Bonjour a tous ,
J'aimerais avoir une information la plus précise possible
Moi et ma concubine nous avons acheter un véhicule en juin 2011 elle a mis 6500 euros et moi 15 000 euros
Les 2 noms figure sur la carte grise
Surmené par le travail et assez stressé j'ai décidé de prendre 2 semaines de vacances au portugal , le problème c'est que madame me menace que dans ce cas elle irait déclarer le véhicule comme volé et que de ce fait je ne pourrait passer la frontière .
Très curieux je sais mais les relations ne sont pas au bon fixe en ce moment
Nous vivons en concubinage avec 1 enfant sans union administrative
Qu'en est -il vraiment des textes de loi s'il vous plaît ?
J'ai cru comprendre que dans une relation de concubinage la notion de vol n'éxiste pas mais j'aimerais avoir plus de précision la dessus svp
Ne puis je pas profiter de mon bien alors que j'ai donné 15 000 euros pour m'a part ?
Merci pour vos réponses
Concubine menace de déclarer notre véhicule volé
Règles du forum
Ce forum concerne les sujets suivants : mécanique automoto, réparation, carte grise, stationnement handicapé, mandataires, permis international, échange permis étranger ou militaire, plaque immatriculation, sécurité prévention routière, rappel véhicules par le constructeur...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Re: Concubine menace de déclarer notre véhicule volé
A partir du moment où cette voiture est aux deux noms, il va de soi qu'il ne peut y avoir de vol par l'un des "propriétaires"...; pour votre info, la carte grise n'est pas un titre de propriété, mais de circulation.
Si l'ambiance n'est pas au beau fixe, expliquez gentiment à votre compagne qu'elle ne peut pas la déclarer volée puisque cette auto vous appartient en majorité, vu votre apport.
Au pire, vendez l'auto et répartissez le produit de la vente proportionnelement à l'apport de chacun; comme cela, vous pourrez vous racheter une auto en la mettant à votre nom.
Le problème, c'est que pour la vendre, il faut la signature des deux...
Si l'ambiance n'est pas au beau fixe, expliquez gentiment à votre compagne qu'elle ne peut pas la déclarer volée puisque cette auto vous appartient en majorité, vu votre apport.
Au pire, vendez l'auto et répartissez le produit de la vente proportionnelement à l'apport de chacun; comme cela, vous pourrez vous racheter une auto en la mettant à votre nom.
Le problème, c'est que pour la vendre, il faut la signature des deux...
Re: Concubine menace de déclarer notre véhicule volé
Ils risquent de rire au commissariat si elle déclare le véhicule volé par un de ses co-propriétaires ...
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire
Re: Concubine menace de déclarer notre véhicule volé
C'est marrant vos 2 réponses correspondent exactement a ce que d'autres membres sur un autre forum m'ont dit .
Pour la carte grise ont m'a dit la même chose aussi , alors j'ai fait la photocopie des 2 chèques de banques + le bon de commande ou je viens de le remarqué aujourd'hui madame n'a même pas signé Lol .
Et je garde le tout dans mon porte feuille donc , carte grise + photocopie des 2 chèques de banque attestant par document bancaire que celui de 15 342 euros est bien le miens nom prénom etc... + photocopie du bon de commande .
Donc si j'ai bien compris il ne peut rien m'arriver au passage de la frontière france espagne pour l'aller et espagne france pour le retour ?
La notion de vol n'éxiste pas dans ce cas de figure c'est bien ça ?
C'est qu'en plus madame joue la maline a me dire qu'elle c'est renseigné etc.... ça en deviens même pathétique .
Bref !
Merci beaucoup pour vos réponses
Pour la carte grise ont m'a dit la même chose aussi , alors j'ai fait la photocopie des 2 chèques de banques + le bon de commande ou je viens de le remarqué aujourd'hui madame n'a même pas signé Lol .
Et je garde le tout dans mon porte feuille donc , carte grise + photocopie des 2 chèques de banque attestant par document bancaire que celui de 15 342 euros est bien le miens nom prénom etc... + photocopie du bon de commande .
Donc si j'ai bien compris il ne peut rien m'arriver au passage de la frontière france espagne pour l'aller et espagne france pour le retour ?
La notion de vol n'éxiste pas dans ce cas de figure c'est bien ça ?
C'est qu'en plus madame joue la maline a me dire qu'elle c'est renseigné etc.... ça en deviens même pathétique .
Bref !
Merci beaucoup pour vos réponses
Re: Concubine menace de déclarer notre véhicule volé
Attention, au delà du pathétique de l'histoire, elle peut très bien déposer cette plainte quand même, si elle tombe sur un flic lambda qui fait pas attention...
Le commisariat de votre commune n'est pas censé être au courant de vos histoires, ni du fait que la carte grise est à vos deux noms.
Le seul hic qui pourrait peut-être la gêner, c'est qu'avec les deux noms sur la carte grise, il est peut-être possible que les deux personnes en question viennent ensemble déposer plainte...
Au pire, pour vous éviter tout ennui, allez au commisariat ou la Gendarmerie de votre commune pour expliquer la situation...; si votre compagne se présente pour déposer plainte, il sera reçue comme il se doit car cela pourrait être considéré comme une dénonciation de délit imaginiare, répréhensible par la loi...
Par sécurité, conservez sour vous l'original de la carte grise et de quoi justifier de votre identité.
Le commisariat de votre commune n'est pas censé être au courant de vos histoires, ni du fait que la carte grise est à vos deux noms.
Le seul hic qui pourrait peut-être la gêner, c'est qu'avec les deux noms sur la carte grise, il est peut-être possible que les deux personnes en question viennent ensemble déposer plainte...
Au pire, pour vous éviter tout ennui, allez au commisariat ou la Gendarmerie de votre commune pour expliquer la situation...; si votre compagne se présente pour déposer plainte, il sera reçue comme il se doit car cela pourrait être considéré comme une dénonciation de délit imaginiare, répréhensible par la loi...
Par sécurité, conservez sour vous l'original de la carte grise et de quoi justifier de votre identité.