Achat véhicule volé !!! HELP !!!

[Raphaël1306]

Bonjour à tous,

Nous avons fait l’acquisition en Août 2012 avec ma femme d’une MEGANE 2 RS DCi à un particulier sur le site internet de petites annonces « leboncoin.fr », pour un montant de 12 000€ et environ 50 000 kms au compteur.

Une semaine après l’achat, nous sommes partis en vacances avec ma femme ainsi que ma belle-sœur, et sur le chemin, nous avons eu un souci avec la vanne EGR sur le véhicule, en effet, le moteur s’est mis en mode « dégradé » c'est-à-dire qu’il était bridé à 3000tr/min, autant vous dire que sur autoroute c’était très dangereux !! (Environ 90km/h maximum et 60km/h en côte…)
Dès notre retour, nous avons donc contacté le vendeur afin qu’il intervienne dessus pour la réparer. Il n’a même pas était surpris, (ou très peu) et nous a proposé de nous la réparer, en nous disant qu’un de ses amis était auto-entrepreneur et possédait la valise Renault et qu’ils pourraient donc la réparer à leurs frais !!
Nous lui avons demandé de venir la voir chez nous afin de la réparer sur notre parking dans la journée, car selon lui cela était réalisable. Mais tout compte fait, après être arrivés avec plus de 2h de retard, ils n’ont pas pu réaliser les réparations et nous ont donc proposé de l’emmener avec eux pour effectuer les réparations dans la semaine, ce que nous avons refusé mais nous leur avons malgré tout demandé de nous signer une feuille sur laquelle nous avions indiqué qu’ils s’engageaient à réparer notre véhicule dans les plus brefs délais, en indiquant leurs noms et prénoms.
La semaine suivante, nous l’avons déposé chez son beau frère à Gargenville, (au même endroit où nous nous étions donnés rdv pour la vente), quelques jours après nous y sommes retournés, et les problèmes avaient disparu.
Nous sommes restés tranquilles pendant un peu plus d’un an, le problème de cette vanne EGR était revenu mais nous avions demandé à mon oncle (garagiste) d’effectuer les réparations.

Brefs, les réels problèmes commencent maintenant…
En décembre 2013, j’ai obtenu mon permis moto, et nous avions décidé de vendre notre Megane pour acheter une moto. Nous nous sommes donc rendus au contrôle technique, et là, stupeur ! Le contrôleur nous a dit que le numéro de série(ou châssis) qui devait être présent dans le compartiment moteur avait était supprimé ! Idem pour les autocollants dans la portière, seul celui derrière le pare brise était toujours là (caché par un papier blanc), et il était différent de celui indiqué sur la carte grise !!
Nous sommes donc allés à la gendarmerie, ils ont vérifiés les deux numéros, et là un des deux véhicule était en règle (celui de ma plaque d’immatriculation) et l’autre (celui du numéro de série derrière le pare brise) était… un véhicule volé et porté disparu depuis Juin 2011!!
Le monde s’est alors écroulé autour de nous !
Les gendarmes nous ont donc demandé de revenir avec tous les éléments de la vente dont nous disposions, et par « chance », étant de nature très méfiante, mais visiblement pas assez, nous avions garder tous les SMS et mails échangés avec le vendeur, pris en photo le chèque de banque, les adresses du beau frère et du vendeur , les numéros de téléphones du vendeur et de son ami auto-entrepreneur, leurs noms et prénoms, le document CERFA pour la vente, le certificat de non gage,… . Nous avions tous les éléments pour prouver notre bonne foie. Notre seule erreur a été de faire confiance à un escroc et d’avoir été (beaucoup) trop gentil avec cette personne, car lors du règlement, il nous a demandé s’il était possible de lui faire un chèque de banque de 7000€ et le reste de 5000€ en espèce car il devait soit disant de l’argent à un de ses amis !!!!
Nous avons dû également ramener nos relevés de comptes (sur 1 an et demi) afin de prouver, à nouveau notre bonne foie et la preuve de la sortie des 12 000€ de notre compte bancaire !!
Nous les avons donc ramené à la gendarmerie, et là, les gendarmes n’en revenaient pas, ils ont entré les noms et prénoms des deux individus et les deux étaient déjà connus pour des faits de ventes de pièces de véhicules volés !!!! Comme par hasard également, le vendeur a habité dans la même petite ville de 400 habitants où la voiture avait été volée en Juin 2011, au moment du vol !
Après avoir été rassuré par les gendarmes qui nous ont dit que nous allions être rapidement indemnisés, que les auteurs de l’escroquerie allés être interpelés, nous avons laissé les gendarmes faire leur travail.

Cependant, aux environs du mois de février, les gendarmes nous ont appelés pour nous prévenir que le Parquet de Meaux les avait dessaisis de l’affaire et l’avait confié à la gendarmerie de Limay (78). Nous avons donc contacté immédiatement la gendarmerie de Limay, et parlé aux responsables. Eux nous ont également dit que cela aller se passer très vite car ils disposaient de tous les éléments.. Quelques semaines plus tard, nous n’avions toujours pas de nouvelles, et commencions à déchanter car lorsque nous les avions au téléphone, rien n’avançait ! Par la suite, le dossier à été envoyé au commissariat des Mureaux, pour quelles raisons, nous l’ignorons !! Donc nous n’arrêtions pas d’essayer des les joindre, mais en vain ! D’avoir des informations sur l’avancé du dossier, mais toujours rien !! Il y a peu, le dossier avait transmis au TGI du 78, et cette semaine, nous avons essayé de joindre les différents endroits où le dossier est passé, et aujourd’hui ils sont incapables de nous dire où est le dossier, s’il a avancé…

