Contestation PV. mauvaise case cochée

[Audisio]

Bjr a tous et a toutes.
Je me permets de vous solliciter pour une contravention pour excès de vitesse.
J ai été arrête par la police nationale pour excès de vitesse de 24km/h au dessus de la normale (50km/h)
Sur l avis de contravention, l officier a bien note le type de jumelle utilise( eurolaser 8100) et la date de vérification.
Par contre la case cochée est FIXE a la place de MOBILE.
est ce un vice de forme? Puisque le radar est considère comme mobile ( jumelle).
Y a t il possibilité de contester l amende ?
Merci pour vos réponses

[Audisio]

Je pense que j'ai trouve la réponse un peu plus bas dans le forum!

[Abracada]

re

Je pense que j'ai trouve la réponse un peu plus bas dans le forum!

Les jumelles sont des radars mobiles utilisés à poste fixe. C'est donc la case "fixe" qui est cochée.

[CQFD]

re

Je pense que j'ai trouve la réponse un peu plus bas dans le forum!

Les jumelles sont des radars mobiles utilisés à poste fixe. C'est donc la case "fixe" qui est cochée.

La réponse avait aussi été donnée par Aléa il y a quelques jours, donc en cherchant un peu...

[Papymèche]

Bonjour

re

Je pense que j'ai trouve la réponse un peu plus bas dans le forum!

Les jumelles sont des radars mobiles utilisés à poste fixe. C'est donc la case "fixe" qui est cochée.

Sauf que les eurolaser ne sont pas des radars utilisés à poste fixe, mais des cinémomètres utilisés à poste fixe.
C' est si dur que çà pour vous Maître multipseudo que d' employer les bon termes ?
Faut il que je refasse référence aux termes employés dans les diverses jurisprudences, vous qui ne jurez que par elles

[CQFD]

Bonjour,

Plutôt que de savoir qui, d'Abracada ou de Papymèche a raison ou tord, de commencer à vous traiter de "noms d'oiseaux" et... (peut-être ?) éviter une nouvelle polémique stérile, pourriez-vous plutôt nous expliquer (succintement) quelles sont les différences entre radar et cinémomètre et les conséquences de l'un et de l'autre sur un avis de contravention ?...

Merci !

[Abracada]

Re

quelles sont les différences entre radar et cinémomètre et les conséquences de l'un et de l'autre sur un avis de contravention ?...

Aucune différence, aucune conséquence ... (et d'ailleurs tout le monde dit indifféremment "radar" et/ou "cinémomètre" : le sénat, les journalistes, les ministres, les parlementaires, les tribunaux, etc ...)

Le seul but poursuivi ici par Papymèche est de polluer les posts .. çà l'amuse : il est à la retraite et il n'a que çà à faire de ses journées ..

Par contre, lorsqu'une question réellement intéressante pourrait se poser en droit routier, et où ses connaissances techniques pourraient peut-être s'avérer utiles à autre chose que faire le kaké qui joue au prof de français, on ne l'entend pas beaucoup ..

[Papymèche]

Bonjour

Je ne sais plus si j' ai abordé ce qui suit sur ce forum.
Pour que le maître multipseudo puisse réaliser la succulence de ses propos décalés sur le radars mobiles et les radars fixes
Et parce que qu’ à force de se référer à deux jurisprudences décalées, elles aussi, on ne puisse pas considèrer ces dernières brandies par le maître comme l’ usage courant mais plutôt comme une succulence de la Cour de Cassation (président pas très inspiré sur ce coup), et une autre d’ un avocat qui a utilisé le/les termes, sans toutefois que la Cour de Cassation bien inspirée cette fois, n’ acquiesce.

Petite recherche sur le site de la jurisprudence judiciaire, et de la jurisprudence administrative par association de mots.

