Vice caché chaine de distribution entre particulier

[nico124]

Bonjour à tous,

Je vous expose mon problème. J'ai acheté une Peugeot 308 THP 150 ch essence de 2008 à un pro en septembre 2014 au luxembourg. Il s'agit d'une finition feline en 3 portes.
Elle a 80 000km environ à l'achat. L'entretien est fait avant la vente dans un garage et le carnet tamponné de cette dernière révision. Il y a également dans le carnet d'entretien 2 tampons d'entretien fait au début de la voiture a 20 000km et 40 000 km environ. La voiture est également garantie 1 an par le garage donc jusqu'en septembre 2014.

Nous décidons de nous séparer de la voiture en septembre 2014 a 108 000 km en faisant une reprise dans un garage peugeot. A la vue de la valeur de reprise trop basse nous achetons notre voiture et décidons de la vendre par nos propres moyens. Nous avons plusieurs appels et un particulier nous contact mais à 300 km de route jusqu'a chez nous. Il me demande si un amis peut venir la voir pour lui et que si cela vaut le coup il la prendre. Son ami vient, essaye la voiture et ne trouve pas de problème particulier. Son ami nous demande des photos du carnet d'entretien, carte grise et voiture en général. Il effectue un virement et à réception de celui ci vient récupérer le véhicule.

Il l'essaye avec 2 amis et moi même et me demande des renseignements sur la voiture. Il repart avec chez lui et quelques jour plus tard nous recevons un mail ou deux pour avoir des renseignements. Lors de l'achat je lui dit qu'il faudra bientôt faire l'entretien et qu'il y aura le remplacement des disques avant. ( le CT a été fourni par mail avant son paiement).

1 mois plus tard environ nous recevons un e-mail nous disant avoir des problèmes de perte de puissance avec la voiture peut de temps aprés l'achat (dans ses premiers mail juste des demandes de renseignements). Il nous dit avoir fait un devis dans un garage agrée Peugeot et nous joint le devis qui préconise un remplacement de la distribution pour cause de décalage de la distribution.
Le montant s'élève à 720€ de réparation qu'il nous demande de prendre en charge. Il nous stipule que le problème devait être présent avant la vente et que quand il a essayé la voiture était chaude donc il n'a pas pu entendre le bruit. Nous lui répondons poliment que nous avons été cherché le pain le jour de sa venu et que le jour de la venu de son ami un couple était venu faire l'essai de la voiture avant.

Nous lui répétons que nous n'avons jamais eu de problème avec la voiture n'y entendu de bruit, à froid comme à chaud. Nous sommes trés surpris et lui expliquons que si nous avions eu un problème avec la voiture étant garantie nous nous serions tourné vers le garage qui nous l'avez vendu (nous lui fournissons une copie de la facture d'achat de la voiture au garage). Avant la vente il nous avait demandé si nous avions eu des soucis avec la distribution (problème connu sur THP) et nous avions répondu NON ce qui est vrai.

Il nous demande à l'amiable de payé la moitié ce que nous refusons également car pour nous nous sommes dans notre bon droit. Nous restons poli mais demandons a ce que les prochains contact se fasse par courrier.

Quelques jours aprés nous recevons une facture de note d'honoraire d'un cabinet d'expertise d'un montant d'environ 500€ à leur réglé pour l'expertise d'une Peugeot 308 (celle que nous avons vendue) adressé à notre nom et adresse. Nous contactons la société en disant que nous ne sommes plus propriétaire de la voiture et ne comprenons pas comment il on notre nom. (carte grise barrée avec date et heure au moment de la vente). On nous dit d'ignoré la demande de paiement.

Quelques jours plus tard nous recevons un courrier en AR nous accusant de vice caché et nous demande le paiement intégral de réparation de la distribution environ 700€ ainsi que l'expertise à 500€. En copie également les mails de réponse de ma part quand il nous demande si nous avons déja eu des problème de distribution avec la voiture ou ma réponse est toujours négative.

Nous trouvons par contre bizarre que entre l'acte de vente et le kilométrage noté sur le devis pour le remplacement de distribution il y a 2200 km d'écart, alors qu'il nous dit avoir eu le problème juste aprés son retour chez lui soit 300km avec des pertes de puissance et l'impossibilité de roulé au dessus de 90 km/h ou 120 km/h par moment.