A noter que la gendarmerie où nous avions déposé plaintes initialement (près de Meaux 77) nous avait permis de rouler avec le véhicule le temps que je trouve du travail pour pouvoir me déplacer (début des faits en Décembre 2013, emploi trouvé fin décembre et commencement Janvier 2014). Ensuite la voiture est tombée en panne (rien de bien méchant d’apparence, filtre à gasoil bouché et problème d’arrivée de gasoil) mais nous n’allions pas engager trop de frais étant donné que la voiture devait être saisie (selon les dires de la gendarmerie) par la justice pour l’avancement de l’enquête !
Nous avons donc prévenu les gendarmeries environnantes pour les prévenir que la voiture étant en panne et stationnée sur la voie publique, et également la gendarmerie où nous avions déposé plainte pour les prévenir qu’ils pouvaient saisir la voiture car j’avais trouvé du travail et qu’elle était en panne.
La voiture est donc restée stationnée pendant presque 1 mois devant chez mes beaux-parents, et a été vandalisé !! (marquage des jantes et pneus) multiples rayures sur tout le véhicule, peinture sur le coffre et ailes, destruction du barillet de porte, de la trappe à essence, essai de soulèvement et donc bas de caisse abimé, … Nous avions retiré la batterie pour ne pas nous la faire volée, mais du coup, nous ne pouvons plus rentrer dans le véhicule car le barillet étant cassé et la batterie absente, la voiture ne peux plus bouger hormis sur un camion avec un pont.
Ne voyant pas d’avancée dans le dossier, et n’ayant pas de nouvelles sur la possible saisie du véhicule, la gendarmerie nous a donné un contact d’un dépanneur que nous avons dû payer à nos frais, afin de déplacer la voiture sur notre ancien parking intérieur de notre résidence. Elle est donc restée à nouveau immobile pendant plusieurs mois, et nous avons déménagé courant juillet 2014, toujours pas de nouvelles, du coup pour la déplacer sur notre nouvel appartement, nous avons dû à nouveau payer le dépannage de notre voiture !!!!
Par ailleurs, à noter que nous payons toujours l’assurance de notre voiture depuis le mois de Décembre 2013 !!!!!! (Environ 55€/mois) !!
Aujourd’hui elle est stationnée sur le parking extérieur de notre résidence, et le dépanneur a abîmé le pare choc avant. La voiture dont je prenais le plus grand soin, tant intérieur qu’extérieur, lavage toutes les semaines, polishage régulier, entretien des cuirs, n’est plus celle que nous aimions tant…


Nous avions confiance en la justice de notre pays mais aujourd’hui, nous ne savons plus quoi faire pour faire avancer le dossier, c’est pourquoi nous venons vous demander de l’aide…

Que pouvons-nous faire ? Que pouvons-nous attendre ?

Nous vous en remerciant par avance pour votre retour,

Raphaël & Audrey R.

[freddy]

Bonsoir,

beaucoup d'informations inutiles dans votre demande Ne racontez pas trop votre vie privée, des personnes mal intentionnées peuvent vous lire !
Je m'étonne que vous ayez pu avoir un certificat de non gage sur un véhicule volé.
Sinon, vous avez de bonne foi acheté un véhicule volé, la gendarmerie vous laisse rouler avec, a priori, vous ne pouvez pas être accusé de recel de bien volé (dont la sanction est la même que si vous étiez le voleur) ; vous n'êtes qu'une victime innocente.
Pour le reste, les TGI sont plein d'affaires (souvent inutiles) et donc ont beaucoup de retard, il faut faire preuve de beaucoup de patience

[momoto]

Ce qui est regrettable c'est que la voiture n'est plus en etat aujourd'hui et que vous risquez d'attendre tres longtemps avant de peut etre etre rembourse...a noter que les reglements en especes ne posent pas de probleme entre particuliers mais qu'l faut exiger un document signé de l'acheteur precisant le montant et le type de reglement...

[Rhinoxerox]

Bonjour,

(...)
Nous avions confiance en la justice de notre pays (...)

Grosse erreur
Je plaisante mais qui va vous rembourser ?

Cordialement.

[Jeanmi]

Oui qui va vous rembourser ? Vous n'êtes pas au pays des bisounours...
Même si votre vendeur est interpellé, il va retourner au château pour quelques mois ou années puisqu'il est récidiviste et vu qu'il sera de toute façon insolvable, n’espérez rien de sa part, ni de la justice qui ne paiera pas cette voiture à la place du voleur...
Il est certes étonnant que les forces de l'ordre vous aient laissés rouler avec la voiture le temps de l'enquête (qui doit encore être en cours); il est aussi fort dommage que vous l'ayez laissé dehors, sans la moindre précaution, à la vue de tous, et surtout celle de votre vendeur qui aurait pu venir y mettre le feu...
Bref, puisqu'elle a été vandalisée, vous pouvez très bien faire une déclaration à votre assureur pour que les réparations soient prises en charge, sans rien dire de l'autre problème...
Une fois réparée, reprenez en l'utilisation car cela ne sert à rien de la laisser pourrir...; avez vous eu une notification des forces de l'ordre pour l'immobiliser ou ne pas la vendre ?

[V1sang]

Bref, puisqu'elle a été vandalisée, vous pouvez très bien faire une déclaration à votre assureur pour que les réparations soient prises en charge, sans rien dire de l'autre problème...

Vous me surprenez Jeanmi : Lors de son examen, en principe, l'expert identifie le véhicule... C'est un des b.a.-ba...

Le véhicule sera donc non identifiable, l'assurance jouera la déchéance de garantie et éventuellement la résolution du contrat... Le véhicule ne sera donc plus couvert de manière officielle... Il ne l'est déjà peut-être plus...

Par contre effectivement, il devrait être immobilisé, stocké à l'abri afin d'éviter toute combustion spontanée et dommages ultérieurs.