Cheque de caution d'une voiture, quelles précautions?

[cherounette]

Bonjour a tous,

Je suis actuellement a la recherche d'une nouvelle voiture car je n'ai que des pépins avec l'actuelle. J'ai flashé sur une twingo II toute mignonne et les vendeurs me la laissent a un bon prix. Les vendeurs sont ok pour attendre 1 mois le temps que je vende la mienne. Je pense qu'ils vont me demander un chèque de caution, ce qui est tout a fait légitime, une fois que je leur aurai confirmé ma décision d'acheter leur twingo. Quelles précautions prendre à l'émission d'un cheque de caution? Je pensais faire un contrat stipulant que le chèque n°****** ne serait encaissé que si le véhicule m'est vendu sans aucun problème, signé et daté par les deux parties. Pensez vous que cela soit suffisant?

Merci d'avance pour vos conseils!

Aurelie.

[CQFD]

Bonsoir,

Je doute que le ou les vendeurs soit d'accord pour s'engager sur un tel contrat.
S'il s'agit d'un professionnel, la garantie sert à ça !

Nota :
Dès que vous remettez un chèque en règlement (même de caution) vous ne pouvez pas obliger votre débiteur à ne pas l'encaisser de suite. Vous ne pouvez faire opposition à un chèque qu'en cas de vol ou de perte.
Si le débiteur vous autorise un délai pour présenter votre chèque à sa banque, ce ne sera qu'un accord tacite entre lui et vous, qui n'a rien d'obligatoire, autrement dit, ce n'est qu'un "arrangement" amiable.

Attention ! Faites bien le distingo entre arrhes et acompte, vérifiez bien votre bon de commande... voici justement un autre post de ce jour >>> http://forum.avocats-auto.org/assurance ... c8302.html
et jetez aussi un coup d'oeil par ici >>> http://www.avocats-auto.org/2009/02/art ... t-acompte/

[cherounette]

Non ce sont des particuliers donc pas de garantie meme s'ils m'ont fait bonne impression. Alors, comment puis je etre sure qu'ils vont me garder la voiture le temps que je vende la mienne? Excepté un accord verbal, je n'ai aucune garantie de plus... J'ai lu avec intéret l'article sur la différence entre arrhes et accompte. Dans mon cas, il s'agit plutot d'un acompte car je suis quasi certaine d'acheter cette petite voiture. Mais, si les vendeurs encaissent le chèque mais n'honorent pas le contrat, ai-je un recours? Dans ce cas là, je devrais plutot préciser qu'il s'agit d'arrhes?

Merci d'avance.

Aurélie

[CQFD]

Bonjour,

Si vous êtes absolument certaine d'acheter cette auto vous avez tout intérêt à établir un document (en double exemplaire) stipulant, entre autres, que votre chèque de caution (ou de garantie) représente bien des arrhes.
Sur ce document il y aura lieu de préciser le délai (date butoir) sous lequel le vendeur s'engage à vous fournir le véhicule.
La solution (presque ?) idéale serait d'officialiser ce même document devant huissier, mais là, ça vous coûtera un peu de sous (honoraires).

[Jeanmi]

Le plus simple est de vendre au plus vite votre auto pour reprendre l'autre derrière...

[cherounette]

Ok merci pour vos réponses.