Voila ou nous en sommes à l'heure actuelle, nous allons contacté notre protection juridique car il note dans le courrier que si il y a une réponse négative il sera obligé de saisir le tribunal pour avoir réparation pour vice caché. Nous n'avons pas été convoqué pour expertise et nous avons seulement reçu la note d'honoraire mais ne savons pas si celle si est réalisé.

Comme nous avons répondu à l'acheteur nous ne comprenons pas pourquoi étre attaqué pour vice caché et qu'il faudrait plutôt attaqué peugeot. Il note également dans son courrier avoir demandé une prise en charge à peugeot mais celui si à refusé car le dernier entretien n'ai pas un garage peugeot et les 2 années d'avant pas d'entretien tamponné dans le carnet.

Qu'en pensez vous?

[V1sang]

Avez vous reçu une convocation à l'expertise amiable et contradictoire 21 jours avant par recommandé ?
Si non, vous être plus que tranquille... Vice de procédure, Véhicule réparé... Plus aucune preuve recevable du vice mentionné

[nico124]

Non aucun courrier pour l'expertise c'est ce que m'a dit mon assistance juridique. Mais je ne veut pas lui dire dans mon recommander en lui répondant .

Bon il n'a pas fait réparer la voiture cela fait déjà 3 semaines qu'elle est immobilisé.

Moi ce que je veut savoir c'est si il va en justice avec expertise contradictoire si j'ai un risque. Car je ne vois pas de vice caché c'est plutôt un défaut d'usure mais envers peugeot non?

[V1sang]

Moi ce que je veut savoir c'est si il va en justice avec expertise contradictoire si j'ai un risque.

Ce n'est pas une expertise "contradictoire" mais une simple expertise.
Vous pouvez lui répondre qu'à ce jour aucune preuve opposable de la présence d'une vice caché affectant le véhicule n'est établie, mais que vous restez éventuellement disponible pour vous rendre à une expertise amiable contradictoire, frais d'expertise à charge de celui qui doit prouver. A ce titre, vous êtes surpris de la note d'honoraires d'un cabinet d'expertise dont vous n'avez pas été demandeur.
Quant au tribunal, il suffira de dire que l'expertise réalisée ne vous est pas opposable car non-contradictoire puisqu'elle n'a pas été réalisée dans les règles de l'art.

[nico124]

Merci, c'est la réponse que je vais faire alors j'espère juste qu'il ne va pas faire réalisé d'expertise contradictoire. Car si tel est le cas j'espère quand même l'être dans mon bon droit car je ne vois pas ce que j'aurais caché et surtout que je n'entendais aucun bruit avant la vente. Et je pense que pour prouvé le vice cela doit être clairernt établi.

Alors qu'actuellement pour peouvé son vice il dit que la voiture était chaude le jour de la vente et que c'est pour ça qu'il n'a rien vu et que j'ai fait exprès. Est ce que ça pourrait tenir?

Alors que la vrai raison est que la 1 ère fois un acheteur est venu avant lui donc véhicule chaud et la 2 eme fois la voiture était gelé le matin donc je l'ai démarré avant qu'il vienne pour la dégivrée.

[Jeanmi]

Il faut répondre fermement à votre acheteur que l'auto n'avait aucun problème à la vente et que vous ne savez pas ce qu'il en a fait depuis la vente, sans trop rentrer dans les détails...
Il faut garder certains points comme arguments le jour de l'expertise contradictoire, si vous êtes convoqué un jour !
Je suis très surpris de lire de votre part que vous avez reçu une demande d'honoraire d'un cabinet d'expertise alors que ce dernier n'était pas au courant...; vous rendez vous compte de ce que cela implique ?
Sous réserve de vérification, il s'agit donc d'un faux, avec usage de faux, voir d'une tentative d'escroquerie...; reprenez contact avec le gérant de ce cabinet pour lui faire part de ce courrier en lui demandant des explications pour voir...
A mon avis, il est possible que c'est votre acheteur qui a tenté le coup, mais c'est très grave...; encore un point à garder sous le coude pour le moment venu...

[gman2]

juste pour etre sur vous l'avez achetée en septembre 2014 et revendue en septembre 2014 ?

