Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

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Samos69
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Inscription : sam. sept. 03, 2011 1:48 pm

Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par Samos69 »

Bonjour à tous,

J'ai un très gros soucis, il y un an j'ai vendu un véhicule à une personne de Marseille (J'habite Lyon).
Et depuis plusieurs mois je reçois plusieurs amendes (feu rouge, stationnement...) Le soucis c'est que je n'ai pas le nom de l'acheteur !
Le jour de l'achat il ne savait pas si il prenait le véhicule à son nom ou à celui de son entreprise... Vu qu'il venait de loin je l'ai laissé partir sans remplir son nom mais juste en signant la feuille.
Je ne pensais pas que ça pouvait me retomber dessus !! je n'avais pas réfléchi !! Du coup je suis perdu et les sommes vont êtres prélevées à la source (banque, employeur...)
La carte grise a bien été barrée sinon...
De l'aide svp ....

Merci !!

dalou
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Inscription : sam. août 20, 2011 10:29 am
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Re: Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par dalou »

Bonjour,

Lors de ta vente, as-tu pensé à garder copie de la carte grise ou copie de l'acte de cession. Il m'est arrivé la même chose, et quand j'ai téléphoné au centre des contraventions, ils m'avaient demandé si j'avais gardé copie d'un document prouvant bien que la voiture n'etait plus en ma posséssion. Heureusement que je fais toujours un photocopie. Ils me l'ont réclamé et on arrêter de m'envoyer toutes les contraventions de l'autre personne. Au pire si tu n'as rien gardé, tente ta chance avec la sous-préfecture, logiquement tu leur as envoyé le double du certificat de cession, ils retrouveront la preuve que ton véhicule ne t'appartient plus depuis 1 ans. C'est ce que m'avait conseillé de faire la personne que j'avais eu au téléphone au du centre des contraventions dans le cas ou je n'avais rien gardé.

Samos69
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Inscription : sam. sept. 03, 2011 1:48 pm

Re: Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par Samos69 »

merci pour ta réponse, j'ai l'original du certificat de cession mais le problème c'est que la partie de l'acheteur est vide. Il a seulement signer et j'ai rempli ma partie. Il devait m'envoyer son nom ou celui de son entreprise ultérieurement...

dalou
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Inscription : sam. août 20, 2011 10:29 am
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Re: Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par dalou »

salut,

Déjà que tu as garder une preuve c'est pa mal. Est ce que tu te rappelles du nom de sa société au moins? Si je comprends bien, tu n'as pas fait les démarche auprés de la préfecture ou sous préfecture puisque tu as toujours en ta possession l'original de l'acte de vente. Est ce que sa signature est lisible qui te permets de deviner son nom? Fait en sorte déjà de prouver qu'au moment des contraventions, tu ne pouvais pas y être ça sera un plus. Moi c'etait pire, la personne qui avait acheté ma voiture avait pris mes plaques d'immatriculation et les avait mis sur une autre voiture. J'espére que ça va s'arranger pour toi, moi en tout cas, j'ai eu de la chance de tomber sur quelqu'un de sympa quand j'avais téléphoné et que je lui avais expliqué que les contraventions ne mettaint pas destiné. Je te souhaite la même chose. Tout problème a une solution, il faut juste frapper aux bonnes portes. En tout cas je ne pense pas que le type a fait le changement de carte grise et depuis la vente il roule a ton nom.

Jeanmi
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Re: Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par Jeanmi »

Quelles preuves ? Le certificat de cession est vierge...Même si celui ci avait été déposé à la Préf., celle ci ne peut rien faire puisque l'acheteur n'est pas identifié...
Vous coryez vraiment qu'il a vraiment acheté la voiture pour une société ? C'est du bidon, sauf s'il a payé par chèque (il faut alors demander une copie de celui ci à votre banque pour avoir l'adresse = cela sera déjà ça...).
Avez vous au moins conserver un N° de téléphone ?
Vous êtes dans une sacré panade car pour contester, il faut quand même un minimum d'éléments...; j'espère pour vous que la carte grise barrée va suffire, mais je n'y crois pas trop...
De toute façon, cela ne coûte rien d'essayer...

