Problème lors d'une vente

[Neovo]

Bonsoir à tous ,

je vous explique mon problème très récent et vous remercie d'avance pour vos conseils.

le 24/12/2013 j'achète un véhicule de type BMW 118 D en bon état général à un garagiste en Belgique,
Voiture passée le 23/12/2013 au contrôle technique par les soins du garagiste sans remarque particulière.

Après avoir fait le tour des assurances, il s'avère que assurer ce véhicule me coutera trop cher ( jeune conducteur, oui j'aurais du me renseigner avant ).

Le véhicule est donc vendu le 12/01/2014 pour l'Allemagne, le véhicule aura juste roulé 50 km pour revenir jusque mon domicile le jour de l'achat.
Je précise qu'il n'y a aucun gain entre la facture d'achat et la facture de vente.

Cependant, la personne ayant achetée mon véhicule vient de me contacter par e-mail annonçant que le véhicule avait été accidenté( ce dont je ne suis pas au courant ) ainsi qu'il allait déposer une plainte pour tromperie auprès de son avocat.

Je n'ai jamais eu l'intention d'en arrivé la étant donné ma totale méconnaissance d'un accident.

Pourriez-vous me citer les meilleurs solutions pour résoudre ce problème de la meilleur façon possible ?

Merci d'avance

[Scotch35]

Bonjour.

Le nouvel acheteur est français ou allemand ?
Que vous demande-t-il : une annulation de la vente ou une participation financière à la remise en état ?

[Neovo]

Il est allemand , et il ne m a encore rien demandé il m'a juste signalé le problème et son intention de contacter un avocat.

Je lui ai demandé ce qu'il souhaite , j'attends

[Jeanmi]

Première bêtise, c'est d'acheter une voiture en Belgique...Oui, je sais, Mr Que ne va pas être d'accord, il n'empêche que les cabinets d'expertise et d'avocats se remplissent de dossiers de ce genre...; je n'y peux rien c'est un fait !
Entre les accidentées et les compteurs qui tournent à l'envers, c'est une plaie la Belgique...
Donc, en gros, vous êtes le vendeur, donc théoriquement responsable de la chose vendue, même si vous n'êtes pas l'auteur de l'accident, de la mauvaise réparation,...; attention, c'est la théorie en France, mais votre acheteur est allemand.
Un recours entre deux pays est compliqué mais si vous tombez sur un fou furieux de la procédure, il pourrait vous poursuivre...
Le plus simple serait de retourner voir votre propre vendeur en Belgique pour annuler la vente avec lui...; avez vous repris contact ???

[Neovo]

Bonjour , j'ai un peu plus de news .

Tout d'abord j'ai acheté la voiture en Belgique mais je suis Belge et les voitures en belgique sont vendue avec Carpass qui est un certificat kilométrique mais la n'est pas le problème.

L'acheteur Allemand m'a envoyé la preuve d'accident :

Il s'agit d'un papier de réparation fait par BMW par le premier propriétaire en 07/2008, citant que une réparation à été faites dans leur garage avec les garanties bmw etc.

Je pensais que la voiture avait des traces d'accident ou autre, ici c'est peut être simplement une pièce repeinte ... comme n'importe quelle voiture .

Croyez-vous que cela justifie de sa part et de la mienne que nous prenions plus de décision ?

Ma première idée était de lui reprendre le véhicule et moi même de faire la même chose avec mon vendeur, mais lorsque je me demande vraiment si c'est suffisant pour quoi que ce soit .

merci

[Jeanmi]

Ouh la, attention....; si c'est vraiment une garantie BMW, ce n'est pas un accident.
Si un pare choc a juste été repeint, ce n'est pas non plus un motif sérieux prouvant un accident justifiant l'annulation de la vente...
Voyez par vous même si vous pouvez retrouver le fameux concessionnaire et demandez lui la nature de l'intervention ou peut-être qu'une simple visite chez le concessionnaire local avec le N° de série suffira à connaitre le motif de cette intervention.