J'ai acheté une Peugeot 308 THP 150 ch essence de 2008 à un pro en septembre 2014 au luxembourg.

Nous décidons de nous séparer de la voiture en septembre 2014 a 108 000 km

parce que si c'est la cas ca ne jouera clairement pas en votre faveur.

il sera aussi facile de jouer sur le fait que vous n'avez pas fait l'entretien du véhicule
(si je comprend bien entretien fait par garage et revendu juste avant le suivant...)

le CT ne traite pas de ce genre de probleme et effectivement il y a un probleme connu sur le THP de bruit à froid.
et c'est bien un probleme de decalage de la distribution.

par contre attention par rapport a ce qui a été dit avant :

il a fait un expertise simple a ce jour.
mais il n'a pas fait répare a ce que vous dites donc il est toujours temps de faire une expertise amiable contradictoire.

si le problème est avéré lors de l'expertise : avec 2.200 km et un problème connu sur ces moteur, oui vous avez un risque.
d'autant plus si ma première question est confirmée

maintenant vice caché ne veut pas dire mauvaise foi de votre part. juste ignorance du problème.

attention jeanmi la facture de l'expert n'est pas forcement un faux, le cabinet a envoyé la facture a l'adresse demandée.
la reponse du cabinet et juste de ne pas en tenir compte, mais pas que ca ne venais pas de chez eux.
il faut effectivement eclaircir ce point.

suivez les conseils donnés jusque là pour le moment c'est un jeu du chat et de la souris...
par contre si il revient avec une amiable contradictoire soyez present.

[nico124]

Bonjour,

Effectivement j'ai acheté la voiture en septembre 2012 est revendu en décembre 2014.
L'entretien a été fait avant la vente par le garage donc aucun fait par mes soins.

Comme dit au vendeur m'a voiture était garantie jusqu'en septembre 2014, j'aurais fait effectué les réparations car encore garantie.

Qu'en pensez vous? Je pense pour ma part que la distribution est un élément d'usure et que je ne pense pas être tenu pour responsable. Je voulais lui répondre d'attaqué peugeot plutôt a la vu du kilométrage car cela devrait tenir 250000 km.

En plus il semble que les décalages de distribution arrive souvent lors d'un changement de façon de rouler ou personne?

[gman2]

houla n'allez surtout pas sur cette voie.

vous estes le vendeur et au regard de la loi responsable de la chose vendue.
non une chaine de distribution ne s'abime pas en 2.200 km et non ce probleme ne vient pas du changement de conduite.
de plus il s'agit d'un probleme connu chez peugeot sur le THP.

concernant Peugeot, le véhicule vient du Luxembourg et donc il sera déjà très dur d'avoir une participation.
mais en plus il semble qu'il n'y ait pas eu d'entretien à 60.000 km donc le risque de ne se voir accepter la prise en charge.

concernant l'acheteur, il peut se retourner contre peugeot mais le vehicule etant hors garantie il va se lancer dans une procedure qu'il n'est pas sur de voir aboutir.
il utilisera le fait de ne pas avoir fait l'entretien avant la vente, montrant le fait que vous vouliez minimiser les frais a son detriment...

au terme de la loi il peut se retourner contre son vendeur du fait de l'existence d'une vice caché potentiel.
donc le choix lui appartient.

a sa place je me retournerais contre vous car si le vice est acté, alors ses chances de gagner seront meilleures.

[nico124]

Pour l'entretien il n'ai pas a ma charge car pas à terme.

J'ai un mail informant l'acheteur qu'il faudra faire l'entretien après la vente.

Vous pensez qu'il pourrait prouvé que si l'entretien avait été dait au garage le bruit aurait été identifié?

Cela fait beaucoup de si pour prouvé un vice caché.

Pour l'entretien fait ou pas je ne sais pas mais je n'avais pas la voiture a l'époque. Pendant les 1 an ou j'avais la voiture il n'y avait pas d'entretien a faire car il venait d'être fait avant la vente.

Je pense que le motif et non valable car vice caché il aurait fallu que je sois au courant.

Pour l'expertise nous ne serons pas présent je pense seulement notre expert avec l'assistance juridique. Car il y a 300km d'écart et impossible de prendre congé facilement