Vente de véhicule

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JPR52
Messages : 4
Inscription : mar. déc. 23, 2014 2:25 pm

Vente de véhicule

Message par JPR52 »

Bonjour,
Le 5/12/2014 j'ai vendu mon véhicule Peugeot 207 1.4 HDI avec 150 000 kms au compteur, a un particulier; Le 4/12/2014 j'ai passé ce dernier au contrôle technique et aucun problème n'a été détecté. Lors de la vente je lui remet toutes les factures d'entretien de mon véhicule et notamment la dernière en date du mois d’aout 2014 qui mentionne a prévoir le changement joint d'injecteur N° 2. Lors de la vente aucune fuite n'était visible sur mon véhicule, contrôle technique à l'appui.
Le 5/12/2014 achète mon véhicule et ne fait aucune remarque, le lendemain cette personne me rappelle en m'indiquant qu'une forte odeur de gasoil est ressenti dans l'habitacle. Je lui indique alors qu'elle me ramène le véhicule mais cette dernière refuse en me disant qu'elle veut le conserver.
Quelques jours plus tard elle me contacte une nouvelle fois en me disant qu'elle vient de l'emmener chez Feu Vert et qu'il y en a pour 640€, il s’agit d'un joint d'injecteur qui fuit.
Je me rend aussitôt chez feu vert, le garage m'explique qu'il n'a jamais vu mon ancien véhicule et qu'il a fait ce devis aux dires de la personnes qui c'est présentée au comptoir.
Ce jour je reçois en recommandé de l'assurance de la personne qui a acheté ma voiture (MACIF Service Juridique) qui m'indique de reprendre mon véhicule et de restituer l'intégralité de la somme versée soit 3800€ - Je précise que cette personne m'a fait baisser de 200€ le prix de mon véhicule. Je vous demande de bien vouloir m'indiquer si j'ai vendu ce véhicule avec un vice caché comme m'indique l'assurance MACIF
Merci
Cordialement

gman2
Messages : 2512
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Re: Vente de véhicule

Message par gman2 »

difficile a dire comme ça
il y a semble t-il un problème d'injecteur mais c'etait marqué sur la facture.

est-ce que le véhicule sentait le gasoil quand vous l'aviez ?

maintenant pour qu'il y ait vice cache, il faut plusieurs conditions :

existant avant la vente (c'est le cas)
non visble (c'est le cas mais c'est marque sur les factures, donc defendable et puis avec la nego du prix initial ca se tente)
empêche le bon fonctionnement (a priori le vehicule roule toujours ? donc pas de vice cache)
ca doit etre prouvé par l'acheteur (pas prouvé a ce jour)

l'assurance ne elle meme ne peut rien contre vous.
il faudra qu'elle passe par une expertise amiable contradictoire afin d'avoir un rapport d'expertise qui prouve qu'il y a un vice caché. hors un joint qui fuit n'est pas a mon sens un vice caché, et en plus le véhicule semble continuer de rouler sans problème?

donc je refuserait la demande du service juridique en indiquant qu'avec les éléments actuel, vous ne pouvez pas procéder au remboursement du véhicule.
précisez aussi que le devis établt par feu vert n'a pas été établis sur des constatations mais sur des dires.

enfin indiquez que vous restez disponible pour faire valoir vos droits lors d'une expertise amaible contradictoire si cela s'averait necessaire.

JPR52
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Re: Vente de véhicule

Message par JPR52 »

Merci pour les renseignements fournis, concernant le véhicule avant la vente j'utilisais ce véhicule tous les jours et je n'ai remarqué aucune odeur de gasoil.
De plus lors de la vente l'acheteur n'a détecté aucune odeur.
A ce jour le véhicule circule toujours et l'acheteur à accompli plus de 150 kms
Cordialement

V1sang
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Re: Vente de véhicule

Message par V1sang »

Plus le véhicule roule et plus, ça jouera en votre faveur...
Le kilométrage du véhicule est-il indiqué sur le devis ?

Comme l'indique Gman2, le vice doit être prouvé et existé.

Vous pouvez donc répondre qu'en l'état, vous ne souhaitez procéder à aucun dédommagement mais que vous rendrez disponible à une éventuelle expertise amiable et contradictoire si besoin...

Les suites dépendront si l'acheteur a une assistance juridique ou une réelle protection juridique.

JPR52
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Re: Vente de véhicule

Message par JPR52 »

Je tiens tout particulièrement à vous remercier pour vos réponses.
Oui le kilométrage figure bien sur le devis
Bonne soirée.

V1sang
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Inscription : mar. sept. 17, 2013 1:49 pm

Re: Vente de véhicule

Message par V1sang »

Vous aurez donc un élément factuel permettant de confirmer que le véhicule continue à rouler.

JPR52
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Re: Vente de véhicule

Message par JPR52 »

Je peux affirmer que le véhicule a circuler, car lors de la vente le kilométrage était mentionné sur l'acte de vente, de plus lorsque l'acquéreur m'a adressé le devis concernant les éventuelles réparations le kilométrage apparait, c'est là que j'ai pu constater que le véhicule avait parcouru plus de 150 kms

gman2
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Re: Vente de véhicule

Message par gman2 »

et un injecteur HS n'empeche pas un vehicule de rouler au pire il perdra un peu de puissance...

Jeanmi
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Re: Vente de véhicule

Message par Jeanmi »

Répondez simplement à la Macif que vous demandez la tenue d'une expertise contradictoire afin que l'on vous prouve l'existence d'un vice caché...
Concernant le devis, une fuite au joint d'un injecteur ne provoque pas d'odeur de gasoil !

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