[Scotch35]

Pour les visiteurs de ce sujet, un article sur Carpass et la lutte contre la fraude au compteur en Belgique (ça date de 2009) : http://pro.largus.fr/s_informer/distr_v ... cle=158784

[gman2]

de toute façon la belgique vaut mieux oublier dans les acahts...

le carpass je l'ai lu et vu 50.000 fois en entendant que c'etait la solution miracle...
mais ca n'empeche qu'il y a toujours des problemes... et toujours les memes...

sinon pour l'histoire d enotre mai je rejoins jeanmi, si c'est pris en garantie peu de chance que ce soit un accident, plus un defaut corriger sur le vehicule, et si il l'a toruve dans les facture c'est pas caché... donc pour l'instant ovus pouvez dormir tranquille

[Neovo]

Merci pour vos réponses.

Effectivement le papier se trouvait bien à bord lors de l'achat du véhicule, c'est lui même qui l'a confirmé dans son premier mail après la vente.

Des réparations effectuées par BMW avec garantie de la marque cela veut dire que tous à été fait dans les règles de l'art, de plus c'était en 2008 avec 11000Km au compteur. La voiture possède actuellement 76000km et j'estime donc que suivant l'article 1641 du Code civil concernant les vices cachés;

Cet article dispose que « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Cette garantie n’est applicable que si le vice pris en considération est relativement important. A défaut il sera considéré comme n’affectant pas l’usage de la chose.

que le véhicule est en parfait état lors de sa vente et qu'il ne s'agit pas de défauts cachés étant donné que il s'agit d'une simple réparation et qu'il n'y a aucune contradiction pour n'importe quel usage du véhicule pour l'avenir.

Ps : Impossible d'obtenir des renseignements concernant la réparation chez BMW, seul le premier propriétaire peut le faire ( secret professionnel d'après bmw ) et je n'ai aucune coordonnée du premier propriétaire.

Conclusion : Celon vous, suis je droit dans mes explications et ma façon de pensé ou bien ai-je omis quelque chose d'important qui devrais me faire changer de décision ?

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

Première bêtise, c'est d'acheter une voiture en Belgique...Oui, je sais, Mr Que ne va pas être d'accord, il n'empêche que les cabinets d'expertise et d'avocats se remplissent de dossiers de ce genre...; je n'y peux rien c'est un fait !

La Belgique je suis tout a fait d'accord puisque j'ai moi meme vendu une bmw de 200000 km a un marchand belge qui l'a proposé a un espagnol en lui demandant le kilometrage qu'il souhaitait...bon c'etait il y a quelques années mais c'etait une pratique courante...

par contre j'ai toujours defendu les vehicules du Luxembourg parce que je suis frontalier que les luxembourgeois ont plus de moyens pour acheter des voitures haut de gamme et les entretenir parfaitement et qu'il est beaucoup plus facile d'eviter les arnaques en prenant les memes precautions qu'en France sachant qu'ils parlent francais et qu'en plus tous les concessionnaires de grande marque du Luxembourg donnent les memes renseignements sur l'historique qu'en France...et qu'enfin le trafic est beaucoup plus puni dans ce pays...

Les regles a adopter lorsqu'on achete a l'etranger c'est de fuir les bonnes affaires surtout lorsqu'elles sont proposées par des particuliers ou des marchands independants installés le long des frontières, de choisir de preference des concessions de grande marques et des vehicules recents, d'eviter les marchands etrangers qui passent des annonces destinees au marche francais et de verifier sur les marches locaux des pays concernes les prix proposes pour le meme type de vehicule (il y a suffisamment de sites de vente etranger pour ca)...

et avec toutes verifications j'ai pu rouler avec quelques Porsche Mercedes cab et Audi a6 et a8 bmw serie 5 et 8 , moto vmax achetees a l'etranger et revendues en France le plus souvent quelques mois plus tard sans perdre beaucoup d'argent et sans aucun souci avec mes acheteurs...