Samos69
Messages : 4
Inscription : sam. sept. 03, 2011 1:48 pm

Re: Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par Samos69 »

Enfaite je n'ai rien en ma faveur, j'ai vraiment la poisse. Son nom pas lisible dans sa signature, il a payé en liquide, je n'ai plus son numéro (j'ai appelé sfr pour récupérer ma facture détaillé mais pas possible car j'ai résilié mon précédent forfait)...
J'avais contesté ma première contravention avec une preuve de mon employeur comme quoi je travaillais ce jour là mais ce n’était pas suffisant.
Lorsque je me suis rendu au commissariat ils m'ont dit qu'ils ne pouvaient rien pour moi mais je pense que je vais porter plainte pour abus de confiance. Car c'est ce qu'il s'est passé...
Ma seul piste c'est que j'ai reçu deux amendes de stationnement dans la même rue mais a Marseille(350 km,pas sûr de le trouver et je travail tous les jours...). Je pense que j'irai un de ces 4 pour récupérer son nom...
J'ai reçu un courrier comme quoi ils allaient prélever dans mon compte directement...
j'suis dégouté mais j'avoue que j'ai fais le bête.
Merci beaucoup pour vous réponse Jeanmi et Dalou

gman2
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Inscription : mer. mai 18, 2011 2:57 pm

Re: Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par gman2 »

c'est pas de la poisse vous vous etes mis vous meme dans cette situation en ne faisant pas correctement les papiers...

a moins de suivre la mince piste que vous avez ca peut durer des mois comme ca...

apres vu que le sppaiers ne sont pas conforme et qu'il n'y a aucune trace de transaction peut etre qu'un declaration de vol serait une aide...
mais ca reste limite...

cela dit comme ils devraient le retrouver il faudra qu'ils s'expliquent sur le fait de ne pas avoir changer la CG...
voir pire si il l'a revendue...

Jeanmi
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Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Re: Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par Jeanmi »

Déclaration de vol, c'est très risqué car ce n'est pas vrai...; alors attention, cela peut se retourner contre lui !

dalou
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Re: Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par dalou »

Je suis d'accord avec jeanmi. Faire une déclaration de vol serait vraiment la chose a ne pas faire, il ne faut pas oublier que la carte grise a été barré. Faire une fausse déclaration te retombera dessus. Personnellement, je ne comprends pas pourquoi tu ne t'ais douté de rien. Le fait qu'il ne mette pas son nom et qu'il paye en liquide aurait dû te mettre la puce à l'oreille. Imagine si il avait fait un cambriolage ou n'importe quel délit grave. Je crois que tu vas être obligé de prendre un avocat spécialisé dans ce genre d'affaire car l'acte de cession vierge ne va pas te servir à grand chose. J'espére que dans les jours qui suivent, il se fait mettre un sabot à la voiture comme ça quand il l'a récuperera, ils le bloqueront. Je suis sûr qu'il roule sans assurance cet escroc car les assurances demandent toujours la carte grise ce serait le ponpon, imagine qu'il fait un accident en tord. Je ne veux pas te faire peur mais ça confirme l'urgence de prendre un avocat.
Sincérement je te souhaite que ça va s'arranger pour toi car ta trop grande confiance est entrain de te couter cher.

Critiqual_man
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Inscription : mer. juin 22, 2011 2:33 pm

Re: Amende véhicule vendu. Besoin d'aide svp

Message par Critiqual_man »

trop content de vendre leur voiture de nombreux vendeurs pas tres informes se laissent convaincre de ne mettre aucun nom d'acheteur sur l'acte de vente...et le paiement en especes c'est normal...en fait de sont des petits magouileux qui utilisent de telles methodes pour faire du commerce et gagner quelques centaines d'euros sans jamais apparaitre comme negociant aux yeux du fisc...et c'est tres frequent...

j'ai moi meme ete dans ce cas... l'argument de mon acheteur etait presque identique puisqu'il declarait etre en cours de creation d'entreprise de vente de vehicules et commencait a en acheter mais ne pouvait les mettre ni a son nom car c'etait pour l'entreprise ni au nom de l'entreprise car elle n'existait pas encore....
FORMULAIRE DE DEMANDE D'HISTORIQUE DES CONTRÔLES TECHNIQUES DE MON VÉHICULE
http://www.utac-otc.com/infos-pratiques ... historique

DEMANDE HISTORIQUE ASSURE
http://www.agira.asso.fr/content/fichie ... automobile

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