acheteur malhonnête ! besoin d'aide svp !!!!!

Discussions: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
Règles du forum
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
sev
Messages : 8
Inscription : mar. janv. 14, 2014 1:57 pm

Re: acheteur malhonnête ! besoin d'aide svp !!!!!

Message par sev »

J'ai plusieurs factures d'entretien et réparations , Peugeot, speedy, Norauto etc ... du véhicule et également contrôle technique.
la personne qui m'a vendu ce véhicule il y a 7 ans m'a aussi fourni toutes les factures d'entretiens et réparations (faites chez Peugeot)
bref on peux retracer sans peine le kilométrage de cette voiture.

comment prouver ma bonne foi ?

Scotch35
Messages : 1158
Inscription : ven. mars 15, 2013 5:55 pm

Re: acheteur malhonnête ! besoin d'aide svp !!!!!

Message par Scotch35 »

Scotch35 a écrit :Si vous possédez suffisamment de factures d'entretien (et de PV de contrôle technique) qui montrent une progression régulière du kilométrage parcouru depuis la 1ère mise en circulation du véhicule, vous ne devriez pas avoir de soucis à vous faire.
[....]
8) Si on ne vous reproche rien d'autre qu'un compteur qui aurait prétendument fait de la marche arrière, vous avez tous les atouts pour prouver votre bonne foi !
Dernière modification par Scotch35 le mar. janv. 14, 2014 4:30 pm, modifié 1 fois.
Pour triompher, le mal n'a besoin que de l'inaction des gens de bien. Edmund Burke

sev
Messages : 8
Inscription : mar. janv. 14, 2014 1:57 pm

Re: acheteur malhonnête ! besoin d'aide svp !!!!!

Message par sev »

Scotch35 a écrit :
Scotch35 a écrit :Si vous possédez suffisamment de factures d'entretien (et de PV de contrôle technique) qui montrent une progression régulière du kilométrage parcouru depuis la 1ère mise en circulation du véhicule, vous ne devriez pas avoir de soucis à vous faire.
[....]
8) Si on ne vous vous reproche rien d'autre qu'un compteur qui aurait fait de la marche arrière, vous avez tous les atouts pour prouver votre bonne foi !
J'espère !
Je n'ai jamais été dans ce cas de figure.
ce compteur n'a jamais été touché, j'espère juste que l'expert ira dans mon sens, car si c'est pas le cas c'est vraiment injuste :cry:

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
Messages : 2147
Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am

Re: acheteur malhonnête ! besoin d'aide svp !!!!!

Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

J'ai eu le cas d'un acheteur a qui j'avais vendu un vehicule et qui m'accusait d'avoir trafiqué le kilometrage ....car il avait trouve une etiquette precisant une date de vidange dans le compartiment moteur avec un km superieur...heureusement pour moi que le garage ayant effectué l'intervention avait une facture correspondante a la date avec le kilometrage reel...
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

sev
Messages : 8
Inscription : mar. janv. 14, 2014 1:57 pm

Re: acheteur malhonnête ! besoin d'aide svp !!!!!

Message par sev »

oui heureusement comme vous dîtes !

affaire à suivre donc ...

j'ai contacté un expert automobile et selon lui je n'ai pas trop de souci à me faire, de simples accusations n'ont pas de valeur
et le soi disant constat du garagiste lui parait un peu léger comme preuve ...

on verra bien, j'ai eu mal au ventre toute la journée du coup :|

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Re: acheteur malhonnête ! besoin d'aide svp !!!!!

Message par Jeanmi »

Hormis le fait contestable que ce garage a peut-être provoqué un bug sur le véhicule, ou parce que le compteur est tombé en panne et qu'un petit malin (au garage ou l'acheteur) a mis un compteur d'occasion, ce qu'il ne faut surtout pas faire sur ce type d'auto, vous pouvez dormir sur vos deux oreilles...
Vous êtes confronté à un cas typique qui prouve l'importance capitale d'acheter une voiture d'occasion avec son historique (facture entretien et CT).
Puisque vous avez tous ces documents, avec peut-être même la facture d'achat neuve, vous préparez un beau dossier des copies de toutes les factures et autre CT en votre possession (celles de votre vendeur + les vôtres) qui prouvent le kilométrage, donc votre bonne foi !
Pour info, il est aussi possible de demander l'historique des CT passés sur ce véhicule en France en écrivant à l'UTAC...; vous aurez encore la preuve formelle de votre bonne foi.
A mon sens, attendez de recevoir un courrier de l'expert qui risque de vous convoquer et envoyez lui votre courrier avec les copies en RAR...
Vous pouvez aussi envoyer ce dossier à la dame de la PJ de l'acheteur qui vous a contacté...; comme cela, elle pourra voir par elle même votre bonne foi et transmettre à qui de droit.
Pour info, l'assistance juridique ne sert (pratiquement) à rien...; ce n'est qu'une assistance, c'est à dire vous avez un problème, vous appelez tel numéro, on vous renseigne, et c'est tout !
Ce n'est pas une protection juridique, qui elle vous doit une vraie gestion de dossier, avec expert, avocat,..., si nécessaire.
Si malgré l'envoi des factures, l'expert maintient une expertise, je vous invite alors à refaire un courrier en urgence à la PJ de l'acheteur en indiquant que vous réclamerez le remboursement des frais engagés...

V1sang
Messages : 1332
Inscription : mar. sept. 17, 2013 1:49 pm

Re: acheteur malhonnête ! besoin d'aide svp !!!!!

Message par V1sang »

Petit aparté : Il me semble que sur bon nombre de véhicule, lorsqu'un élément est remplacé type compteur ou boitier calculateur, le kilométrage repris est le plus élevé des deux, n'est ce pas ?

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Re: acheteur malhonnête ! besoin d'aide svp !!!!!

Message par Jeanmi »

Tout dépend des véhicules, si cette intervention est réalisée dans le réseau et si il est techniquement possible de conserver ou remettre le kilométrage d'origine...
Chez Renault, la plupart du temps, on peut mettre un compteur neuf et le kilométrage repart de zéro...; il y a eu bon nombres de problèmes avec les Scénic II, Espace IV où les compteurs lâchaient les uns derrière les autres...
Inutile de le changer, c'est juste l'alimentation qui grille et il existe pleins de spécialistes sérieux qui réparent la pièce, permettant ainsi de conserver le compteur d'origine avec son kilométrage...
Chez PSA, le kilométrage est partagé entre le compteur, le calculateur et la BSI...; si un petit malin essaye de changer un des trois éléments, le système prend le kilométrage le plus élevé; la parade est de tout changer, mais ça coûte cher...

Répondre