre moi. Ce qui me signal, me reviendrais plus chère, que de payer cette entretien.
Je ne sais pas trop comment faire.
Nous n'avons pas encore signaler a la prefecture de la vente, car je voulais y allé lors du changement de plaque de notre nouvelle voiture. D'ailleurs ceux-ci dit j'y vais demain pour y faire les nouvelles plaques. Ce sera donc fait demain.
Ce qui m'inquiète un peu, c'est que l'acheteur doit rouler illégalement car normalement il a le droit de rouler avec les anciennes plaques seulement pendant 1 mois.
Et il me menace de me rendre le véhicule si je ne paye pas les réparations et d'engager une poursuite contre moi. Ce qui me signal, me reviendrais plus chère, que de payer cette entretien.
Je ne sais pas trop comment faire.
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speed2000
S'il ne passe pas le controle technique, si il ne change pas de carte grise, s'il ne fait aucune demarche administrative, alors que j'ai deja prevenu a la prefecture de la vente du véhicule, a t'il des recours ?
Que dois-je si il me harcèle pour que je paye cette réparation ? S'il me harcèle au téléphone ? etc ...
Que dois-je si il me harcèle pour que je paye cette réparation ? S'il me harcèle au téléphone ? etc ...
Il peut toujours vous harceler au téléphone, chercher à vous retrouver,..., mais le fait que la distribution soit à faire ne reléve pas d'un vice caché !
La voiture a été vendue en l'état, sans contrôle technique; l'acheteur a donc pris un risque, dont celui d'avoir des frais sur la voiture, notamment la distribution qui rentre dans le cadre de l'entretien...
A part vous faire convoquer à une expertise contradictoire, vous ne risquez pas grand chose à mon avis.
La voiture a été vendue en l'état, sans contrôle technique; l'acheteur a donc pris un risque, dont celui d'avoir des frais sur la voiture, notamment la distribution qui rentre dans le cadre de l'entretien...
A part vous faire convoquer à une expertise contradictoire, vous ne risquez pas grand chose à mon avis.
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speed2000
ok bon ba vous me rassurez grandement.
J'espere qu'il ne va pas se retourner contre nous vu qu'on lui a vendu sans CT. Alors que c'est nous qui lui avions payé en baissant le prix du véhicule de la valeur du CT.
Bref, merci beaucoup, j'attends cette semaine des nouvelles ...
Je vous tiendrais au courant.
J'espere qu'il ne va pas se retourner contre nous vu qu'on lui a vendu sans CT. Alors que c'est nous qui lui avions payé en baissant le prix du véhicule de la valeur du CT.
Bref, merci beaucoup, j'attends cette semaine des nouvelles ...
Je vous tiendrais au courant.