Excès de 40km/h

[Mir]

Bonjour,

J'ai été flashé à 90km/h (je prévois large, car j'ai vu 86km sur mon écran) par un radar embarqué dans une voiture à la sortie de la ville, donc limité à 50km.
Je pense risquer au moins 3 points et 90 euros d'amende, mais concernant la suspension du permis ; est-elle immédiate ? et sans recours ? puis-je demander un permis blanc pour le travail ? Je précise que c'est la première fois que j'ai une amende et j'ai tous mes points. Cela relève t-il d'une infraction ou d'un délit ? Serais-je convoqué au tribunal ?

Je précise que je ne me suis pas fait arrêté, il n'y avait que le mec dans la voiture au radar.

[Jeanmi]

Il faut attendre le PV qui devrait vite arriver, sous huitaine normalement...
Tout dépend de la vitesse retenue; si c'est plus de 40 Km/h, on passe au délit et ça craint...4 ou 6 points (pas sûr), belle amende, suspension de permis...
Si vous avez tous vos points et sans récidive, c'est moins grave mais il va falloir faire profil bas et lever le pied.

[Aléa]

Bonjour,

Pour les excès jusqu'à 49 km/h il s'agit d'une contravention de classe 3 ou 4 qui vous sera envoyée par la poste. 90 €uros à payer, pas de suspension et perte des points.

Pour les excès de 50 km/h et plus il s'agit toujours d'une contravention, mais de la classe 5. Dans un tel cas il n'y a pas d'envoi par Rennes mais une convocation par la police/gendarmerie.

[Jeanmi]

Autant pour moi, la prochaine fois, je laisserai faire Aléa...

[Mir]

merci pour cette réponse claire et précise.

[rusideuza]

précise ? pas vraiment !!
cf Art R413-14
En dessous de 50 km/h de dépassement amende de 4ème classe = 135 €, minorée à 90€ si payée dans les 3 jours, majorée à 375 € si pas payée après 45 jours.
(3ème classe si dépassement < 20 km/h et vitesse autorisée > 50 km/h)
Dès 30 km/h de dépassement peines complémentaires possibles : suspension (3 ans au max) avec aménagement éventuel - stage sensibilisation sécurité routière - interdiction de conduire certains véhicules
Points perdus :
- dépassement < 20 km/h : 1 point
- entre 20 et 29 : 2 points
- entre 30 et 39 : 3 points
- entre 40 et 49 : 4 points
A partir de 50 km/h de dépassement (art R413-14-1) : retrait 6 points, amende 5ème classe, suspension sans aménagent possible, stage, confiscation du véhicule si le conducteur en est le propriétaire.
Donc si vitesse limitée à 50 et :
- vitesse enregistrée 90 -> vitesse retenue environ 85 = 35 km/h de dépassement
- vitesse enregistrée 86 -> vitesse retenue environ 82 = 32 km/ dépassement = même sanction
Si les forces de l'ordre optent pour l'amende forfaitaire : 135 € + retrait 3 points
Si les forces de l'ordre transmettent au parquet :
- amende + retrait 3 points + éventuellement retrait de permis + éventuellement stage sécurité routière
- quelques conseils : adopter un profil bas, demander l'indulgence du juge, trouver une excuse forte : enfant malade, rendez-vous médical, trouble émotionnel consécutif à l'annonce d'une mauvaise nouvelle (chômage,rupture sentimentale, décès d'un proche), ne surtout pas prétexter un retard au boulot, promettre de ne pas recommencer, faire valoir ses antécédents de bon conducteur, mettre en valeur l'importance pour vous de conserver votre permis (pas de transports en commun, horaires de travail décalé, domicile isolé, etc)

[Aléa]

Bonjour,

précise ? pas vraiment !!

Vous n'êtes pas gêné au moins

cf Art R413-14
En dessous de 50 km/h de dépassement amende de 4ème classe = 135 €, minorée à 90€ si payée dans les 3 jours, majorée à 375 € si pas payée après 45 jours.

Quant à vos précisions, il vous faudra faire un petit effort En effet, Mir lance la file suite à un flash, donc sans interpellation, et pour payer une contravention relevée au vol il y a un délai de 15 jours, voire 30 sous certaines conditions, vous avez oublié de le préciser

- vitesse enregistrée 86 -> vitesse retenue environ 82 = 32 km/ dépassement

Vous manquez de précision

[Mir]

Lorsqu'ils transmettent au parquet, cela peut prendre du temps ?

[Jeanmi]

Il faut attendre le PV pour connaître la vitesse retenue...; avec un peu de chance, la photo n'est peut-être pas exploitable et vous n'aurez rien !!!

[Gousbi]

Bonjour tout le monde ..... J ai besoin d aide je me suis arrêter pour un excès de vitesse de plus de 46 km-h j ai eu une rétention de permis de 72heure suivi de test alcoolémie négatif je suis pas récidiviste je voudrai savoir ce que je risque merci