"Accusé" de vice caché sur la vente de ma voiture

[iffique]

Bonjour,
Il doit y avoir des dizaines de conversations sur le sujet mais il n y a pas deux cas pareil.
J'ai mis une voiture en vente en novembre dernier après qu'elle soit passée au CT puis au garage.Mon garagiste avait remarqué une fuite d'huile et désirait changer un joint sur le haut du moteur.
La voiture a 17 ans et 170.000 km.
L'acheteur a pu tester la voiture comme il le désirait et elle lui convenait. Il est retourné chez lui, à 80 km, et a fait une vidange lui même le lendemain.
Il nous a contacté plusieurs jours après pour nous signaler que sa femme avait constaté de la fumée bleue et une odeur d'huile en roulant dans la semaine.
L'acheteur désirait annuler la vent ou que l'on prenne les réparations à notre compte. Je lui ai proposé de faire faire un diagnostic auprès d'un garagiste afin que l'on détermine la cause de cette fumée. Il n'a pas désiré le faire et maintenant il nous invite pour une contre expertise chez un garagiste. Ce qui me dérange le plus dans cette histoire c'est que, en l'état actuel des choses, on est incapable de savoir d'où vient cette fumée.
Est ce que le fait que la panne soit apparue quelques jours après la vente induit un vice caché pour un expert ?
Mon assurance m'a indiqué que le cout d'un expert se chiffrait dans les 500 ou 600 euros. Pour une voiture que l'on a vendu 1500 euros, c'est un peu dur.
Quels seraient vos conseils ?
Ai je d'autres solutions qu'un expert ? Est ce que l'acheteur peut exiger le paiement de tous les frais engager (expert et autres) si je suis considéré comme responsable ?
C'est dur de se sentir pointé du doigt lorsque l'on est de bonne fois.
Merci pour vos réponses

[V1sang]

Est ce que le fait que la panne soit apparue quelques jours après la vente induit un vice caché pour un expert ?

Effectivement, le bref délai n'est pas forcément en votre faveur... Maintenant, comme vous le dites, le véhicule à 170 000 km et n'a pas été vendu très cher.

Mon assurance m'a indiqué que le cout d'un expert se chiffrait dans les 500 ou 600 euros.

Vous n'avez pas de protection juridique. C'est effectivement les honoraires d'un expert en automobile pour vous assister à cette réunion d'expertise amiable et contradictoire.

Quels seraient vos conseils ?

Vous devez aller à cette réunion, si possible avec un expert en automobile pour vous défendre.
La présence de votre expert n'est pas indispensable mais conseillée... Vous pouvez vous faire assister d'un garagiste ou d'un mécanicien.
Vous pouvez même y aller seul.
Le tout est de bien faire noter ce que vous voulez...

Ai je d'autres solutions qu'un expert ?

Réponse évoquée ci dessus.

Est ce que l'acheteur peut exiger le paiement de tous les frais engager (expert et autres) si je suis considéré comme responsable ?

Oui et non.
Vous êtes à l'amiable. Donc tout est possible et imaginable... Et cela reste de la seule volonté des parties présentes. Vous pouvez décider de prendre en charge 25% des réparations comme 10, comme 100%, ... C'est de l'amiable et de la négociation. Il va peut-être faloir concilier...

C'est dur de se sentir pointé du doigt lorsque l'on est de bonne fois.

Ce sera à vous de la prouver... Vous êtes responsable de la chose vendue.
Maintenant, plusieurs éléments peuvent jouer en votre faveur
Il faut d'abord connaître l'origine de la panne. Si elle était ancienne ou non...
Un "vice caché" est défini tel qu' il est le défaut du bien qui doit remplir les 3 conditions suivantes :
- Être caché, c'est à dire non apparent lors de l'achat,
- Rendre le bien impropre à l'usage auquel on le destine ou diminuer très fortement son usage,
- Exister au moment de l'achat ou sur le point de se produire.
Pour votre défense, vous pouvez déjà indiquer le kilométrage du véhicule élevé, les résultats du contrôle technique dont la pollution conforme et surtout la nouvelle vidange réalisée par le nouveau propriétaire... Il a fait la vidange avec la bonne huile, pour quel motif ? Cela indique un entretien réalisé par un non-professionnel de l'automobile...
Le véhicule circule t'il encore ? Quel est le kilométrage parcouru depuis la vente ?
Nous pouvons éventuellement vous aiguiller dans la démarche à suivre lors de cet examen auquel il est souhaitable que vous soyez présent...
En cas d'absence, toutes les remarques faites par l'expert en automobile et le nouveau propriétaire vous seront opposables. Il est plus intéressant de les discuter directement sur le moment, sans s'énerver...

[momoto]

N'etant pas expert mais ayant possede un certain nombre de voitures le seul moment ou une de mes voitures a senti l'huile c'est quand j'en avais renverse a cote en faisant une vidange...mais cette odeur d'huile peut effectivement venir de ce joint qui n'a pas ete change mais qui ne doit pas couter bien cher...

D'autre part une fumee bleue est une preuve de consommation d'huile qui peut avoir plusieurs causes dont celle d'une usure moteur...maintenant est il normal qu'une voiture de 170000 km commence a presenter des signes d'usure moteur la est toute la question...

