accident avec véhicule reprogrammé

[lemoine]

Reprogrammer le moteur d'une voiture en vue d'obtenir plus de puissance est interdit dans la mesure où le véhicule n'est plus conforme à la CG.
De nombreux automobilistes ont néanmoins fait reprogrammer leur véhicule, sans en informer leur assurance et sans passer par la DRIRE.
Dans la pratique, existe-t-il des cas d'automobilistes ayant subis un refus d'indemnisation de leur assurance parce que l'expert aurait découvert cette reprogrammation ?
Et dans ce cas que s'est-il passer réellement ensuite ?
J'ai questionné des experts automobiles, des casses automobiles, des garages, dont le mien : pas de cas réel en dehors de la phrase habituelle par laquelle j'ai commencé.

[V1sang]

Ayant eu un cas avec une moto MTT1 débridée et sinistre avec un jeune conducteur, c'est le même principe.
Il y a eu déchéance de garantie, l'assurance indemnise la partie adverse et demande le remboursement par la suite à son assuré qui lui n'a pas été indemnisé.

[momoto]

j'ai personnellement renversé un scooter avec un moteur debridé et personne n'a ete vérifié si le scooter etait conforme ou pas alors qu'il aurait pu peut etre m'eviter si il avait circule a la vitesse limitée officielle...et quand on m'a appelé pour faire la deposition je l'ai precisé aux gendarmes qui m'ont simplement répondu n'avoir rien vu...

[V1sang]

Tout dépendra des sommes engagées...

[lemoine]

Je n'arrive pas à trouver de cas d'automobiliste ayant eu un accident grave avec un véhicule reprogrammé et ayant subi, après une expertise poussée, une déchéance d'assurance. Et je regarde les forums depuis deux ans sur ce sujet.

[V1sang]

Vous avez un début ici :
http://www.ledauphine.com/hautes-alpes/ ... la-justice
Une partie de la réponse sera dévoilée le 30/10. Affaire à suivre...

[lemoine]

oui mais ce n'est pas un véhicule seulement reprogrammé. De nombreuses autres modifications ont été faites. Je reste curieux de trouver un cas avec un véhicule seulement reprogrammé, ce qui veut dire en premier lieu une expertise poussée du calculateur moteur, suivie d'une déchéance de l'assurance et/ou d'ennuis judiciaires. Risque évoqué fréquemment depuis des années dans les forums, Mais je n'ai jamais trouvé de cas réel. J'ai questionné un cabinet d'experts automobiles (j'en connais l'un des membres) : ils n'ont jamais poussé une expertise aussi loin dans les cas qu'ils ont eu à traiter. J'ai questionné mon concessionnaire : ils n'ont jamais été sollicité pour une analyse de calculateur à la demande d'un expert. J'ai questionné un casseur automobile (certains, sur les forums, disent que ça se passe là) : jamais vu ça.
J'ai essayé de questionner un avocat spécialisé dans l'automobile : réponse si paiement d'une consultation...normal d'un certain point de vue, mais comme je n'ai pas reprogrammé ma voiture, je n'en suis pas là.

[Jeanmi]

Pour aller aussi loin dans l'expertise d'un véhicule, il faut que l'on soit soit en présence d'un people victime (genre Lady Di), soit avec plusieurs victimes et la volonté du procureur en charge de l'enquête d'aller voir partout pour comprendre ce qu'il s'est passé.
Dans ce cas, il y a généralement nomination d'un expert judiciaire accidentologue qui peut, s'il en a les moyens (techniques et financier) faire expertiser le véhicule ou certains de ces éléments...
Il suffit parfois tout simplement à ce même expert d'aller chercher l'historique constructeur pour découvrir une déchéance de garantie constructeur la veille de l'accident au motif qu'une reprogrammation avait été découverte sur le véhicule...
Heureusement, il n'y a pas d'accident mortel tous les jours avec des véhicule bidouillés (quoique...), mais c'est surtout que cela n'est pas détecté.
Il n'y a donc rien d'étonnant à ne pas trouvé de nombreux cas sur le net...
Attention, quand on parle de modifications, elles doivent être notables c'est à dire modifier les caractéristiques d'origine indiquées sur la carte grise.