Durée procédure tromperie kilométrage

[yanik750]

Bonjour à tous,

En 2010 j'ai acheté à un particulier une BMW 120d de 2006 et 62000kms.
Carnet à jour, CT vierge, nickel.
Pas assez méfiant, je me suis fait bananer : faux carnet, faux tampons sur le carnet...import allemagne...

Bref, je m'en suis rendu compte quand j'allais la vendre et qu'un acheteur m'en a informé, en appelant BMW et en voyant un passage en garantie en juillet 2009 a 89000kms, soit quelques mois avant que je ne l'achete a 62000kms...

En creusant, j'ai vu que le mec, le particulier, l'avait importée lui meme (1ere immat en France à son nom), et qu'il avait ce jour là encore 2 bmw 120d a vendre sur lbc . en gros, il en faisait un business.

Bref, je lance la procédure, nous sommes en aout 2011.

Recommandés, demande d'accord amiable, pas de réponse.
Expertise officielle, rapport en mafaveur, km estimé a 40 000 kms de plus.
depot au tribunal... patati patata.
Convocations , il ne vient pas, ne nomme pas d'avocat.
Mon avocat depose le dossier complet.

en décembre 2012, ENFIN, le mec sort de son sommeil et pretexte qu'il découvre l'affaire (mon oeil vu qu'il a eu l'expert au tel)
Il demande un report pour trouver un avocat.
L'audience de Mise en Etat est reportée au 24 janvier.
Aujourd'hui, l'avocat m'informe que le juge a donné un NOUVEAU délai de deux mois au gars, pour qu'il se trouve un avocat....

J'enrage !

Le mec joue la montre... Si ma voiture brule, que je la casse, ou que je craque...il en sort les fesses propres !

S'en suit une nouvelle date fin mars 2013 pour unen nouvelle MEE du juge !

Question : Quand est ce que le juge va comprendre que ce gars abuse ? Va til donner encore un délai pour l'avocat ?

Après la mlise en état, il y aura les plaidories, puis le jugement, un éventuel appel...et après si je suis donné "vainqueur", le temps de se faire payer, avec les huissiers etc..
A ce jour, le mec a 5 cartes grises a son nom encore ! mais il fera le necessaire pour qu'au jugement cela ne soit pas le cas...j'en suis sur !

En attendant, je ne peux pas changer de voitures, je suis obligé de la voir vieillir et de payer les frais qui s'y rapportent. (les pneus, l'embrayage, les disques...) alors que je n'ai pas l'habitude de garder ces voitures pour eviter cela.
J'ai déménagé et une pack M avec chassis sport ne m'arrange pas DU TOUT là ou je vis...
Nous esperons avoir un 2eme enfant, mais sans changer de voiture ca sera dur à vivre...

Je suis COINCE !

J'en ai marre, je desespere devant cette justice qui donne toutes ses chances aux escrocs de s'en sortir.
Je suis magnanime franchement j'etais pret a attendre 2 ans, mais là on va partir sur plutot 3 !

C'est quoi vos experiences sur les durées ?

Si je craque, il gagne, et je revends la voiture deux fois sous son prix.
Elle va bien, mais aucun carnet, aucun km certifié, elle vaut bien 5000€ de moins !

Et vous pensez que le juge dans son jugement va tenir compte du fait que j'ai utilisé la voiture pendant ce temps là et la deprecier encore plus ?

j'ai demandé le max, DI + remboursement intégral de la voiture + les 1500€ de l'embrayage !
Si elle avait eu le kmage affiché, je n'aurai pas eu ces frais à faire !!

je desespere....

[Frank1965]

Bonsoir, déjà je suis désolé de ce qui vous arrive,mais achetez une BMW import d'Allemagne de 2006 avec 62.000 Km, cela n'existe pas.Au risque de me faire tiré les oreilles et de ressembler a un personnage connus de TV(Mr Spock) qu'est-ce que vous avez tous à achetez des voitures et peu importe la marque originaire d'Allemagne d'Italie ou de Belgique? dans tous les cas traité ici, 95% des gens c'est fait avoir avec des faux kilométrage,alors pourquoi ne pas achetez en France directement quitte a payé un peu plus, mais d'avoir plus de chance de vous en sortir...
Ce qui est sur, c'est qu'il gagne du temps la, votre avocat il en pense quoi? il ne faut pas lâcher et le coincer pour être dédommager,certes plus facile à dire qu'a faire,mais vous n'avez pas le choix.Désolé d'avoir était brutal.

PS:Mon cousin à eu un souci similaire avec une Audi, il avait engager un avocat Allemand et son histoire fut moins longue, lui coûta 2500 euros,mais a vite rattraper son argent avec la reprise de la voiture aux prix d'achat par son vendeur plus des dommage et intérêt(affaire juger outre-Rhin)ici votre vendeur est en France, mais je suis étonner que le juge accorde des délais a ce vendeur pour qu'il se cherche un avocat, la justice reste vraiment a deux vitesses.

Ensuite, en Août 2013, cela fera deux ans que vous aurez lancer la procédure, car à la vitesse ou vas la justice ,faudrais espérer que votre affaire sera bouclé, je croit que la vous n'avez pas le choix que t'attendre Mars 2013.

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

Cette voiture n'a pas ete acheté en Allemagne mais en France...c'est son vendeur qui l'a importé...

[Frank1965]

Cette voiture n'a pas ete acheté en Allemagne mais en France...c'est son vendeur qui l'a importé...