[iffique]

Merci pour toutes ces informations. Vous avez pris le temps de répondre point par point et ça me fait plaisir.
De là à dire que ça me rassure...
Mes grosses frayeurs dans mon cas c'est, d'une part le coût financier si je prends un expert (ça me reviendra peut être aussi cher, voir plus, que de faire réparer la voiture) et d'autre part le coût si je suis dans l'obligation de payer l'expert de la partie adverse.
J'ai un sentiment de loterie, de quitte ou double. Ce n'est pas facile à gérer.
Il aurait été tellement plus simple que l'acheteur suive ma proposition de faire faire un diagnostic/devis de réparation. On aurait pu plus facilement s'entendre qu'avec cette sorte de couperet que l'on a au dessus de la tête maintenant.
On lit souvent que l'âge du véhicule et son kilométrage font que l'on peut plus difficilement accuser un vendeur de vice caché. Je ne veux pas fuir mes responsabilités mais je ne pourrai pas payer toutes les pannes d'une voiture de cet âge. Ma plus grosse malchance est que la panne se soit révélée dans les jours suivants la vente.
Un véhicule de 17 ans avec plus de 175.000 km a forcément de gros risques de pannes. C'est, entre autres, d'ailleurs pour cela qu'ils décôtent non.
Mon garagiste, qui a changé un joint sur le haut du moteur, a pensé régler un problème de fuite/consommation d'huile. Le fait qu'une panne concernant l'huile soit apparue après va forcément peser dans la balance et pas du bon côté même si la voiture n'a pratiquement pas roulé après la réparation.
L'acheteur m'a affirmé qu'il ne roulerait plus avec le véhicule après l'avoir amené au garage. Je suppose que c'est le cas si elle fume autant qu'il le dit.
Un expert automobile n'est pas un mécano. Il va donc s'appuyer sur le diagnostic du garagiste. Ce dernier étant le garagiste de l'acheteur les dés sont, à mon avis, quelque peu pipés avant le début.

[V1sang]

Un expert automobile n'est pas un mécano.

Mais l'Expert en Automobile définira l'origine de la panne, son antériorité éventuelle et le coût de sa remise en état.
Ce qui joue en votre faveur est la vidange réalisée par le nouveau propriétaire. A t'il mis la bonne huile ? En bonne quantité ? Sans la facture d'un professionnel, cela va lui être difficile à prouver... Il vous faudra insister sur ce point...
Si le véhicule est chez le garagiste, demandez-lui un avis et un devis de remise en état.
Etant donné le montant des frais d'expertise par rapport au coût du véhicule, le nouveau propriétaire doit avoir une protection/assistance juridique.
Il y a donc peu de chances que les frais d'expertise soit à votre charge.

[momoto]

L'obligation de reglement de l'expertise est tout de meme liée a un refus de reglement amiable hors il apparait difficile de regler un litige a l'amiable si l'acheteur refuse de faire etablir un devis chez un pro comme vous l'avez proposé...c'est dommage que vous n'ayez pas de trace ecrite le prouvant...

apres si il s'avere que le vehicule presente un vice caché l'acheteur n'a pas tout les droits concernant la resolution du litige parce que vu son premier refus je pense qu'il est convaincu du contraire...ca peut meme se regler a 50/50 j'ai ete dans ce cas mon acheteur avait un expert moi non le vice caché existait il m'a propose par l'intermediaire de son expert de partager les frais puisqu'il repartait avec des pieces neuves...

[iffique]

L'obligation de reglement de l'expertise est tout de meme liée a un refus de reglement amiable hors il apparait difficile de regler un litige a l'amiable si l'acheteur refuse de faire etablir un devis chez un pro comme vous l'avez proposé...c'est dommage que vous n'ayez pas de trace ecrite le prouvant...

apres si il s'avere que le vehicule presente un vice caché l'acheteur n'a pas tout les droits concernant la resolution du litige parce que vu son premier refus je pense qu'il est convaincu du contraire...ca peut meme se regler a 50/50 j'ai ete dans ce cas mon acheteur avait un expert moi non le vice caché existait il m'a propose par l'intermediaire de son expert de partager les frais puisqu'il repartait avec des pieces neuves...

Bonjour,
Je dispose d'une "preuve" sous forme d'échange de mail (et de la réponse de l'acheteur), dans lequel je propose bien à l'acheteur d'emmener la voiture chez un garagiste afin qu'il effectue un devis à mes frais. Le retour du garagiste a tenu en une phrase "La voiture émet une fumée bleue qui laisse présager des frais supplémentaires". C'est vrai que je n'ai pas eu de devis à payer mais peut on parler de diagnostic, de devis ? Il 'est contenté de rester sur l'effet sans chercher la cause.
Comment puis je appuyer ce point ? Et auprès de qui ? Auprès du cabinet d'expertise auquel il fait appel ? Le 1er courrier du cabinet me demandait de trouver un règlement amiable avec l'acheteur. Ma réponse a été "en l'état actuel des informations en notre possession, nous ne désirons pas engager de règlement amiable". Réponse qui, de mon point de vue se justifie amplement par l'absence de données concrètes.
Qu'en pensez vous ?
Parallèlement à ça je vais voir pour prendre contact avec le garage où doit se trouver la voiture.
Encore merci

[Jeanmi]

Arrêtez de vous prendre la tête pour rien, dans l'attente de l'expertise...
Il faut être présent le jour J car vous êtes le mieux placé pour vous défendre; vous pourriez demander à votre garage qi est intervenu de venir avec vous car il est votre dernier intervenant, en plus pour une fuite d'huile...
Il pourra alors vous assister techniquement, ce qui serait un plus...et tenez nous au courant de la suite !!!

[gman2]

prenez les échanges mails avec vous et si en plus il indique dans les échanges avoir procédé à la vidange c'est encore mieux.

[Jeanmi]

Et oui, car c'est la preuve qu'il a touché à la voiture, donc qu'il a peut-être une responsabilité dans ce qu'il arrive...
Mais gardez le sous le coude, n'abattez pas vos cartes de suite !
Il est possible qu'il n'ai pas donner ce"détail" à son expert, j'en ai un comme cela lundi après midi qui veut faire porter le chapeau à un garage alors qu'il a fait faire sa distribution par un copain mécano...
Tenez nous au courant