D’ abord le judiciaire toutes juridictions du 01/01/2000 à maintenant
Radar ==> 76 doc (Attention il y a aussi des radars aériens et maritimes)
Radar + fixe ==> 27 doc
Radar + mobile ==> 3 doc
Radar + poste fixe ==> 2 doc
Radar + embarqué ==> 5 doc
Cinémomètre ==> 186 doc
Cinémomètre + fixe ==> 48 doc
Cinémomètre + mobile ==> 2 doc
Cinémomètre + poste fixe ==> 28 doc
Cinémomètre + embarqué ==> 1 doc
Mesta ==> 50 doc
Mesta + fixe ==> 32 doc
Mesta + mobile ==> 1 doc
Mesta + poste fixe ==> 28 doc
Mesta + embarqué ==> 1 doc

Ensuite l’ administratif toutes juridictions du 01/01/2000 à maintenant
Radar ==> 310 doc
Radar + fixe ==> 133 doc
Radar + mobile ==> 4 doc
Radar + poste fixe ==> 0 doc
Radar + embarqué ==> 0 doc
Cinémomètre ==> 4 doc
Cinémomètre + fixe ==> 0 doc
Cinémomètre + mobile ==> 0 doc
Cinémomètre + poste fixe ==> 0 doc
Cinémomètre + embarqué ==> 0 doc
Mesta ==> 1 doc (Attention à ne pas tomber de la falaise)
Mesta + fixe ==> 1 doc (Toujours la falaise)
Mesta + mobile ==> 0 doc
Mesta + poste fixe ==> 0 doc
Mesta + embarqué ==> 0 doc

Le moins qu’ on puisse dire, c’ est que le terme "mobile" n’ est pas véritablement associé ni à "radar", ni à "cinémomètre".
Par contre le terme "radar" est le terme le plus employé par le droit administratif. Très peu le terme "cinémomètre", Pas plus que "mobile" avec "radar" et "cinémomètre" d’ ailleurs.

@ CQFD : Je reviendrai plus tard sur ce que recouvrent le terme cinémomètre. (Accès Internet limité pour le moment)
Mais si les intervenants cessaient d' employer des termes à la fois techniquement et juridiquement incorrects, Audisio n' aurait pas été pollué par ces termes inexacts et n' aurait pas posé sa question. C' est une sorte de démonstration.

C' est ce qui nécessite cette nouvelle mise au pont avac le Maître multipseudo qui n' hésite pas à venir sur les forums avec l' article 60 de la loi sur les professions juridiques en bandoulière, ou de menacer ses contradicteurs.

[gman2]

houla beaucoup de vagues pour pas grand chose.

quelques recherches sur le web et on se rend compte que :

Un cinenometre est un appareil qui permet de mesurer la vitesse d'un element mobile.

Que les FDO utilisent des appareils issue de la technologie du RADAR comme cinenometre.

Le RADAR n'est pas uniquement un cinenometre.

Bref beaucoup de semantique pour pas grand chose...

Le terme de radar (appareil de detection) est le plus largement utilisé.

Dans le cas de mesure de la vitesse on devrait utiliser le terme de cinenometre à technologie radar.

Donc la phrase :
je me suis fait chopper au RADAR est correcte.
(dans la definition on decouvre aussi que l'on peut y associer facilement la phrase : je vais encore prendre cher )

de meme la phrase : le cinenometre affiche une vitesse de XXX km/h est correcte.

pas la peine de se prendre la tete sur de la semantique.

on pourrait estimer que ce terme est utilisé à tord si une autre technologie que le RADAR etait utilisée.
je ne sais pas si c'est le cas.

[CQFD]

Bonjour et merci pour ces premières impressions Papymèche.

gman m'a pris de.... "vitesse" sur ce coup là !

En lisant les définitions de radar et de cinémomètre je m'aperçois qu'elles sont très proches effectivement, sans entrer dans le détail, il est dit :

"C'est un appareil de mesure destiné à mesurer la vitesse", (tout comme le tachymètre, apparemment !) : le "compteur" d'une voiture en est un..."