Bonsoir, j'avais bien compris MrQue, c'est ce que j'ai dit dans mon message

achetez une BMW import d'Allemagne

[yanik750]

oui, si j'avais su que c'etait un import je ne l'aurais sans doute pas achetée, ou j'aurai vérifié plus en profondeur !

Je n'ai pas vérifié chez bmw france et j'aurais du bien sur, mais le carnet etait présent, tamponné, elle sortait de chez bmw, du CT....
Le mec a maquillé le carnet et a fait faire des faux tampons de concession !

Pour ce qui est de croire au reve du kms bas, sur une voiture francaise, je pouvais y croire hein, 62000kms en 4 ans 'je l'ai achetée en juin 2010), ca arrive.
Mon autre voiture avait ce kilometrage là a cette epoque.la BM à mon pere a 140 000kms en 12 ans..

Mon avocat, il dit rien, je l'ai jamais eu au tel.
Mon dossier est solide, le conseil juridique est en certain, mais la question...c'est quand ! quand est ce que ca va se finir, comment accelerer...
Si au bout de 3 ans le mec se déclare insolvable, je l'ai total dans le.....

Franchement, j'ai jamais voulu la revendre telle quelle, en mentant moi aussi. Je suis quelqu'un d'honnete. Mais là, jme dis que je suis bien con. Quand je vois que l'escroc a juste a "attendre", jouer la montre... pour n'etre inquiété de RIEN ! C'est a s'en vouloir d'etre honnete.

[Jeanmi]

yanik750, il y a deux choses dans votre cas...; la tromperie sur le kilométrage (civil) et des faux (pénal) !
Alors, puisque votre vendeur semble vouloir jouer la montre, il est possible de lui mettre un gros coup de stress, si et seulement si vous êtes absolument certain que votre carnet est faux.
Là, on rentre dans le pénal car il y a faux et usage de faux, escroquerie organisée,...
Donc, avec tous ces élements, vous allez déposer plainte contre votre vendeur (sauf si c'est déjà fait) pour qu'une suite judiciaire soit menée contre lui.
Là, vous semblez être au civil; mais avec votre dossier, si les faits sont avérés, cela passe au pénal et il risque gros.
En plus, il semble avoir remis le couvert avec une autre voiture; c'est donc un habitué de la chose et si vous le laissez faire, cela va prendre de l'ampleur.
Dans ce genre de cas, s'il s'amuse à faire plusieurs autos dans l'année, il pourrait se voir reprocher une activité de professionnel de l'automobile, azvec tout ce que cela implique (TVA, revenus,...); si jamais les impôts lui tombent dessus, il va le sentir passé...
Dernier conseil qui a son importance: planquez la voiture !!!!
Ne la laissez pas dans la rue, devant chez vous, même dans une cour,...; il ne faut pas que votre acheteur sache où elle se trouve; il faut lplanquer loin de chez vous, à l'abri des regards, pour que personne ne sache où elle se trouve.
Avec l'immobilisation, vous pourrez lui réclamer en plus de l'annulation, un préjudice de privation de jouissance; donc, il faut arrêter l'auto pour qu'elle ai un minimum de Kms en plus au compteur depuis l'expertise, ce ui prouvera que vous n'avez plus rouler avec...
Tenez nous au courant

[yanik750]

oui oui les carnets sont bien faux, c'est un carnet vierge BMW, sur lequel des faux tampons de concess sont apposés. J'ai appelé et vérifié avec les concessionnaires concernés, et l'expert aussi.

Le pénal j'y pense, mais mon conseil juridique m'a conseillé de commencer par le civil, car si je lancais le pénal, ca justement "penaliserait" le civil.
J'attends d'avoir l'avocat au téléphone, pour lui exposer le cas.
Quand à planquer la voiture, j'ai déménagé a 800kms de chez lui donc ca devrait aller. Après, forcément a un moment de la procédure il a du avoir mon ancienne adresse, la nouvelle je ne sais pas.
Ne pas la faire rouler ? Pas trop le choix...

[Jeanmi]

Voilà, donc si c'est sûr, c'est déjà bon pour vous.
Dans l'histoire, il risque vraiment gros car les deux concessionnaires pourraieent eux aussi déposer plainte.
Pour vous, c'est un faux et usage de faux; pour eux, c'est la même chose, avec peut-être en plus une usurpation...
Moi, perso, j'irai de suite au clash...; au civil, le temps que Mr veuille bien prendre la peine de choisir un avocat, qui va à coup sûr contester le rapport d'expertise (incontestable) établi malgré le fait que votre vendeur a bien été convoqué (on parie...? ), vous y êtes encore l'année prochaine.
Il faut vous préparer à une longue procédure; donc, zen, cool, le compteur préjudice + privation de jouissance + assurance + location d'un box de stockage,..., tourne pour vous et cela risque de lui coûter deux fois le prix de l'auto !!!

[hmayda]

Bonjour yanik750, je voudrais avoir plus d'info concernant vos demarches parceque je me retrouve dans la meme situation que vous "KM faux et carnet maquille", j'ai la voiture depuis 6 mois. sauf que moi j'ai pas porté plainte en attendant d'avoir plus d'infos sur les procédures et aussi de peur de voir ma voiture bloque et ts le malheur qui suit!!!
je voudrais avoir des nouvelle concernant votre affaire. cordialement

[V1sang]

La solution est apporté dans les différentes réponses.
Il faut immobiliser le véhicule, le stocker à l'abri pour éviter qu'il brûle "de manière spontané" ou soit volé.
Ensuite, expertise contradictoire autour du véhicule (véhicule dans un garage) puis au tribunal si cela ne débouche pas.